Geoffroy, à Verdun. Morbihan. Humphry, à Lorient. Cambronne, à Ploermel. Ponsard, à Pontivy. Bourdonnay, à Vannes. Moselle. Gougeon, à Briey. Bouchez, à Metz. Christin, à Sarreguemines. Virte, à Thionville. Nievre. Coopman, à Avesnes. Jourdain, à Beauvais. Labro, à Saint-Palais. Pyrénées (Hautes). Daste, à Bagnères. Gaujac - Fontfrede, à Lourdes. Rhin (Bas). Hallot, à Schelestadt. Leclerc, à Saverne. Baron, à Strasbourg. Pfender, à Wissembourg. Rhin (Haut). Schirmer, à Altkirch. Holder, à Belfort. Bonaventure, à Colmar. Rhone. Guyon, à Lyon. Dubarry, à Villefranche. Saône (Haute). Richard, à Gray. Menans, à Lure. Estignard, à Vesoul. Saône-et-Loire. Antelme, à Autun. Seine-et-Marne. Varry, à Coulommiers. Petit, à Fontainebleau. Piet, à Meaux. Chalmeton, à Melun. Ruet de Forge, à Provins. Seine-et-Oise. Benezet, à Corbeil. Hernoux, à Mantes. Chevalier, à Versailles. C.de la Maziere, à Niort Tarn. Solinhac, à Alby. Durmignac, à Castres. Vignals, à Gaillac. Dumas, à Lavaur. Tarn-et-Garonne. Bouten, à Castel-Sarrasin. Dupeyroux, à Châlon-sur-Feyt, Moissac, Saône. Ardant du Picq, à Cha- Sarthe. Wacquant, à la Flèche. Seine-Inférieure. Heroica, à Dieppe. Danzel, au Havre. Fabre de Parrel, à Neufchâtel. Meniolle D'Hauthuille, à Rouen. Millochin, à Yvetot. Teilhac, à Montauban. Var. Nicolet, à Brignoles. gnon. Meniolle d'Hautkuille, à Beauchamp, à Orange. Lansier, à B.-Vendée. Vienne. Hérault, à Châtellerault Brette, à Civray. Pallier, à Limoges. teau. Gouju, à Sens. Dubourg, à Rochechouart. Perrotey, à Remiremont. Boulay, à Tonnerre. DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET SELS, Rue Mont-Thabor, no 15. M. le Mis DE VAULCHIER (C). Conseiller - d'Etat, Membre de la Chambre des Députés, Directeur-général, rue d'Aguesseau, n. 18. Administrateurs. M. le Baron Collin de Sussy (0), première Division, boulevard Montmartre, n. 10. M. Hains (O), deuxième Division, rue de l'Echiquier, n. 34. M. David, troisième Division, rue Blanche, n. g. 9. Le Conseil d'Administration, présidé par le Directeur-général, délibère, d'après le rapport de l'un des Administrateurs, 1° sur la formation du budget général de l'Administration; 2° sur les affaires résultant de procès-verbaux de saisie ou de contravention; 3° sur les objets contentieux; 4° sur les remboursemens de droits; 5o sur les réductions de droits pour cause d'avaries; 6 sur les allocations de primes; 7° sur la révocation, destitution et mise à la retraite des employés; 8° sur les autres affaires qui peuvent lui être renvoyées pour qu'il donne son avis. Les Administrateurs sont, en outre, chargés individuellement, et sauf à prendre les décisions du Directeur-général sur tous les cas qui en sont susceptibles, savoir: M. Collin de Sussy, de l'examen des affaires dont la suite est attribuée à la division du contentieux; de la surveillance du travail relatif à ces mêmes affaires, et de la correspondance avec les Directeurs sur celles qui ne sont pas réservées par le Directeur-général. M. Hains, de l'examen des affaires dont la suite est attribuée à la division da service actif et à la division des sels; des bureaux des retraites et des cautionnemens; de la surveillance du travail relatif à ces mêmes affaires, et de la correspondance avec les Directeurs et avec les Inspecteurs généraux sur celles qui ne sont pas réservées par le Directeur-général. M. David, de l'examen des affaires dont la suite est attribuée à la Division du Commerce et de la Navigation; de la surveillance du travail relatif à ces memes affaires, et de la correspondance avec les Directeurs sur celles qui ne sont pas réservées par le Directeur-général. DIVISIONS DE CORRESPONDANCE. Commerce et Navigation. M. Vandenzande, Directeur. La formation du tarif, et la suite de toutes les opérations relatives à son application, la surveillance des crédits, la balance des importations et des exporta tions, le commerce extérieur, le commerce des Colonies, les entrepôts, le transit, le cabotage et la suite des acquits-à-caution y relatifs, la navigation et la législation qui s'y rapporte, les demandes en remboursement de droits, les réductions de droits pour causes d'avaries, les primes d'entrée et de sortie, les retours de marchandises françaises invendues à l'étranger, la police relative au mouvement des grains et aux importations d'armes et de librairie, les fournitures d'impressions, d'outils à plomber et des autres instrumens dont il est fait usage dans les douanes. M. Lavollée, Directeur. SERVICE ACTIF. Mouvement et police des bureaux, brigades et embarcations; rapports généraux de service; formation du Budget général de l'administration; emploi des frais de régie, en appointemens et en dépenses matérielles de toute nature; congés; police de circulation dans les quatre lieues frontières; établissement et suppression des fabriques dans le même rayon; suite des opérations des Inspecteurs généraux; propositions d'admission à la retraite; cautionnemens; topographie et statistique des lignes de douanes. CONTENTIEUX. M. Rataud aîné, Directeur. La suite des saisies, et toutes les questions relatives à l'application des lois en matières contentieuses. SELS. M. Gallois-Mailly, Directeur. La perception du droit sur les sels, et toutes les questions qui s'y rapportent les entrepôts particuliers à cette denrée, les acquits-à-caution y relatifs, le salaisons, les fabriques de soude et autres immunités, suite des crédits. PERSONNEL ET CABINET DU DIRECTEUR GÉNÉRAL. M. Dausse, Directeur. L'admission, les mutations et l'avancement des employés de tout grade, autre que les préposés, sous-lieutenans et lieutenans de brigades; l'équipement l'habillement et l'armement des brigades; la naturalisation, et les dettes de employés; l'ouverture, l'enregistrement, la distribution des dépêches, les affaire réservées par M. le Directeur général. Conseil pour le contentieux. Messieurs, Godard de Saponay, Avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation Grenier, Notaire. Service de Santé. Michel (0), Médecin chargé de la vérification des titres à la retrai pour cause d'infirmités, et de la correspondance relative au traitemen des maladies des employés sur les lignes des douanes, rue du Port-Mahon n® 8. INSPECTEURS GÉNÉRAUX. Arrondissement du Nord. M. Dizié, à Lille. Les directions de Cherbourg, Rouen, Abbeville, Boulogne, Dunkerq Valenciennes et Charleville, Arrondissement de l'Est.-M. Moroge, à Colmar. Lesdirections de Thionville, Strasbourg, Besançon, Belley, Grenoble et Digne. Arrondissem. du Sud. M. Giovanelli, à Montpellier. Les directions de Toulon, Marseille, Montpellier, Perpignan, St.-Gaudens. Arrondissement de l'Ouest.-M. Taupin de Rosnay, à La Rochelle. Les directions de Bayonne, Bordeaux, La Rochelle, Nantes, Lorient, Brest, Saint-Malo. Inspecteurs-généraux adjoints. M. de Rougemont, Directeur, rue Bergère, n. 6. M. Delage, Receveur de la Douane, rue du Faub.-Poissonnière, n. 26. M. Huguet-Duvivier, Receveur de l'Entrepôt des sels, Boulevard SaintAntoine, n. 29. DIRECTION GÉNÉRALE · DES BOISSONS, TABACS ET POUDRES, M. le Baron BACOT DE ROMAND (0), Conseiller-d'Etat, Membre de la Chambre des Députés, Directeur - général, rue Saint-Honoré, n. 366. Administrateurs. M. Pasquier (O), rue Grange-Batelière, n. 11. M. Duret, rue Neuve-des-Capucines, n. 7. SERVICE GÉNÉRAL. Sont placés dans les attributions de l'Administration des Contributions indirectes: 1o l'achat, la fabrication et la vente des tabacs, en exécution des lois des 28 avril 1816 (titre 5) et 17 juin 1824; 2° la perception des droits de circulation, entrée et détail sur les vins, cidres et liqueurs alcooliques; des droits de licence des marchands en gros ou débitans de boissons et des distillateurs, le tout conformément aux lois des 28 avril 1816, 25 mars 1817, 24 juin 1824, etc.; 3° le recouvrement du droit de fabrication des bières et du droit de licence des brasseurs, en vertu des lois ci-dessus mentionnées et de celle du 1er mai 1822; 4o celui des droits fixe et proportionnel sur les voitures publiques et du dixième du prix des paquets et marchandises qu'elles transporten!, suivant le titre 4 de la loi du 25 mars 1817, etc.; 5° celui du droit à la fabrication des cartes à jouer et de la licence de chaque fabricant, d'après la loi du 28 avril 1816 (titre 3); 60 la perception de l'impôt sur les sels provenant d'établissemens situés en deçà du rayon des douanes, conformément aux lois organiques des 24 avril 1806 et 28 avril 1816 et à celle du 10 mars 1819; 7° la perception du droit de garantie des matières d'or et d'argent établi par la loi du 19 brumaire an 6; 8° les recettes des taxes de navigation et produits accessoires (y compris l'octroi de la navigation du Rhin), conformément aux réglemens sur la matière, et notamment la loi du 30 floréal an 10; 9° celles du produit des bacs et passages d'eau, ponts, canaux, pêches, francs-bords, etc., d'après les lois des 6 frimaire an 7 et 14 floréal an 10; 10° le recouvrement du dixième du produit net des octrois communaux, suivant le titre 2 de la loi du 28 avril 1816; et la surveillance générale de leur administration, en vertu de l'art. 88 de l'ordonnance royale du 9 décembre 1814. L'Administration des Contributions indirectes est encore chargée, 1o par une ordonnance du Roi, du 25 mars 1818, de la vente des poudres de chasse, de mine et de commerce; 2° par une ordonnance du 5 août suivant, du prélèvement sur les revenus des communes pour frais de casernement; 3° par une autre ordonnance du 26 décembre 1827, du service des argues royales pour le tirage des fils d'or et d'argent. M. Pasquier, Administrateur. M. Dareste, Chef de Division. Tabacs et Poudres. M. Le Beschu de la Bastay, Chef de Division-Adjoint. L'achat, la fabrication et la vente des tabacs; la vente des poudres à feu. La comptabilité en matière de ces services. Le personnel des manufactures et magasins. |