DES COMMANDES E T DES RÉSERVES, ου DES PROVISIONS DES BÉNÉFICES Par dérogation à la régle regularia regularibus &c; Par M. PIALES, Avocat au Parlement. TOME SECOND, Chez A PARIS, ANT. CLAUDE BRIASSON, Libraire, M. D C C. LVIII. Avec Approbation & Privilége du Roy. TABLE DES CHAPITRES Contemis en ce fecond Tome. CHAP. LLES Cardinaux & antres Prélats porteurs d'indults peuvent-ils donner en commande les Bénéfices dont ils n'ont que la présentation? Le Collateur qui pourvoit en commande doit-il obliger fon pourvu de donner caution pour fureté des réparations du Bénéfice Le Collataire qui n'a pas obtenu dans les huit mois la nouvlle commande de Rome eft-il déchu de fon droit? De quel jour commencent à courir ces huit mois? CHAP. II. Bénéfice tenu en commande vaque de plein droit par la profeffion du Commandataire. L'Ordinaire peutil n'accorder le Vifa au pourvu en commande qu'à la charge de faire profeffion? CHAP. III. Un Religieux eft-il fécularifé par la promotion à l'Epifcopat, rélati. Pag. I 13 4 vement à la poffeffion des Bénéfices? Peut-il depuis fa promotion être pourvu de Bénéfices réguliers? Doit-il être réputé poffeder en titre, ou en commande, un Bénéfice régulier dont il avoit été pourvu en titre avant fa promotion à Epifcopat, & qu'il a confervé par difpenfe du Pape? Pag. 29 CHAP. IV, Néceffité & avantage d'un indult général qui attribue à tous les Abbés & Prieurs ou Prévéts Commandataires, la faculté de conférer en commande tous les Bénéfices fimples réguliers & tous les Prieurés conventuels feulement habitu, où la conventualité actuelle eft interrompue depuis un fiécle. 64 DISSERTATION fur les ufages des provinces de Flandres, de Hainault & d'Artois, par rapport aux commandes & à l'égard de la difpofition & adminiftration des Prieurés fimples ou forains, & des Prévôtés foraines. Obfervations préliminaires fur l'origine de ces Bénéfices, ou adminif trations. Différens états par lefquels les Prieurés champêtres ont paffé. 101 77 TRAITÉ PAR DROIT DE RESERVE. CHAP. I. Des Provifions des Bénéfices qui vaquent in Curiâ. Pag. 240 CHAP. II. Quel eft l'ufage du Royaume par rapport à la réserve des Bénéfices confiftoriaux, qui vaquent en Cour de Rome? 249 CHAP. III. Quel eft l'ufage du Royaume par rapport à la réferve des Bénéfices non confiftoriaux qui vaquent en Cour de Rome? 263 CHAP. IV. De la collation des Bénéfices en vertu de la régle de menfibus. Origine, difpofitions de cette régle. Différentes modifications que l'ufage y a aportées. 283 CHAP. V. De la feconde partie de la régle de menfibus ou de l'alternative accordée aux Evêques qui réfident dans leurs Diocèfes. CHAP. VI. Origine & fondement de la partition des mois entre le Pape & les collateurs de Bretagne.. CHAP. VII. Ufage de la Bretagne depuis la réunion de cette province à la Couronne. CHAP. VII. Si le Pape décéde fans 300 320 335 avoir conféré un Bénéfice qui a vaqué |