ŒUVRES

DE POTHIER.

Les OEuvres de Pothier se trouvent aussi :

A FONTAINEBLEAU, chez Lequatre, Imprimeur.

A VENISE, chez Bettinelli et compagnie.

A MILAN, chez Giegler.

A GENES, chez Ives Gravier."

A TURIN, chez Bocca.

A BRUXELLES, chez Demat, et chez Lecharlier Dans les villes où il y a des Ecoles de Droit.

Et en général chez les principaux libraires de France et d'Italie.

(Les Traités des Obligations, 2 vol.; de la Communauté et de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme, 2 vol.; du Contrat de Vente, Ivol.; du Contrat de Louage, du Contrat des Cheptels, du Contrat de Louage des Voituriers, 1 vol.; du Contrat de Constitution de Rente et du Contrat de Bail à Rente, I vol.; du Droit du Domaine de Propriété, 1 vol.; de la Possession et de la Prescription, I vol.; des Contrats de Societé, du Voisinage, de la Garde paternelle, I vol. ; des Contrats de Bienfaisance, 2 vol.; du Traité des Hypothèques, 2 vol.; le Traité du Commerce, I vol., paroissent actuellement.

(Le Traité des Donations, 2 vol., est sous presse.)

DU

CONTRAT DE CHANGE;

DE LA NÉGOCIATION QUI SE FAIT PAR
LETTRES DE CHANGE;

DES BILLETS DE CHANGE, ET AUTRES BILLETS
DE COMMERCE;

Par l'AUTEUR

du Traité des Obligations.

NOUVELLE ÉDITION,

MISE EN RAPPORT AVEC LES NOUVELLES LOIS;

AVEC des Notes sur les changemens apportés dans la
Législation du Commerce; le Recueil de toutes les
Lois rendues depuis 1790, le texte du Code de
Commerce, et les Arrêts les plus notables;

Par M. HUTTEAU, ancien Avocat au Parlement
de Paris, etc.

PARI S,

LETELLIER, rue du Jardinet, no. 3.
GARNERY, rue de Seine, hôtel de Mirabeau.
NICOLLE, petit hôtel la Rochefoucault, rue des
Petits-Augustins.

Mme. DUFRESNE, au Palais de Justice.

A N 1809.

Koninklijke
Bibliotheck
s Klage.

TABLE

Des Chapitres, Sections, Articles et Pa ragraphes contenus dans ce volume.

ARTICLE préliminaire,

page I

PREMIERE PARTIE.

DU CONTRAT DE CHANGE, ET DE LA NÉGOCIATION RELATIVE A CE CONTRAT, QUI SE FAIT PAR

LA LETTRE DE CHANGE.

3

CHAP. I. Quelle est l'origine du Contrat de change et de la lettre de change; et quelles sont les différentes espèces de lettres de change,

4

§. I. Quelle est l'origine du contrat de change et de la lettre de change,

ibid.

§. II. des différentes espèces de lettres de change, CHAP. II. Des personnes qui interviennent dans la négociation de la lettre de change, et de la qualité qu'elles doivent avoir,

9

§. I. des personnes qui interviennent dans la négociation de la lettre de change.

ibid.

13

§. II. de la qualité que doivent avoir les personnes qui interviennent dans la négociation des lettres de change, CHAP. III. De ce qui constitue l'essence de la lettre de change; de sa forme, et de celle des autres actes qui interviennent dans la négociation des lettre de change,

17

§. I. de ce qui constitue l'essence de la lettre de change, et de sa forme,

§. II. de la forme des endossemens, §. III. de la forme de l'acceptation, §. IV. des avals.

ibid.

21

24

28