Almanach royalTestu et cie, 1829 - Almanacs, French |
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... . Sylvestre , Pape . 7 53 55 4 5:23 24 0 0 4 54 4 623 22 0 5+ 7 623 20 0 } 2+ 8 7 53 ལ་ ་་་ 23 17 0 723 4 7123 3 --- 153 9 14 O 2 3 9 50 10 0 2 52 10 25 9 6 0 3 21 10 5610 Chronologie des Rois et Reines de France de la troisième DÉCEMBRE .
... . Sylvestre , Pape . 7 53 55 4 5:23 24 0 0 4 54 4 623 22 0 5+ 7 623 20 0 } 2+ 8 7 53 ལ་ ་་་ 23 17 0 723 4 7123 3 --- 153 9 14 O 2 3 9 50 10 0 2 52 10 25 9 6 0 3 21 10 5610 Chronologie des Rois et Reines de France de la troisième DÉCEMBRE .
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... Décembre 1778 , ( Dauphine ) , fille de Louis XVI . CAROLINE - FERDINANDE - LOUISE ; née 5 Novembre 1798 , ( Madame ) , Princesse des Deux - Siciles ; mariée 17 Juin 1816 , à Charles - Ferdinand d'Artois , Duc de Berri , veuve le 14 ...
... Décembre 1778 , ( Dauphine ) , fille de Louis XVI . CAROLINE - FERDINANDE - LOUISE ; née 5 Novembre 1798 , ( Madame ) , Princesse des Deux - Siciles ; mariée 17 Juin 1816 , à Charles - Ferdinand d'Artois , Duc de Berri , veuve le 14 ...
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... Décembre 1803 , fille du 1er mariage de Maxi- milien - Marie , frère d'Antoine , Roi de Saxe . Frères et Sœurs du Roi . Charles - Marie - Isidore , në 29 Mars 1788 , Infant d'Espagne , marié 29 Septem- bre 1816 , à Marie - Françoise - d ...
... Décembre 1803 , fille du 1er mariage de Maxi- milien - Marie , frère d'Antoine , Roi de Saxe . Frères et Sœurs du Roi . Charles - Marie - Isidore , në 29 Mars 1788 , Infant d'Espagne , marié 29 Septem- bre 1816 , à Marie - Françoise - d ...
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... décembre 1814 . Antoine - Pascal , né 23 septembre 1816 , Comte de Lecce . Marie - Amélie , née 25 Février 1818 . Caroline - Ferdinande , née 29 Février 1820 . Therese - Christine - Marie , née 14 Mars 1822 . Lasis - Charles - Marie ...
... décembre 1814 . Antoine - Pascal , né 23 septembre 1816 , Comte de Lecce . Marie - Amélie , née 25 Février 1818 . Caroline - Ferdinande , née 29 Février 1820 . Therese - Christine - Marie , née 14 Mars 1822 . Lasis - Charles - Marie ...
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... Décembre 1784 , Archiduc d'Autriche . Rodolphe - Jean - Joseph - Reinier , né 8 Janv . 1788 , Archiduc d'Autriche , Car- dinal , Archevêque d'Olmutz . BAVIÈRE . LOUIS , né 25 Août 1786 ; Roi de Bavière 13 Octobre 1825 ; marié 12 Octobre ...
... Décembre 1784 , Archiduc d'Autriche . Rodolphe - Jean - Joseph - Reinier , né 8 Janv . 1788 , Archiduc d'Autriche , Car- dinal , Archevêque d'Olmutz . BAVIÈRE . LOUIS , né 25 Août 1786 ; Roi de Bavière 13 Octobre 1825 ; marié 12 Octobre ...
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Common terms and phrases
Adjoint Administrateur aîné Aisne août arrondissemens communaux Arrondissement Aumônier Avoués Bas-Rhin Bureau Capit Capitaine Chambre des Députés Chef de bat Chef de bataillon Chev chir Chirurgien Collège de départ Collèges d'arrond Colonel comptabilité Cons Conseil général Conseiller-d'Etat Conseillers de Préfecture Consul Côte-d'Or Cour royale d'Etat départemens Directeur division militaire Dordogne Faub fils Gref Haut-Rhin Haute-Garonne Hérault honoraire idem indiv Insp Inspect Inspecteur Isère Juge aud Juge d'inst Justices de paix L'Abbé l'Ecole Lieut Lieut.-gén Lieutenant Lieutenant-général Maire Maréchal-de-camp Martin Médecin Membre du Conseil membres à élire Messieurs Ministre Montmartre née Nièvre Notaires Pair Pas-de-Calais Percep Préfet Présid Président Prince Proc Professeurs Puy-de-Dôme quai rue de Bourbon rue de l'Université rue de Varennes rue du Bac rue Saint-Dominique S. S. le Cte S. S. le Duc S. S. le Mis Saint-Honoré Saône-et-Loire Secrétaire Secrétaire-général SECTION Seine-et-Marne service Sous-Préfet Subst tribunal se divise Vicaires-Généraux
Popular passages
Page 118 - Les séances de la chambre sont publiques ; mais la demande de cinq membres suffit pour qu'elle se forme en comité secret.
Page 86 - Les débats seront publics en matière criminelle , à moins que cette publicité ne soit dangereuse pour l'ordre et les mœurs ; et , dans ce cas , le tribunal le déclare par un jugement.
Page 86 - Le Code civil et les lois actuellement existantes qui ne sont pas contraires à la présente Charte, restent en vigueur jusqu'à ce qu'il y soit légalement dérogé. Droits particuliers garantis par l'État. 69. Les militaires en activité de service, les officiers et soldats en retraite, les veuves, les officiers et soldats pensionnés, conserveront leurs grades, honneurs et pensions.
Page 86 - La noblesse ancienne reprend ses titres; la nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs , sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société.
Page 284 - Pour le grade de Commandeur, deux ans dans celui d'Officier ; 3° Pour le grade de Grand-Officier, trois ans dans celui de Commandeur ; 4" Pour le grade de Grand'-Croix, cinq ans dans celui de Grand-Officier.
Page 284 - Pour le grade d'Officier, quatre ans dans celui de Chevalier; 2° Pour le grade de Commandeur, deux ans dans celui d'Officier ; 3°...
Page 84 - Aucun pair ne peut être arrêté que de l'autorité de la chambre et jugé que par elle en matière criminelle.
Page 361 - ... terre et de mer, si ce n'est pareillement pour cause d'incompétence ou d'excès de pouvoir, proposée par un citoyen non militaire, ni assimilé aux militaires par les lois , à raison de ses fonctions.
Page 84 - La chambre des pairs connaît des crimes de haute trahison et des attentats à la sûreté de l'État qui seront définis par la loi.
Page 85 - La chambre des députés a le droit d'accuser les ministres, et de les traduire devant la chambre des pairs, qui seule a celui de les juger.