GEOGRAPHES. Voyez Ingénieurs. GRAINS. Tableaux des prix des grains pour servir de régulateur de l'expor tation et de l'importation, conformément aux lois des 16 juillet 1819 et 4 juillet 1821, 41, 145, 193, 225, 349 et 421. GRANDE BRETAGNE. Voyez Convention de navigation. GRÊLE. Voyez Assurances mutuelles. GUADELOUPE. Voyez Importation. H. HOSPICES. Autorisations données pour l'acceptation de dons et legs faits aux hospices de Beaune-la-Rolande et de Chaumont, 24; — à ceux de Bourbonne, de Lormes, de Crépy, de Perpignan,, de Toulouse, de Lyon, de Mâcon, d'Amiens, du Luc, de Cadenet, d'Épinal, du Buis, de Château-Gontier, d'Hazebrouck, de Pont-Sainte-Maxence, de Mauléon, de Rouen, de Chizé et de Castres, 81 et suiv; - à ceux de Grasse, de Châtellerault, de Revel, de Sorrèze, d'Isle, de Château-Chinon, de Breteuil, de Perpignan, à l'hôtel-dieu de Paris, et pour la fondation et l'entretien, dans la commune de Saint-Mandé, d'un hospice qui portera le nom d'Hospice Saint-Michel, 101 et suiv. ; — à ceux de Milly, de Cuers, d'Auxerre, de Fontenay-le-Château, d'Epinal, de Belley, de la Fère, d'Arles, de Guingamp, de Sarlat, de Pierrelatte, de Nyons, d'Alais et de Fougères, 108 et suiv.; à ceux de Goufaron, de Ruffec, de Bagnols, de Blaye, de Metz, de Versailles, de Soissons, de Riez, de Mur-de-Barrez, de la Côte-Saint-André, de Saumur, de Saint-James, de Saint-Nicolas, de Vézelise, de Vic, d'Haguenau et des incurables de Paris, 162 et suiv.; — à ceux de Troyes, de Toulouse, d'Agen, de Joinville, de Nevers, d'Ardres, de Clermont-Ferrand et de Bayonne, 174 et suiv.; à ceux de Lyon et de Mantes, 189 et 190; à ceux de Limoux, de Murde-Barrez, d'Aix, d'Angoulême, de Mehun, de Grenade, d'Auch, d'Issoudun, du Puy, d'Orléans, de Morée et de Figeac, 19; et suiv. ; celui de Pont-de-Veyle, 216; à ceux de Saint-Lizier, de Dol, de Longwy et d'Arras, 222 et suiv. ; - à ceux de Lyon, de Paris, de Jouarre, de Menigoute, d'Amiens, de Nesle et de Neufchâteau, 229 et suiv.; à ceux de Laval, de Grasse, de Viteaux, de Mâcon, de Cluny, du Mans, de Versailles, de Montluçon, de Ricz, de Bourges, d'Ornans, de Verneuil et de Nîmes, 276 et suiv. ; —à ceux de Saint-Galmier, d'Issengeaux, de Crépy, d'Angers, de Pont-à-Mousson, de Toul, de Cambrai, de Riom, d'Ambert, de Maringues, d'Oloron, de Tarbes, de Lyon, de Besançon, de Beaucaire, de Saint-Mihiel, de Louhans et des B rdes, 283 et suiv. ;- à celui de Tarascon, 348; à ceux de Falaise, de Josselin, de Lyon, d'Amplepuis, de Bessé, d'Epinal, de Vic, de Bourges, de Lodève, de Monastier, de Bourg-Argental, de Beaugency et de Saint-Nicolas, 359 et suiv.; à ceux de Milly, de Châtellerault, d'Annonay, de Gardanne, de Tarascon, de Cognac, d'Aubusson, de Nancy, de SaintPol, de Riom, de Billom, de Lyon, du Mans, d'Yvetot, d'Alby, de Grasse, de Neufchâteau, de Vézelay, 375 et suiv. ; —— et à ceux de Mar, tigues, d'Aubusson, de Crest et de Toulouse, 451. 3 - à HÔTELS. Voyez Vente d'immeubles. HOUILLE. Voyez Mines. HUISSIERS. Fixation définitive du nombre de ceux du tribunal de première instance de Clermont, département de l'Oise, 388, IMMEUBLES. Voyez Vente d'immeubles. I IMPORTATION. Désignation des denrées et marchandises dont l'importation est autorisée dans les îles de la Martinique et de la Guadeloupe, 116 et suiv. Voyez Brevets d'invention, Douanes. IMPOSITION extraordinaire. Sont autorisés à s'imposer extraordinairement le département du Nord, pour subvenir aux dépenses de la construction dans la ville de Lille, d'un palais de justice et d'une maison d'arrêt, 201; la ville de Bordeaux, pour subvenir aux frais de restauration de son pavé, 202. INDEMNITÉ. Dispositions relatives à la répartition de l'indemnité stipulée en faveur des anciens colons de Saint-Domingue, 241, 249 et suiv.-Formalités à remplir et pièces à produire à l'appui des demandes en indemnité par les anciens propriétaires de biens-fonds ou leurs ayant-cause, 250 et suiv. -Distribution du travail entre les trois sections de la commission chargée de la répartition de l'indemnité, 269.· des membres de cette commission, ibid. Nomination INGENIEURS géographes militaires. Nouvelle organisation et composition du corps royal des ingénieurs géographes, 213. INSTITUTION Canonique. Publication des bulles d'institution canonique de MM. les évêques de Troyes et de Viviers, 114. INSTRUCTION publique. Voyez Elèves. INVENTION. Voyez Brevets d'invention. J JUBILE. Publication de la bulle portant extension du jubilé à tout l'univers catholique, 113. LAVOIRS. Voyez Usines. L LEGS. Autorisations données pour l'acceptation de dons et legs faits aux sœurs de la charité de Sa nt-Vincent de Paul de Vitré, à celles de la Doctrine chrétienne dites Vatelottes de Nancy, à celles de Saint-Joseph dites du bon Pasteur de Clermont-Ferrand, à celles de la Providence de Portieux, et à la chapelle vicariale de Halloy-les-Pernois, 68 et 69; aux frères de la Doctrine chrétienne de Fougères, 110; - à l'œuvre du prêt gratuit de Montpellier et à l'institution royale des jeunes aveugles, 277;-au consistoire israélite de Bordeaux, a la société juive dite Guimilhout-Hasadim, à l'école mutuelle et au grand temple hébraïque, 380; - aux religicuses de Saint-Joseph de Beaufort et aux filles de la Sagesse de Saint - Laurent-sur-Sèvre, 384 et 386; à l'évêché de Viviers et aux vicaires successifs de la paroisse Notre-Dame de la Couture de la ville du Mans, 384 et suiv. ; aux sœurs de charité de Saint-Vincent de Paul chargées de desservir la maison du bouillon des pauvres de la paroisse de la Daurade de Toulouse, 402; au diocèse de Langres, 403; aux prêtres âgés et infirmes de l'arrondissement d'Oleron, ibid. ; — - à l'évêché et au diocèse de Rennes, 420; -aux sœurs du Verbe incarné établies à Azerables, 434; aux curés successifs de Bayonne et de Gisors, 435 ; au diocèse de Saint-Claude, au chapitre métropolitain de Bordeaux, aux prêtres âgés et infirmes du diocèse de Saint-Brieuc, et à l'évêché d'Autun, 442 et suiv.; à la chapelle de la Délivrande,, 449; écoles chrétiennes de Lille, 450. Voyez Communes, Eglises, Hospices, Pauvres, Séminaires. LETTRES de naturalité. Voyez Naturalité. patentes. Voyez Majorats, Titres de pairie. LILLE. Voyez Département du Nord. et aux Lois. Voyez Bail emphyteotique, Budget, Canal des Alpines, Crédits, Douanes, Echanges, Imposition extraordinaire, Indemnité, Substitution, Vente d'im meubles. LOUIS XVI. Élévation d'un monument à sa mémoire au centre de la place située entre les Tuileries et les Champs-Élysées, 323. M MAISONS de religieuses. Voyez Religieuses. MAJORATS. Lettres patentes relatives à l'érection de majorats en faveur de MM. de Gramont et Certain, 21 et 22; de MM. Jankovitz de Jeszenieze, Boissel de Monville, Delahaye