Côte-d'Or. Voyez Brevets d'invention, Domicile, Foires, Hospices, Navigation, Pauvres, Religieuses, Routes, Usines. Côtes-du-Nord. Voyez Églises, Grains, Hospices, Pauvres, Religieuses. Dordogne. Voyez Foires, Hospices, Pauvres, Routes, Séminaires, Usines. Drôme. Voyez Ecole ecclésiastique, Hospices, Pauvres, Religieuses. Eure. Voyez Communes, Églises, Grains, Hospices, Legs, Routes, Sémi naires. Eure-et-Loir. Voyez Églises, Pauvres, Séminaires. Finistère. Voyez Eglises, Grains, Religieuses. Gard. Voyez Brevets d'invention, Églises, Grains, Hospices, Mines, Pauvres. Garonne (Haute). Voyez Communes, Foires, Grains, Hospices, Legs, Pauvres, Religieuses. Gers. Vovez Communes, Églises, Hospices, Pauvres, Religieuses. Gironde. Voyez Brevets d'invention, Caisses d'épargnes, Communes, Domicile, Eglises, Grains, Hospices, Imposition extraordinaire, Legs, Naturalité, Pauvres, Religieuses. Hérault. Voyez Abattoir, Brevets d'invention, Grains, Hospices, Mines, Pauvres, Religieuses. Ille-et-Vilaine. Voyez Communes, Églises, Foires, Grains, Hospices, Legs, Pauvres, Religieuses. Indre. Voyez Hospices, Pauvres, Religieuses, Usines. Indre-et-Loir. Voyez Brevets d'invention, Foires, Pauvres. Isère. Voyez Eglises, Grains, Hospices, Mines, Naturalité, Religieuses, Usines. Jura. Voyez Communes, Grains, Legs, Pauvres, Religieuses, Tabacs. Landes. Voyez Conmunes, Eglises, Grains, Pauvr s, Routes, Séminaires. Loire. Voyez Boulanger, Communes, Eglises, Hospices, Mines, Pauvres, Routes, Usines. Loir-it-Cher. Voyez Brevets d'invention, Églises, Hospices, Naturalité, Paurres. Loire (Haute). Voyez Boulinger, Églises, Ho pices, Pauvres, Usines. Loire Inférieure. Voyez. Communes, Domicile, Eglises, Foires, Grains, Pauvres. Loiret. Voyez, Communes, Hospices, Noms, Pauvres. Lot. Voyez Eglises, Hospices, Pauvres. Lot-et-Garonne. Voyez Brevets d'invention, Domicile, Églises, Hospices, Pauvres, Religieuses, Sem,naires. Lozère. Voyez Communes, Eglises, Puvres. Maine-et-Loire. Voyez Communes, Eglises, Hospices, Legs, Population, Séminaires. Manche. Voyez Communes, Églises, Grains, Hospices, Mines, Noms, Pauvres. Marne. Voyez Communes, Eglises, Legs, Noms, Prud'hommes. Marne (Haute). Voyez Communes, Egli.es; Hospices, Pauvres, Religieuses, Séminaires, Usines. Mayenne. Voyez Colléges électoraux, Églises, Hospices, Pauvres, Prud'hommes, Religieuses. Meurthe. Voyez Abattoir, Assurances mutuelles, Brevets d'invention, Communes, Eglises, Foires, Hospices, Naturalité, Pauvres, Tabacs. Meuse. Voyez Domicile, Eglises, Foires, Grains, Hospices, Naturalité, Religieuses, Tabacs. Morbihan. Voyez Églises, Foires, Grains, Hospices, Pauvres, Séminaires. Moselle. Voyez Brevets d'invention, Communes, Domicile, Ecole d'artillerie, Eglises, Grains, Hospices, Naturalité, Pauvres, Religieuses, Tabacs, Usines. Nièvre. Voyez Hospices, Nominations. Nord. Voyez Brevets d'invention, Domicile, Églises, Grains, Hospices, Imposition extraordinaire, Mines, Naturalité, Pauvres, Religieuses, Tabacs, Usines. Oise. Voyez Communes, Églises, Hospices, Huissiers, Pauvres, Routes. Pas-de-Calais. Voyez Communes, Domicile, Églises, Grains, Hospices, Pau vres, Tabacs. Puy-de-Dôme. Voyez Chambre de