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De l'Usufruit portant sur une Rente viagère. VAINE PATURE, Comment est soumise, dass Dans le droit romain, l'usufruitier n'avait droit les communes, à la délibération des conseils moqu'aux fruits ou à l'intérêt simple des arrérages. nicipaux. 898. 224.

VAISSELLE. N'est pas comprise dans les mesAujourd'hui il perçoit tous les arrérages sans bles meublants. 312. étre tenu à restitution. Ibid. et 774.

VANNES des forges et usines. Voy. Usines. Mais l'usufruitier universel ou à titre universel VANS. Voy. Ustensiles aratoires. acquitte en totalité ou en partie proportionnelle VARECH. Du varech ou goémon. Ce que c'est. les mêmes arrérages, sans droit à aucune répéti- Comment on en acquiert la propriété par droit tion. 224.

de premier occupant, et règlement de police sur Enquoi consistent les droits de l'usufruitier d'une sa récolte. 406, 415. mine? 774.

VASES SACRÉS. Les frais de ceux des églises Des charges qui pèsent sur cet usufruitier, et sont à la charge des fabriques. 974. du règlement de ses intérêts avec le propriétaire. VENTE. L'obligation de livrer la chose centine Ibid.

comprend ses accessoires. Fondement de ce prinDe l'Usufruit qui appartient au Souverain sur cipe. 525, 526. les biens composant le Domaine de la Couronne. La vente ou le transport d'un fonds donne im848.

médiatement au nouveau propriétaire droit au Est affrånchi de l'obligation de fournir cau- trésor découvert. 400. tion. 850.

Si la vente est à réméré, l'acquéreur profite da USUFRUITIER. Ne peut posséder civilement ni trésor trouvé pendant le délai du rachat. 401. prescrire la chose grevée de son usufruit; et pour- Si elle est faite sous condition suspensive, le quoi. 479.

trésor appartient au vendeur lorsqu'il est troure Double caractère de sa possession. Ibid. et 480, avant l'accomplissement de la condition. 402. 483.

La découverte du trésor postérieurement à la Mais l'usufruitier, quoique détenteur purement vente ne peut donner licu à la rescision pour cause précaire de la chose grevée, peut transmettre à de lésion, ni être prise en considération pour évaun tiers le droit de l'acquérir par prescription, luer le fonds. 403. 495.

Si plusieurs propriétaires ont acquis et possèDepuis quelle époque peut être alors seulement dent indivisément un fonds destiné par eux au comptée la longueur de la possession. Ibid. pâturage des bestiaux par le moyen desquels ils

L'usufruitier ne jouit des mines et carrières perçoivent le produit de leurs fonds divis, la vente qu'autant qu'elles sont déjà en exploitation à l'ou- de l'un de ces fonds divis donne-t-elle droit ia. verture de son usufruit; et pourquoi. 719. plicite au pâturage commun? 532, 533.

L'usufruitier qui succède à la jouissance d'un La vente d'un fonds faite sans réserve emporte concessionnaire de mine, doit demander au gou- l'aliénation des accessoires mobiliers destinés au vernement son autorisation pour rendre sa pos- service ou à l'exploitation de ce fonds. 104, 121, session légale. 768.

158, De l'indemnité à laquelle a droit l'usufruitier Il en était autrement dans le droit romain, si en cas d'expropriation pour cause d'utilité pu- ce n'est pour les esclaves colons. 104. blique du fonds grevé. En quoi elle consiste, et La vente d'un fonds détaché d'un domaine ne sous quelle condition il peut en jouir. 668. donne aucun droit aux accessoires immobilisés

Lorsque l'usufruitier d'un fonds y a fait des dé- par destination. 113. gradations, si le propriétaire l'aliène sans réserve La vente d'un fonds garni de fruits pendants par ni mention des actions en réparation ou indem- racines comprend ces fruits s'ils n'ont été expres nité, ces actions seront-elles transmises au sément réservés. 90. nouvel acquéreur? 192.

De même celle d'un fonds emplanté d'arbres ou Voy. encore Usufruit.

de bois. 96. USURE. Donne lieu contre l'usurier à la répé- Le créancier du vendeur peut-il saisir les fruits tition des intérêts usuraires. 512.

pendants par racines entre les mains du tiers acL'habitude d'usure donne lieu à des poursuites quéreur du fonds? 94. correctionnelles. Ibid.

