tête.... 5. 00. 0. 30. Moutons, beliers et brebis, mérinos ou métis, par Chevaux entiers ou hongres, et jumens, par tête. . . . . Légumes secs et feurs farines . Antimoine..... Mâchefer. Ardoises pour toiture, par mer et de la mer Baisieux sulfuré.. idem. métallique, y compris les caractères de plus de 27 cent. [10 pouces] de larg de 22 exclus. à 27 inclus. [8 à 10 p.] de 19 exclus. à 22 inclus. [7 à 8 p.] exclusive de 19 inclus. [ 7 pouces] ou moins par toutes les autres frontières de terre, et de toutes Houblon.... Céruse, sans distinction de forme.... S. II. Cordages de chanvre et filets neufs ou en état de servir... Linge de table en fils, ouvragé, blanchi, en pièces... (1) Sauf pour les articles spécialement taxés au kilogramme, au nombre ou à la mesure. 50. 00. 15. 00. 10. οό. 11. 00. 26. 60. Le cinquième du droit de la fonte] brute. 46f 00° 30. 00. 14.00. 7. 00. 7. 50. 60. 00. Droits actucis. 25f 000 10. 00. 400. 00. Les toiles blanches ou mi-blanches, et celles imprimées, paieront le double des droits ci-dessus fixés pour chaque division. Les pièces de lingerie cousues paferont le même droit que le tissu dont elles sont formées, et le dixième en sus. Toiles à matelas, sans distinction de fils.. Coutils.... Autres toiles croisées Tolles teintes. de 7 fils et au-dessous.. de 12. 1 de 16 et 17 fils.. de 18 et 1 (de 20 fils et au-dessus... Les droits des toiles continueront à être perçus sans distinction de mode de transport. Couvertures de laine..... Tapis de laine et fil, tous autres) simples. demeurant prohibés.. Burail et crêpon... Passementerie. Įde pure laine. . à nœuds Jblanche.. mélangée de laine, de fil ou de poil.. 120. 00. 140. 00. Graisses de pois son, de pêche étrangère, sans par nav. franç des entrepôts.. des pays hors d'Europe.. 40. 00. 48. oc. dégras.... distinction des par navires étrangers.. Blanc de baleine ou de cachalot, de pêche étrangère... Bougies de blanc de baleine ou de cachalot.. 60. 00. 150. 00. 220. 00. 56. 00. (brut.. 40. 00. pressé raffiné. Extraits de quinquina, chromates de plomb et de potasse, et autres produits chimiques non dénommés..... Splates (plates et briques. Tuiles.. bombées. le mille. idem... idem... idem... DROITS par 100 kilogramm. Prohibés. 4f ooc 10. 00. 25.00. 10. 00. 200. 00. Chap.x de paille, grossiers... d'écorce ou de sparterie....fins... idem.. 1. 25. Seront considérés comme grossiers, les chapeaux ayant moins de 14 tresses dans l'espace d'un décimètre; et comme fins, ceux offrant 14 tresses et au-delà dans le même espace. Les chapeaux de paille coupés et ouvragés seront traités comme fins, quelle que soit la largeur des tresses. Meules à aiguiser, de dimensions plus fortes que celles indiquées au tarif actuel.. la pièce. La liste des objets pouvant être admis comme mercerie, arrêtée en vertu de l'article 15 de la loi du 28 avril 1816, sera révisée par ordonnance du Roi, à l'effet de renvoyer aux classes auxquelles ils appartiennent réellement les articies qu'il ne convient plus de ranger sous ce titre. 1.0 Blanc veiné.. Marbres bruts, simplement écur-2. ris, et marbres blancs statuaires ébauchés... 3. Blanc clair non vei- Vert de mer.. Portor... 4.° Autres. plus de 16 centimètres.. sciés, sans aucune autre main-(de 3 cent, excl, à 16 incl. d'œuvre, et ayant d'épaisseur, de 3 centimètr. ou moins 5. 00. 5.00. 10. 00. 15. 00. Droits actuels. Même droit que bruts. Moitié en sus des dits droits. Le double desdits droits. Marbres de la 4. classe, sciés, sans aucune autre main-d'œu vre, c'est-à-dire, n'ayant subi de sciage que sur deux faces, et ayant d'épaisseur, ... plus de 16 centimètres.. de 3 cent. excl. à16 incl. (de 2 à 3 centimètres.... moins de 2 centimètres. 3. Les mêmes sciés sur deux faces, et ayant reçu en outre une main-d'œuvre autre que la taille de la carrière, paieront, selon leur épaisseur, moitié en sus des droits ci-dessus. Cobalt grillé, dit safre.. §. III. 1/2 DROITS par 100 kilogramm. Droits actuels. ・of soc 2. 00. 8. 00. du droit des laines brutes ou lavées à froid, suivant 2/3 leur valeur. S. IV. Cacao autre que par nav. franç des entrepots... celui des colo- par nav.. nies françaises. par navires étrangers. Écorce de quin-Spar navires français. quina.... par navires étrangers. ..... des pays hors d'Europe... 100f pac 140. 00. 160. 00. Le borax brut destiné au raffinage pourra être importé aux droits ci-après, à charge de réexporter, dans l'année, même poids de borax naturel raffiné: Par navires français.. Par navires étrangers. . fde l'Inde.. J'de l'Inde. d'ailleurs, par navires étrangers.. Nacre de perle sciée ou dépouillée de sa croûte..... Soie grége de l'Inde, par navires français seulement, le kil. de l'Inde..... Bambous et joncs(par nav. frang. (dailleurs. forts.. par navires étrangers. Rotins de petit calibre,.. .... (par nav. franç d'ailleurs. par navfres étrangers.. Étain brut..... Jde l'Inde. 15. 00. Moitié des droits ci-dessus. Suf ooc 100. 00. 125, 00. Le double des draits ci-dessus. 30f ooc 60. 00. 80. 00. Le double des droits ci-dessus. of soc 80. 00. 1.60. 00. 200. 00, Moitié par navires étrangers... d'ailleurs, hors d'Europe. (des entrepôts.... par navires étrangers.. Dents d'éléphant sciées..... 72. 50. 85.00. 100. 00. 80. 00. 100. 00. 140. 00. 170. 00. Le double des droits ci-dessus. |