commerce, Églises, Hospices, Pauvres, Religieuses. Pyrénées (Basses). Voyez Communes, Domicile, Églises, Foires, Grains, Hospices, Legs, Pauvres, Séminaires. Pyrénées (Hautes). Voyez Communes, Grains, Hospices. Pyrénées-Orientales. Voyez Foires, Grains, Hospices, Pauvres. Rhin (Bas). Voyez. Brevets d'invention, Communes, Domicile, Églises, Grains, Naturalité, Tabacs, Usines. Rhin (Haut). Voyez Brevets d'invention, Domicile, "Églises, Foires, Grains, Tabacs. Rhône. Voyez Brevets d'invention, Communes, Domicile, Églises, Hospices, Pauvres. Saone (Haute). Voyez Brevets d'invention, Communes, Églises, Pauvres, Routes, Tabacs, Usines. Saone-et-Loire. Voyez Brevets d'invention, Communes, Églises, Foires, Hospices, Legs, Pauvres, Routes. Sarthe. Voyez Communes, Eglises, Hospices, Legs, Pauvres. Seine. Voyez Brevets d'invention, Caisses d'épargnes, Cour d'assises, Domicile, Eglises, Hospices, Louis XVI, Naturalité, Pauvres, Religieuses, Usine royale d'éclairage au gaz. Seine-et-Marne. Voyez Eglises, Hospices, Pauvres, Séminaires. Seine-Inférieure. Voyez Brevets d'invention, Communes, Eglises, Grains, Hospices, Pauvres, Religieuses. Seine-et-Oise. Voyez Communes, Églises, Hospices, Naturalité, Nominations, Pauvres, Religieuses. Sèvres (Deux). Voyez Communes, Églises, Hospices. Somme. Voyez Brevets d'invention, Communes, Eglises, Grains, Hospices, Tarn. Voyez Hospices, Pauvres, Religieuses, Routes. Var. Voyez Églises, Foires, Hospices, Grains, Pauvres, Séminaires. Vaucluse. Voyez Echanges; Églises, Hospices, Pauvres, Religieuses, Sémi naires. Vendée. Voyez Boulanger, Communes, Églises, Grains, Legs, Pauvres, Religieuses, Séminaires. Vienne. Voyez Eglises, Foires, Hospices, Religieuses. Vienne (Haute). Voyez Religieuses. Vosges. Voyez Communes, Eglises, Hospices, Pauvres, Religieuses, Tabacs. Yonne. Voyez Hospices, Naturalité, Navigation. DÉPARTEMENS ministériels. Voyez Vente d'immeubles. DÉPENS. Tarif des dépens pour les procédures qui s'instruisent au Conseil d'état, 25 et suiv. DISTRACTION de communes. Voyez Communes. DOMICILE. Autorisation donnée au sieur Starck pour établir son domicile en France, 23. Même autorisation donnée aux sieurs Claude, Lawson, Rion et Wadkings, 67; au sieur Kirsch, 100;· —au sieur Cristoval, 143; aux sieurs Corion, de Arana, Hug, Schneider, Gast, Dreifus, Kiefer, Preiss, Ranney, Vacil Hardy et Wakefield, 160 et 161; aux sieurs Stoeffler, Timmer et Zvezdine, 171; - aux sieurs Defresne, Idiarte, Marangon Guasch-Vidal et Lehman, 189; aux sieurs Ellis, Karrer, Sanders, Kissler dit Kiesler, Kramer, Brink, Lamlé et Thornton, 222; aux sieurs Buck, Colet Vanhoobrouck et Ratz, 248; au sieur Schnitzer, 282;; Jolder, Richard et Zeimet, 348; aux sieurs Balsells, Hernandez, Messmer et Picas, 374; · aux sieurs Firkham-Fowell, Lionel Hawthorn, Hudson, Hughes, Lowenthal, Ranoé, Runzi, Muller, Speckle, Kuss et Poniticki, 383; -aux sieurs Hassen, Morris, Baker, Barth, Wegenast, Bader, Huber et d'Aranza, 433; et aux sieurs Demoutier et Tongue, 442. DONATIONS. Voyez Ecole ecclésiastique, Legs. ~ aux sieurs DOUANES. Établissement ou modification des droits d'entrée et de sortie à l'égard des marchandises dénommées dans la loi du 17 mai 1826, relative aux douanes, 289 et suiv. et 297. Fixation des primes ou restitution de droits à la sortie de diverses marchandises, 298.