...l'Université. C'est encore par une conséquence immédiate de ce principe qu'il est ordonné qu'à l'avenir, sans avoir égard à l'institution de l'évêque,...responsabilité devant Dieu et devant les hommes, nid ne pourra demeurer chargé soit de la drsectian , soit de l' enseignement dans une des écoles...

...l'Université. C'est encore par une conséquence immédiate de ce principe , qu'il est ordonné qu'à l'avenir, sans avoir égard à l'institution de l'évêque,...la direction , soit de l'enseignement, dans une des des écoles secondaires ecclésiastiques , s'il n'a affirmé par écrit qu'il n'appartient à aucune...

...de ce principe qu'il est ordonné qu'à l'avenir, sans avoir égard à l'institution de l'ûvêque, non plus qu'à sa responsabilité devant Dieu et devant...nul ne pourra demeurer chargé soit de la direction j soit dt f enseignement dans une des écoles secondaires ecclésiastiques, a'il n'a affirmé par écrit...

...l'Université. C'est encore par une conséquence immédiate de ce principe qu'il est ordonné qu'A l'avenir, sans avoir égard à l'institution de l'évêque,...responsabilité devant Dieu et devant les hommes, nul nepourra demeurer chargé soit de la direction, soit de l'enseignement dans une des écoles secondaires...

...Les ordonnances ellesmêmes établissent cette différence. La première statue , article 2 ,' que « nul ne pourra demeurer chargé, soit de la direction , soit de l'enseignement dans une des maisons d'éducation dépendantes de l'Université ; » et elle ajoute : « ou dans une des écoles...

...Sainte-Anne-d'Auray seront soumis au régime de l'Université. a. A dater de la même époque, nul ne pourra être ou demeurer chargé, soit de la direction, soit de l'enseignement, dans une des maisons d'éducation dépendantes de l'Université, ou dans une des écoles secondaires ecclésiastiques...

...seront soumis au régime de l'Université. 2. A d.iter de la même époque, nul ne pourra être ou demeurer chargé soit de la direction, soit de l'enseignement, dans une des mai» sons d'éducation dépendantes de I Université, on dans un* des écoles secondaires ecclésiastiques,...

...juin i828 dispose : art. 2. A dater de la même époque (ier octobre i828), nul ne pourra être ou demeurer chargé soit de la direction , soit de l'enseignement , dans une des maisons d'éducation dépendantes de l'université, ou dans une des écoles ecclésiastiques secondaires...

...Les ordonnances ellesmêmes établissent cette différence. La première statue, article 2 , que «. nul ne pourra demeurer chargé soit de la direction, soit de l'enseignement, dans une des maisons d'educalion dependantes de l l Universite' » ; et elle ajoute: « ou dans une des écoles...

...partir du i " octobre, soumis au régime de l'Université. A dater de la même époque , nul nepourrait demeurer chargé, soit de la direction , soit de l'enseignement dans une des maisons d'éducation dépendantes de l'Université, ou dans une des écoles secondaires ecclésiastiques...