Bulletin des lois |
From inside the book
Results 1-5 of 21
Page iv
... congrégation de Saint - Joseph dite du bon Pasteur de Clermont - Ferrand ; à la congrégation de la Doctrine chrétienne dite N.os des Pages . Bull . 73 . 34 et suiv . 8 . 71 . 73 . 37 et suiv . 73 . 39 et 40 . 74 . 67 et 68 . DATES des ...
... congrégation de Saint - Joseph dite du bon Pasteur de Clermont - Ferrand ; à la congrégation de la Doctrine chrétienne dite N.os des Pages . Bull . 73 . 34 et suiv . 8 . 71 . 73 . 37 et suiv . 73 . 39 et 40 . 74 . 67 et 68 . DATES des ...
Page 68
... congrégation de la Doctrine chrétienne dites Vatelottes de Nancy , d'une somme de 300 francs , et d'un décompte de pension ecclésiastique , légués par le sieur Balthasard à l'établissement des sœurs de cet ordre formé à Ligny ( Meuse ) ...
... congrégation de la Doctrine chrétienne dites Vatelottes de Nancy , d'une somme de 300 francs , et d'un décompte de pension ecclésiastique , légués par le sieur Balthasard à l'établissement des sœurs de cet ordre formé à Ligny ( Meuse ) ...
Page 69
... congrégation de Saint - Joseph dite du bon Pasteur de Clermont ( Puy - de - Dôme ) . ( Paris , 12 Mai 1825. ) N. ° 2554 . - ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation de la promesse de donation faite à la congrégation de la Doctrine ...
... congrégation de Saint - Joseph dite du bon Pasteur de Clermont ( Puy - de - Dôme ) . ( Paris , 12 Mai 1825. ) N. ° 2554 . - ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation de la promesse de donation faite à la congrégation de la Doctrine ...
Page 272
... congrégation des sœurs de Sainte - Marthe établie dans la ville de Romans , département de la Drôme ; 2. L'approbation donnée , le 12 février 1820 , par l'ar- chevêque de Bordeaux , aux statuts de la congrégation des filles de la ...
... congrégation des sœurs de Sainte - Marthe établie dans la ville de Romans , département de la Drôme ; 2. L'approbation donnée , le 12 février 1820 , par l'ar- chevêque de Bordeaux , aux statuts de la congrégation des filles de la ...
Page 273
... congrégation des sœurs de la Nativité de Notre- Seigneur Jésus - Christ établie à Valence , département de la Drôme ; 10. L'approbation donnée , le 11 août 1825 , par l'évêque de Luçon , aux statuts de la congrégation des sœurs ou ...
... congrégation des sœurs de la Nativité de Notre- Seigneur Jésus - Christ établie à Valence , département de la Drôme ; 10. L'approbation donnée , le 11 août 1825 , par l'évêque de Luçon , aux statuts de la congrégation des sœurs ou ...
Contents
25 | |
29 | |
30 | |
35 | |
41 | |
57 | |
85 | |
103 | |
105 | |
112 | |
125 | |
138 | |
141 | |
144 | |
193 | |
399 | |
403 | |
405 | |
414 | |
420 | |
442 | |
453 | |
455 | |
459 | |
460 | |
462 | |
465 | |
466 | |
468 | |
Other editions - View all
Common terms and phrases
28 Décembre affaires ecclésiastiques annuelle et perpétuelle ares arrondissement autorise l'acceptation autorise le sieur autorisent l'ac AVONS ORDONNÉ Avril bâtimens brevet d'invention Bulletin des lois cent centiares centimes certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries commune COMTE DE PEYRONNET condition de services congrégation Conseil d'état d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet demeurant demoiselle département de l'intérieur département des affaires desdites évaluée fabrique de l'église Garde des sceaux Haute-Marne hectares Idem insérée au Bulletin juillet Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation des Legs l'article l'hospice l'instruction publique léguée Lettres de déclaration majorat ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation ordonnance royale ORDONNÉ et ORDONNONS pauvres pièce de terre portant autorisation définitive présente ordonnance présentes verront règne le second rente annuelle royaume scellées en présence sera insérée seront services religieux Signé CHARLES statuts titre de Baron VILLÈLE
Popular passages
Page 419 - Si donnons en. mandement à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs, et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir...
Page 418 - LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé , les Chambres ont adopté , NOUS AVONS ORDONNÉ ET ORDONNONS ce qui suit : TITRE I.
Page 203 - ... car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris , le 20 mai de l'an de grâce 1818, et de notre règne le vingt-troisième.
Page 426 - Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur ; Nous AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit : ART.
Page 389 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page 156 - CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.
Page 303 - La présente loi, discutée, délibérée, et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés, et sanctionnée par nous cejourd'hui sera exécutée comme loi de l'Etat.
Page 241 - Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir. Salut. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art.
Page 170 - Sur la demande des évêqucs et l'avis des préfets, notre ministre secrétaire d'état au département des affaires ecclésiastiques et de l'instruction publique...
Page 185 - ... de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations...