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" Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à... "
Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... - Page 616
by Georg Friedrich Martens - 1818
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Table des traites entre la France et les puissances etrangeres ..., Volume 1

Christophe Guillaume Koch - Europe - 1802
...'' ARTICLE Xi "Le présent traité sera ratifié par Leurs dites Majestés, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plutôt si faire se peut." "En foi de quoi, nous soussignés, munis des pleinspouvoirs de SM danoise'et de SMTC, avons es dits noms signé...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 1

Christophe Koch - Europe - 1802 - 498 pages
...sur la Sicile. ARTICLE XII. L'échange des ratifications du présent traité se fera respectivement dans le terme de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. 5oo RECUEIL 1752 , 3o Mai. ARTICLE ajouté au traité de paix de cent ans de 1729, entre la France...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1802
...d'accession et d'acceptation seront fournies et échangées ici à St. Pétersbourg, dans l'espace de deux mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous plénipotentiaires ci-dessus spécifiés avons signé le présent acte en vertu de nos pleins...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1815
...ratifications en serout échangées en même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs 30 Mai, l'an de grâce, i H i ! . (LS) (Signé) Le prince de BÉNÉVSNT. (LS) André, comte de RASOUMOFF^KY....
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Bulletin des lois

France - Law - 1814
...traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai de l'an de grâce i 8 i4(LS) Signé le Prince DE BÉNÉVENT. (LS) Signé le Prince DE METTI.RNICH....
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 9

Frédéric Schoell - Europe - 1816
...mot à mot dans la convention militaire de ce jour. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 novembre, l'an de grâce Suivent les signatures. TARIF Annexé à la Convention relative à l'occupation...
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 45

Jean-Gabriel Peltier - 1814
...ratifications en seront échangées eu même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectif^ l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai de l'an de grâce, 1814. (LS) Signé, le prince m. BÉNÊYENT. (LS) Signé, CHARLES-AUGUSTE,...
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Pièces et actes officiels, Part 2

France - 1815
...présent traité. 9. Le présent traité sera ratifié , et les ratification* seront échangées dans deux mois ou plutôt , si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne , le z5 mars de l'an de grâce i8i5. (L'S. ) Le prince de METTERNICH. (...
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Europäische annalen, Volumes 3-4

Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1815
...ultérieure. Art. XVII. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront e'changées dans deux mois ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Ch«umont le i. таи (iy. -février) l'an de grice mil-httit-cenl-qualorze....
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Traité et conventions entre le roi et les puissances alliées conclus à Paris ...

France. Treaties, 1815-1824 (Louis XVIII) - France - 1815 - 76 pages
...sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux moisx ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi , les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Par1s, te 20 Novembre , l'an de grâce mil huit cent quinze. .( LS) Signe RICHELIEU....
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