de Cormenin, d'Argent de Deux-Fontaines, Juchau't et Marbotin de Conteneuil, 96 et suiv.; - de MM. de Drouilhet, Julliac, Jaubert, Pierlot et Silvestre, 186 et 187; de MM. Dhombres et Mogniat de l'Ecluse, 220 et 221; de MM. de Maillé la Tour Landry, Dupré, Deschesnes et Bréant, 246 et 247; - de M. de Montjay, 373. Voyez Titres de pairie. MARCHANDISES. Voyez Douanes, Importation. MARINS. Voyez Soldes de retraite. MARTINET. Voyez Usines. MARTINIQUE. Voyez Importation. MESURES. Voyez Poids et mesures. MINERAI. Voyez Usines. MINES. Concession des mines de fer de Féron, département du Nord, 40; des mines de houille dites d'Olimpie et des mines d'antimoine d'Ouche, 111; - des mines de houille de Cesseras, et des mines de fer spathique de Saint-Pierre de Mézage et de Saint-Barthélemy de Séchifienne, 143. Autorisation donnée à la société anonyme des mines de Saint-Étienne, département de la Loire, à l'effet d'émettre six cents nouvelles actions de quinze cents francs, 227. Concession des mines de plomb sulfuré argentifère de Surtainville et de Pierreville, département de Ja Manche, 287; des mines de fer des Violettes, commune de Ferrière, 380. MONUMENT. Voyez Louis XVI. N NATURALITÉ. Lettres de déclaration de naturalité accordées aux sieurs Boehler dit Beauclair, Hendrick, Vivenis dit Vivinis, François-Eucher et JeanNicolas Martin, Wivenis, Vergeest, Wagener et Damiano, 7 et 8; — aux sieurs Fischer, Kees, Le Père, de Zangroniz, Roechling et Flamme, 22 et 23; -aux sieurs Metloch, Wagner, Virih, Schock, Jost, Daguin, Neri, Rausch, Henri, Semorile, de Laurentiis dit Durance, Dorez, Hessel et Chapau sieur Ubertini, 240; puysi, 150 et suiv. ; aux sieurs Lemaire, Roche-Brunet, Genot, Schroëder, Gross, Mayer et Domange, 398 et 399. NAVIGATION. Établissement des droits de navigation sur la partie du canal MONSIEUR comprise entre Dôle et Besançon, 43;— et sur la partie du canal de Bourgogne à partir de son embouchure dans l'Yonne jusqu'à 'Tonnerre, 47.- Réduction des droits de navigation établis par l'ordonnance du 18 janvier 1826 sur toute la partie navigable du canal MONSIEUR, située entre Saint-Jean de Losne et Besançon, 228. Voyez Convention de navigation. NOMINATIONS. M. Ravez est nommé président de la Chambre des Députés, 73.. MM. Rioult de Neuville et de Cacheleu sont nommés président et vice-précédent du collège du 4. arrondissement électoral du Calvados, et le sieur Marcadier, du collège du 3. arrondissement électoral de l'Aisne, 80. M. le comte de Gramont d'Aster est élevé à la dignité de pair du royaume, 105. M. le comte de Villemanzy est nommé pré sident de la commission de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations, 185.. Nomination des membres de la commission chargée de la répartition de l'indemnité affectée aux anciens colons de Saint-Domingue, 269 -de M. de Tocqueville à la préfecture de Seine-et-Oise, 438; -de MM. de Villeneuve et Walckenaër, à celles de la Somme et de la Nièvre, 440. NOMS. Autorisation donnée au sieur Patas pour ajouter à son nom celui d'Illiers, 6; au sieur Laurent, pour ajouter à son nom celui de Desglissières, 23;-au sieur Le Cesne, pour ajouter à son nom celui de Guillot, 66; aux sieurs Monnot frères, pour ajouter à leur nom celui d'Arbilleur, 188; au sieur Rieff, pour ajouter à son nom celui de Zurhein, et au sieur Stella, pour substituer à son