La vente d'un fonds faite sans mention ni rePeines contre l'usure, et effets de la stipulation serve, comprend-elle, au profit de l'aequéreur, d'intérêts à un taux usuraire. 261, 262, 263. l'action en réparation ou indemnité contre un

USURPATEUR. Peut posséder civilement et usufruitier ou un fermier qui auraient antérieuprescrire, mais non durant le temps de sa vio- rement commis des dégradations? 192. jence. 477, 478, 479, 482.

De la Vente des Effets mobiliers. Effets de Voy, encore Réintégrande.

ventes successives d'un même objet mobilier à

plusieurs. 7. V

La vente de fruits pendants par racines est ex

vente mobilière. 92. VACANCES. De celles accordées aux écoles de Il en est de même de la vente d'une coupe de droil. 945.

bois. 97, 182. VACHES. Celles que le propriétaire nourrit sur De la Vente des Immeubles. Elle prodait une son exploitation sont-elles immobilisées par des- obligation synallagmatique qui est meuble dans tination? 115.

le patrimoine du vendeur, et immeuble dans ceQuid, si l'exploitation est un domaine de fro- lui de l'acheteur. 171, 172. magerie? 117.

Lorsque la vente d'un fonds est faite à lerme, Voy. encore Animaux.

si le vendeur, avant d'avoir touché le prix, meurt

197.

laissant un légataire des meubles et un des im- De la Vente des Biens de Mineurs. Elle est asmeubles, quel sera le résultat de l'exercice simul. sujettie à des formes diverses, suivant qu'il s'agit lané de deux actions de la part de ces légataires, de meubles ou d'immeubles. 84. dont le premier réclame, contre l'acquéreur, le De la vente immobilière faite par un mineur prix de la chose vendue, tandis que le second sans formalité de justice. Quelle est la nature de agit en nullité de la vente et en revendication? l'action en nullité qui en résulte? 181. 194.

De la Vente des Biens nationaur. Ne peut avoir Si la même vente a été faite sous la condition lieu que par voie administrative. 829. expresse qu'elle sera résolue si l'acquéreur ne Ne sont point encore, sous ce rapport, consipaye pas le prix dans un délai déterminé, quelle dérés comme biens nationaux ceux placés, à titre est la nature des actions à intenter contre cet de déshérence, sous la main du gouvernement. acquéreur? 193.

La vente doit donc en avoir lieu en justice ordiSi aucune résolution conventionnelle n'a été naire. Ibid. stipulée, quelle est la nature de l'action appar- Voyez encore Biens nationaux, Domaine de tenant au vendeur lorsque, l'acheteur ne payant l'Etat. pas, ce vendeur peut demander et doit obtenir Des Ventes ou Aliénations qui peuvent avoir de suite la résolution de la vente, s'il est en lieu sur les Biens des Communes. Ces aliénations danger de perdre la chose et le prix ? 196. ne peuvent en général être faites pour des causes

Difference entre les effets de la résolution judi- purement volontaires. 906, 907. ciaire et ceux de la résolution conventionnelle. Elles doivent être soumises à la délibération Ibid.

des conseils municipaux. 897. De la Noration que peut éprouver dans son objet Des cas où les communes seraient judiciaireet dans sa nature l'Action dérirant du contrat de ment expropriées par leurs créanciers. Quelles Vente pour l'acheteur. 174, 178.

sont les formalités à employer par ceux-ci pour Du cas où le vendeur fait périr par sa faute la parvenir à cette expropriation? 906. chose vendue avant la livraison. Ibid.

De la vente poursuivie sur le mobilier. Ibid. Du cas où le vendeur a vendu franc et libre un De la vente poursuivie sur les immeubles. Disfonds qui se trouve au contraire, avant la mise tinction entre les communaux en général, et ceux en possession, frappé d'une saisie immobilière, qui servent à un usage public. Ibid. et adjugé à un autre créancier. Ibid.

Des Ventes ou Aliénations des Biens des Fabri. Lorsque l'acquéreur d'un fonds est menacé ques, Hospices, Bureaux de bienfaisance et de chad'éviction, l'action en garantie qu'il a à exercer rité. Formalités à remplir pour obtenir leur auto. contre son vendeur est-elle meuble ou immeuble? risation. 899, 957, 970, 978.

VENTE FORCÉÉ. Voyez Erpropriation. Comparaison entre la vente d'un fonds et le VENTE PUBLIQUE. Voyez Erpropriation. bail à rente foncière. Caractères de similitude et VERS A SOTE. Sont-ils immeubles? 110, note. de différence. 271, 272,

VICAIRES. Leur traitement est à la charge des De la Vente à réméré. Quelle est la nature de fabriques. 974. l'action resultant pour le vendeur du pacte de VIGNERON. Dans quels cas les pressoirs, chauréméré? Est-elle meuble ou immeuble? 180. dières, alambics, cuves et tonnes servant à son

De la Vente à fonds perdu. N'est point sujette exploitation, sont-ils immobilisés par destinaà rescision pour cause de lésion. 218.