- Dispositions relatives au transit, 300. Fixation de la durée de l'entrepôt, ibid. DROITS de navigation. Voyez Convention de navigation, Douanes, Navigation. DROITS d'entrée et de sortie. Voyez Douanes. E - ÉCHANGES. Dispositions relatives à divers échanges d'immeubles entre le domaine de l'Etat, la ville d'Avignon, le sieur comte Boutechoux de Chavannes et M. le prince de Chalais, comte de Périgord, 233. Confirmation de plusieurs échanges de bâtimens et terrains conclus entre le Gouvernement et divers particuliers, 424.-Le ministre de la maison du Roi est autorisé à passer contrat d'échange avec le baron Didelot, de bâtimens et terrains formant le domaine des Bergeries, enclavé dans la forêt de Senart, contre 250 hectares 60 ares de la forêt de Bordi, et à échanger également le théâtre Favart contre la salle Louvois, 424 et 435. ECLAIRAGE. Voyez Usine royale d'éclairage au gaz. ECOLE ecclésiastique. Formation, dans le département de la Drôme, d'une seconde école ecclésiastique qui sera placée à la Motte-Chalançon, 3.A cet effet, l'évêque de Valence est autorisé à accepter la donation faite par le sieur Antoine Deroux, 4. ÉCOLE normale. Voyez Elèves. promesse de ÉCOLE royale d'application de l'artillerie et du génie à Metz. Fixation du traitement des professeurs civils et militaires employés dans cette école, 149. ÉCOLE royale de cavalerie. Le personnel de cette école est augmenté d'un souslieutenant porte-étendard et d'un second aide-chirurgien, 217. ÉGLISES. Autorisations données pour l'acceptation de dons et fegs faits aux fabriques des églises de Saint-Maignier, de Bourg-d'Oisans, de Cassis, de la Croix, de Neaufles, d'Ancerville, de Jouy-sous-les-Côtes, de SaintLambert-des-Levées, de Vallabrix, d'Houvin et Louvigneul, de Versailles, de Marseille, de Roquevaire, des Olives, de Saint-Vincent de Paul, de Sainte-Magdelène, de Freycenet-la-Cuche, de la Chapelle-Palluau, de Bayonne, de la Mancelière, de la Bruffière, de Prades, de Saint-AubinBaubigné, de Puttelange, d'Erquinghem, de Saint-Nesmin, de la Bruffière, de Saint-Pierre-le-Vieux, d'Arronville, d'Hilsenheim, de Saint-Sulpicele-Verdon, de Sainte-Marie-du-Bois, de Kalhausen, de Massevaux, de Tabanac, d'Amblie, d'Andrezé, de Changes, de Cendrey et de Chef-duPont, 34 et suiv.;à celles de Vendôme, de Mesnil-Gilbert, d'Allonne, de Saint Remy, de Contréglise, d'Hirsingen, de Lhor, de Saint-Didier, de Puteaux, de Cogners, d'Archeviller, de Bouzemont et Bazegney, d'Entrevennes, de Jort, de Gouts, du Chesne, de la Chaise-le-Vicomte, de Godewaers welde, de Drogny, de Bouguenais, de Besse et d'Ax, 67 et suiv.;-à celles de Luçon, de Bayonne, de Carcenac-Peyralès et de SaintRemèze, 80 et 81; à celles du Han et de Saint-Pierre du Jonquet, 86; à celles de Saint-Omer et de Saint Remy, 196; — à celles de Xousse, de Saint-Flaive, de Rumersheim, de Neuville, de Saint-André de Messey, de Chemere, de Saint-Bonnet, de Parroy, de Saint-Étienne-Mer-morte, du Thor, de Pervenchères, d'Hangest, d'Einville, de Carville, de SainteRadegonde, de Crasville, de Piolenc, de Redange, de Pouilly-lès-Feurs, de Saint-Remi-la-Varenne et de