Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1814-1815 inclusiv |
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... aurait convenu d ' après l ' ordre chronologique ; 3 . une table chronologique et
alphabétique , qui , à l ' exemple de celle jointe au 4eme volume des
supplémens , s ' étendra sur la totalité du présent recueil avec allégation de la
première et ...
... aurait convenu d ' après l ' ordre chronologique ; 3 . une table chronologique et
alphabétique , qui , à l ' exemple de celle jointe au 4eme volume des
supplémens , s ' étendra sur la totalité du présent recueil avec allégation de la
première et ...
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Je me suis determiné à suivre cette dernière methode ; comme plus pro pre à l '
étude de l ' histoire du congrès et à la fois plus commode ; vu que le lecteur est
sûr de les trouver , soit qu ' il les cherche d ' après l ' ordre chronologique , soit ...
Je me suis determiné à suivre cette dernière methode ; comme plus pro pre à l '
étude de l ' histoire du congrès et à la fois plus commode ; vu que le lecteur est
sûr de les trouver , soit qu ' il les cherche d ' après l ' ordre chronologique , soit ...
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... aurait convenu d ' après l ' ordre chronologique ; 3 . une table chronologique et
alphabétique , qui , à l ' exemple de celle jointe au 4eme volume des
supplémens , s ' étendra sur la totalité du présent recueil avec allégation de la
première et ...
... aurait convenu d ' après l ' ordre chronologique ; 3 . une table chronologique et
alphabétique , qui , à l ' exemple de celle jointe au 4eme volume des
supplémens , s ' étendra sur la totalité du présent recueil avec allégation de la
première et ...
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1814 thaire de Metternich Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison -
d ' or , grand croix de l ' ordre de St . Etienne , grand - aigle de la Légion - d '
honneur , chevalier des ordres de St . André , de St . Alexandre - Newsky et de St
...
1814 thaire de Metternich Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison -
d ' or , grand croix de l ' ordre de St . Etienne , grand - aigle de la Légion - d '
honneur , chevalier des ordres de St . André , de St . Alexandre - Newsky et de St
...
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... M . Charles - Maurice de Talleyrand - Perigord , prince de Bénévent ,
grandaigle de la Légion - d ' honneur , grand - croix de l ' ordre de Léopold d '
Autriche , chevalier de l ' ordre de St . André de Russie , des ordres de l ' aigle -
noir et de l ...
... M . Charles - Maurice de Talleyrand - Perigord , prince de Bénévent ,
grandaigle de la Légion - d ' honneur , grand - croix de l ' ordre de Léopold d '
Autriche , chevalier de l ' ordre de St . André de Russie , des ordres de l ' aigle -
noir et de l ...
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Common terms and phrases
accord acte actuel alliées articles aura Autriche ayant BARON Bavière Britannique canton cédés charge Chevalier commerce commissaires Commission commun Comte Confédération congrès Conseiller contractantes Convention cours d'après d'Autriche d'état date déclaration dernier dettes diète dispositions districts donner Duché échangées effet également établi états fixé force forme françois frontière général gouvernement guerre hautes Impériale jour jugera Juin jusqu'à l'article l'autre l'Empereur l'ordre libre lieu ligne limites Majesté Majesty the King manière Mars ment militaire ministre mois nach Nassau navigation nommé objets ordres paix particulière payement pays Pays-Bas places plénipotentiaires ports possession pourra première présent présent traité Prince propriété provinces Prusse Prussienne puissances rapport ratifications régler relativement respectifs reste réunis rive Royale Royaume Russie Saxe sera seront signé signed Souverain stipulations Suisse suite sujets terme territoire theils tion titre traité Treaty troupes trouve Vienne werden
Popular passages
Page 363 - La quotité de ces droits, qui en aucun cas ne pourront excéder ceux existant actuellement, sera déterminée d'après les circonstances locales, qui ne permettent guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce, en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Page 583 - Sauveur; déclarent solennellement que le présent acte n'a pour objet que de manifester, à la face de l'univers, leur détermination...
Page 362 - Les droits sur la navigation seront fixés d'une manière uniforme, invariable, et assez indépendante de la qualité différente des marchandises pour ne pas rendre nécessaire un examen détaillé de la cargaison autrement que pour cause de fraude et de contravention.
Page 369 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées, dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne...
Page 356 - En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces se retireront, et pourront à cet effet passer par le Vallais si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre puissance ne...
Page 616 - Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Page 268 - Valais, si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne pourront traverser ni stationner dans les provinces et territoires susdits, sauf celles que la Confédération suisse jugerait à propos d'y placer...
Page 177 - The present Convention shall be ratified, and the ratifications shall be exchanged in London as soon as possible after the date of the signature thereof.
Page 6 - ... et les munitions navales, et tous les matériaux de construction et d'armement , seront partagés entre la France et le pays où les places sont situées , dans la proportion de deux tiers pour la France , et d'un tiers pour les puissances auxquelles lesdites places appartiendront.
Page 395 - ... ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814.