Lion? 109, 129, 151 et suivants. Quid, néanmoins, si la prestation annuelle Voyez, pour les développements, aux mots Imétait seulement égale ou inférieure au revenu du

meubles

par destination, fonds vendu? 219.

VIGNÉS. Des échalas des vignes. Voy. Échalas. Des effets et conséquences de la vente à fonds VINS. Ne sont point compris dans le mot meuperdu ou à rente viagère faite à un successible ble employé sans autre addition ni désignation. en ligne directe ou héritier à réserve. 220.

315. De l'Action en Rescision pour cause de Lésion, Du vin nécessaire aux cérémonies dans les égliVa lieu

que
dans la vente d'immeubles; et pour-

ses. Les frais en sont à la charge des fabriques. quoi. 4, 83.

974. Dans la vente d'immeubles, quelle est la na

VIOLENCE. Comment elle exclut le libre conlure de l'action en rescision pour cause de lésion? sentement, et donne lieu à restitution. 507. Est-elle meuble ou immeuble? 195. Voy. encore Le principe de la violence ne fait point obstad'autres développements au mot Lésion. cle à la prescription. Pourquoi. 477, 478, 482.

De la Vente d'une Concession de Mine ou du L'expulsion par violence donne lieu à la réindroit d'établir une usine. Quelles formalités sont tégrande. La répression doit être prononcée avec prescrites à l'acquéreur pour mettre son droit à contrainte par corps. 490 et suivants. exécution. 768.

VIVIER. Le poisson qui s'y trouve appartient Condition spéciale en cas de vente par lots. au propriétaire; nul autre ne peut l'acquérir par 768, 769.

droit de premier occupant. 365. Des actions en indemnité appartenant à l'ache- Voyez encore Poissons. teur pour ses impenses et ameliorations, en cas VOIES AGRAIRES. Ce que c'est; et en quoi elles d'éviction.

diffèrent essentiellement des chemins publics. Voyez là-dessus au mot Édification.

818. Dela Vente ou Aliénation des Droits incorporels. A quels caractères on doit s'attacher pour les Comment elle diffère, quant à ses règles et à ses distinguer. 819. effets, de l'aliénation des choses corporelles. 322 VOIERIE MUNICIPALE. Le maire en est prinet suivants.

cipalement chargé dans les communes. 896.

Des projets d'alignements de voierie munici- Action pétitoire qui appartient au maitre d'une pale. Sont soumis à la délibération des conseils chose volée, pour la revendiquer. 489. municipaux. 897.

VOLETS, ancienne dénomination féodale pour Ne sont soumis qu'à leur simple avis les pro- désigner une espèce de colombier. 123. jets d'alignements de grande voierie dans l'inté- Privilege des seigneurs y relatif. Ibid. rieur des villes, bourgs et villages. 898.

Voyez encore Pigeons. Le produit des droits de voierie fait partie des Les volets mobiles servant pour la clôture des recettes ordinaires des communes, 901.

boutiques, sont immeubles par destination. 159, VOIERIE (GRANDE). Des projets d'alignements 142. de grande voierie dans les villes, bourgs et vil- Un volet extérieur ne peut être adapté à l'oalages. Sont soumis au simple avis des conseils verture d'un mur qui confine immédiatement la municipaux. 898.

propriété voisine. 556, 690, 693. VOITURES PUBLIQUES. Voy. Messageries. Ne le peut non plus sans la permission du maVOL. Il est condamné par la loi naturelle. 36. gistrat de la commune s'il s'agit d'une rue poComme par les législations de tous les siècles. blique, et conserve en ce cas la qualité perpétuelle 24 et suiv.

d'une chose précaire. 694. Sévérité des lois romaines contre le vol. Ibid. VOLEUR. Est responsable de tout accident for

Du vol permis aux enfants lacédémoniens par tuit arrivé à la chose volée, tandis qu'elle est les lois de Lycurgue. Erreur dangereuse où était entre ses mains. 465, 466. tombé ce législateur. 40.

Voyez encore Vol. Y a-t-il un vol dans l'action de prendre du pois- VOLIÈRE. Voy. Pigeons. son dans une rivière navigable et flottable, dont la pêche appartient à l'État seul? 368.

z Quid, de celui pris dans un étang, vivier ou réservoir? 365.