Saint-François d'Assise de Paris, 384 et suiv.;-à celles de Saint-Nazaire, de Padoux, de Moncin, de la ChapelleSaint-Laurent, de Tarare, de Vanault-les-Dames, de Cordesse, de Maransin, de Sadirac, de Villers-aux-Nouds, de Cahors, d'Arrentières, de Landivisiau, de Remiremont, de Châtellerault, de Troyes, d'Ottonville, de Beaucaire, de Velleron, de Nothalten, d'Orschwir, de Pluduno, de Soyers, de Montcassin, de Lyon, de Benestroff, de la Chapelle-au-Ribouf, de Pommeret et de Ploeren, 400 et suiv.; à celles de Noidant-le-Rocheux, de Ficheux, de Cléguerec et de Loueuse, 419 et 420;- à celles de Soyecourt, de Mantilly, de Berrig, de Verteuil, de Périers, de Berrig et Vintrange, de Saint-Cyr-la-Rosière, de Tessy, de Laon, de Liésey, de Saint-Didier, d'Ernolizeim et de Plenoy, 434 et suiv.;—à celles du Tremblay, de Trévoux, de Pontorson, d'Avranches, de Faremoutier, de Bourgneuf, de Longfossé, de Murvaux, de la Ferté-Villeneuil, de Charency, de Guitres, de Bard, de Damas, de Chartres, de Torigny, d'Avignon, de Chaource, de Cambrai, d'Aumont, de Saint-Patrice du Désert, de Joncquières-lès-Martigues, de Rivesaltes, de Tours, de Dom blans, d'Hermeray, de Raiseux, de Versailles, d'Aulnois-sous-Vertuzay, d'Avon, d'Arrancy, de la Fraye, de Gergny, de la Forêt-Auvray, de la Lande-Patry, de Ver, de Bolleville, de Praslay, de Ranrupt, de SaintOuen-en-Champagne, de Voiteur, de Beauvais, d'Ambert et de Mayre, 442 et suiv. ÉLÈVES. Dispositions relatives aux élèves qui, après avoir terminé leurs cours de philosophie, desireront suivre la carrière de l'enseignement, Obligations imposées à ces élèves, 204. 203. EMPHYTÉOSE. Voyez Bail, emphyteotique. ENSEIGNEMENT. Voyez Elèves. ENTREPÔT. Voyez Douanes. EPARGNES. Voyez Caisses d'épargnes. EXPORTATION. Voyez Douanes. FABRIQUES. Voyez Églises. FER. Voyez Mines, Usines. F FOIRES. Nouvelle fixation des jours de la tenue des foires établies dans les communes de Curzay, de Chaunay et de Persac, 168.- Établissement de foires et changement dans les jours de la tenue de celles des communes de Salers, d'Orthez, d'Ollières, de Mézilhac, de Villecroze, de la GardeFreynet, de Dijon, de Louhans, de Sainte-Tulle, de Molac, de Verdun, de Saint-Ganton, de Beaulon, de Nancy, de Neuvy-sur-Barajon et de Saint-Amand, , 171 et suiv. — La foire établie dans la commune de CinqMars est convertie en une assemblée pour la location des domestiques, 172. - La foire qui se tient le 2 août dans la commune de Bourdeilles, aura lieu à l'avenir le 25 du même mois, 288. - Rétablissement des deux foires de la commune de Portet, 303.- Établissement d'une foire dans la commune de Villefranche, ibid.-Fixation du nombre des foires de la commune de Dannemarie, 304.-Nouvelle fixation des jours de la tenue des foires de Saint-Père en Retz et de Saint-Jean de Boizeau, ibid. Établissement de foirés dans les communes de Boussac, et de MiniacMorvan, 324.-Nouvelle fixation des jours des foires de la commune de Mehun, ibid. GARDES-DU-CORPS. Disposition relative à l'incorporation de la cinquième compagnie des gardes-du-corps dans les quatre autres, 358.-Composi tion de ces compagnies, 359. GAZ. Voyez Usine royale d'éclairage au gaz. GÉNIE. Voyez Ecole d'application. HhS |