nom celui d'Estela, 221;- au sicur Sengenwald, pour substituer à son nom celui de Molk, 282;—aux sieurs de Barbier et Lamache, pour ajouter à leurs noms ceux de de Felcourt et de Saint-Julien, 347. NON-VALEURS. Voyez Centime, O OFFICIERS militaires et civils. Voyez Soldes de retraite. ORPHELINS. Voyez Soldes de retraite. OUVRIERS des ports. Voyez Soldes de retraite. P PAIRIE. Voyez Nominations, Titres de pairie. PAUVRES. Autorisations données pour l'acceptation de dons et legs faits aux pauvres de Trémigon et de Sury, 24; - à ceux de la Chaise-le-Vicomte, 71;-à ceux de Quaedypre, d'Herzéelle, de Manosque, de Vincly, d'Ouroux, d'Autun, de Meaux, de Pontoise, d'Abbeville, de Lautrec, de Mongey, de Lagnieu de Chomérac, de Villeneuve, d'Arles, de SaintRambert, de Sarreguemines, de Saintines, de Billom, de Châlon-surSaone, de Saint-Nom-la-Bretèche, d'Amiens, du 2.o arrondissement de Paris, et des paroisses Saint-Sulpice, Sainte-Elisabeth, Saint-Thomas d'Aquin et Saint-Jacques de cette ville, 81 et suiv. ;—à ceux de Revel, de Sorrèze, de Labécède, de Montaigut, de Louvigné du Désert, de Vilgusien, de Meyres, d'Ambert, de Saint-Laurent de Cerda, de Fougerolles, de Mesnil-Théribus, de Ratenelle, de Jambles, de Laigné, de Moncé-enBlin, et des douze arrondissemens de Paris, 101 et suiv.;—à ceux de SaintGermain-en-Laye, de Belley, de Fresney-Saint-Côme, d'Engranville, de Salindres, de Cabanial, de Condom, de Vias, de Mézière, d'Issoudun, de Meung, d'Orléans et de Cazals, 108 et suiv.; à ceux de Saint-Desirat, d'Aix, d'Auvillers-les-Forges, de Change, de Cabanial; de Bordeaux, de Saint-Aignan, de Châtillon-sur-Loire, de l'lle-aux-Moines, de Plouasne, de Goufaron, de Trignères, de Montreuil près Paris, d'Étampes, de Ville-d'Avray, de Valréas, de la paroisse Saint-Louis de Versailles, du 11. arrondissement de Paris, et des paroisses Saint-Germaindes-Prés et Saint-Thomas d'Aquin de cette ville, 161 et suiv. ; — à ceux de Thiers, de Soyecourt, de Souvigny, d'Uston, de Villecomtal, d'Aubin, de Bouchet, de Châteauneuf-du-Rhône, de Romans, de Néronde, de Couffé, de Lyon, d'Argueuil et de Sigy, 165 et suiv.; - à cux de Rueyre, de Montesquiou, de Bo deaux, de Tours, de Miramont, de Beffery, d'Agen, de Calezun, de Biollet, de Macaye, de Mendionde, de Hasparren et de Morlanne, 174 et suiv.; à ceux de Châtenoy-leRoyal, de Paris, de Montmagny, de Livry, de Gaillefontaine et d'Amiens, 190; à ceux de Villardebelle, de la Mousse, de Saint-Omer, de SaintRemy, de Monleydier, de Saint-Maixme, de Milhaud, de Plaisance, de Saint-Lô, de Mendionde, de Gy, de Vibraye, de Moissac et de Brignolles, 195 et suiv.; à ceux de Griége, de Saint-Nizier-le-Bouchoux et de Bayet, 216; - à ceux de Saint-Félicien, de Carcassonne, de Grèzes, de Vitteaux, de Pommard, de Sainte-Sabine, de Chazilly, de Mollans, de Lodève et de Lunéville, 222 et suiv.; à ceux de Saint-Faust, de Laroin, de Penchard, de Mary-sur-Marne, de Valence, de Verdun, de Mas-Grenier, de Vinon, de Ginasservis, et de la paroisse Saint-Thomas d'Aquin de Paris, 229) et suiv.; — à ceux de Serrières, de Marcilly-d'Azcrue, de Saint-Maurice, de Jouy-le-Châtel, de Chevru, de Lautrec, de Théfosse, de Montluçon, d'Essoye, de Sauveterre, de Barriac et d'Aix, 277 et suiv.; - à ceux de Saint-Galmier, de Villeret, de SaintSulpice, de Saint-Sauveur, de Saint-Etienne, d'Ainac, de Saint-Céré, |