ZINC. Voy. Mines.

DEUXIÈME PARTIE.

TABLE INDICATIVE

DES ARTICLES DE NOS CODES CITÉS OU COMMENTÉS.

CODE CIVIL.

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555.

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89. 89.

521.

558.

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ARTICLES. NUMÉROS.

5. 804. 53.

428, 821. 129. 285. 138. 432, 438, 547, 548. 197. 200. 339.

360, 361. 384. 853. 452. 84, 235, 236. 516, 82. 517. 88. 518. $19. 820. 89.

96, 203. 522.

105.
523. 103, 140, 141, 541.
524. 103, 109, 139, 140, 143, 166,

365.
525. 103, 140, 144, 149, 154.
526.

164, 705.
827. 198.
528, 199.
829 172, 203, 204, 207, 221, 233, 283,

305, 763.
330.

265, 284, 288, 296, 780.
531. 200.
532. 200.
333.

119, 202, 215.
534. 311.
335.

313, 316.
536.

314.

822, 887.
538. 594, 196, 816, 820.
539.

429, 821.

816.
541.

822.
543.
844. - 8, 14, 637, 690, 745.

ARTICLES. NUMÉROS. 545. 641, 644, 745, 768, 776. 546. 824, 642. 547. 845. 548. 546, 654. 549. 455, 458, 462, 486, 547, 548. 550. 454, 461, 549. 532. 307, 653, 643, 688, 705, 714,

744, 776. 533.

555, 657, 698. 554. 558, 577.

561, 577. 556. 592, 695. 587. 592, 594.

$94. 559. 592. 560. 896, 821, 822. 561. 896. 562. 595. 563. 593. 564. 128, 365, 565. 566. 601, 603, 608. 567. 324, 601.

611, 612, 614. 569.

603, 624, 628. 570. 620. 671. 618. 572. 622, 623. 573. 625, 629. 574.

628. 575.

629. 576. 621, 627. 577. 610, 619, 627. 578. 774. 584. 545. 586. 214, 545, 553. 588.

224, 774. 596. 897.

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821, 688.

83.

610.

507.

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ARTICLES. NUMÉROS.

939.
948.

83, 158.
933.

786.
934. 786.
938. 787.
1006. 498.
1008. 771.
1010. 190.
1018. 104, 158, 526.
1019.

528, 530.
1064. 104, 112, 158.
1109
1121. 210.
1125. 915.
1130. 187.
1131.

328.
1138. 464,
1139. 193.
1140. 83.
1141. 83, 323, 498, 500.

186. 1154. 264. 1155. 264. 1182. 402, 460. 1183. 401, 786. 1184. 230, 303. 1188. 228. 1193, 184. 1228. 185. 1229. 1230. 1255. 510, 511. 1236.

233, 327. 1240. 170. 1243. 329. 1247. 229. 1268.

1142.

ARTICLES. NUMÉROS.
598. 101, 719, 768.
605. 552, 539.
608. 706.
609. 774.

224.
616. 531.
617. 213.
620. 200.
628.

775.
629. 775.
630. 773.
631. 165.
634. 163.
635. 775.
637. 167, 756.
641. 687.
643. 16, 687.
647. 22.
656. 269.
664. 699.
671. 579, 582, 588.
672. $78, 579, 581.
673. 578.
676.

690, 693.
682. 22, 587, 687.
686. 375, 587.
690. 449,453, 580.
691. 449, 818.
692. 583.
693. 583.
699. 269, 299.
711.

650.
712.

630. 713. 560, 561, 412, 821. 714. 361. 715. 374. 716.

390, 706. 717.

414, 426. 724. 498. 767. 429. 768. (429, 821. 769. 430. 770. 431. 772.

431, 830. 785. 325. 788. 325. 815.

294, 702. 841. 180. 861. 539. 862. 559. 863, 460. 867.

185. 193.

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48.

1269.

48.

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1270. 1274. 1285. 1287.

1289.

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1290. 1291. 1302. 1312. 1379. 1381. 1382. 1401. 1403. 1404. 1407. 1428. 1453.

48. 327. 325. 325. 836. 836. 329, 333. 464. 508. 465. 467, 560. 462. 86, 93, 97, 221, 233, 283, 763. 101, 719. 86, 160. 331. 479. 160, 168. 160. 161, 325. 161.

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569. 870. 190. 873. 190. 874. 910. 977. 917. 209. 918.

220. 931. 328.

191.

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1436.

1492. 1493.

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