Tables des rapports des anciennes mesures agraires avec les nouvelles

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Page 319 - ART. 4. — Les grains et autres matières sèches pourront être mesurés, dans la vente au détail, avec une mesure égale au huitième de l'hectolitre, laquelle prendra le nom de boisseau, et aura son double. son demi et son quart. » Chacune de ces mesures portera son nom, et. en outre, l'indication de son rapport avec l'hectolitre; » Savoir : Le double boisseau ..... ................ J d'hectolitre.
Page 309 - En attendant, le système légal continuera à être seul enseigné dans toutes les écoles de notre empire, y compris les écoles primaires, et à être seul employé dans toutes les administrations publiques, comme aussi dans les marcbés, halles, et dans toutes les transactions commerciales et autres entre nos sujets.
Page 317 - Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Notre Conseil d'état entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit: ART. I...
Page 307 - II ne sera fait aucun changement aux unités des poids et mesures de l'Empire, telles qu'elles ont été fixées par la loi du 19 frimaire an vin.
Page 321 - A compter de la même époque, toute demande de marchandise qui sera faite çn mesures ou en poids anciennement en usag'e , sous quelque dénomination que ce soit , sera censée faite en poids ou en mesures analogues dont l'usage est permis par le présent arrêté , et, en conséquence , tout marchand qui , sous le prétexte de satisfaire au désir de l'acheteur, emploierait des combinaisons de mesures ou de poids décimaux ou autres pour former le poids ou la mesure ancienne dont l'emploi est prohibé...
Page 308 - L'article 2 ordonne au Ministre de l'Intérieur de faire confectionner , pour l'usage du commerce , des instrumens de pesage et de mesurage , qui pi-ésentent soit les fractions , soit. les multiples desdites unités, les plus en usage dans le commerce , et accommodés aux besoins du peuple. Cette disposition, qui est l'objet spécial du décret, doit lever toutes les difficultés que l'adoption du nouveau système a rencontrées jusqu'à ce jour. Il s'ensuit qu'il doit...
Page 319 - Cette mesure se divisera en demis, quarts, huitièmes et seizièmes, ainsi qu'en tiers , sixièmes et douzièmes ; elle portera sur l'une de ses faces les divisions correspondantes du mètre en centimètres seulement , savoir , cent vingt centimètres numérotés de dix en dix.
Page 319 - Une mesure égale au tiers du mètre ou sixième de la toise, qui aura le nom de pied, se divisera en douze pouces, et le pouce en douze lignes. •, Chacune de ces mesures portera sur l'une de ses faces les divisions correspondantes du mètre; savoir, la toise, deux mètres...
Page 318 - Notre grand-juge, ministre de la justice, et notre ministre de l'intérieur, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au « Bulletin des Lois ». Signé : NAPOLÉON.
Page 309 - Ces instrumens porteront sur leurs diverses faces la comparaison des divisions et des dénominations établies par les lois , avec celles anciennement en usage.

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