 | Philippe Macquer, Pierre Jaubert - Handicraft - 1801 - 626 pages
...enregistrées au Greffe d'icelle , pouv jouir par l'impétrant, le sieur Antoine Boyer , écuyer , de leur effet et contenu , et être exécutées selon leur forme et teneur. Il ya des couvertures de diverses sortes ; elles sont toutes distinguées par leurs noms , leurs marques... | |
 | Académie royale de chirurgie (France) - Surgery - 1819 - 560 pages
...côté est écrit : registrée^ , ouï le procureur général du Roi, pour jouir par lesdils Impétraos de leur effet et contenu, et être exécutées selon leur forme et teneur , sans approbation des réglemens mentionnés esdites lettres qui n'auroient été enregistrées au... | |
 | Félix Lazare, Louis Lazare - Paris (France) - 1844 - 722 pages
...Amclol, et scelle. — A côté est écrit : Registrccs, ce consentant le procureur-général du Roy, pour jouir par l'impétrant de leur effet et contenu, et être exécutées selon leur forme et teneur aux charges et conditions y portées suivant l'arrêt de ce jour. A Paris , en parlement , le 26 février... | |
 | 1847 - 1216 pages
...le roy, COLBKBT. — Registrées , ouy le procureur général du roy, pour jonir par les impétrans de leur effet et contenu et être exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'arrêt de ce jour. A Paris, en parlement, le 5o mars 1708. » Articles présentés pour servir... | |
 | Jean Vatout - Castles - 1852 - 530 pages
...de duché et pairie en faveur de M. l'archevêque de Paris. ••% Signé, PHÉLIPFEAUX. de Paris, de leur effet et contenu, et être exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'arrêt de ce jour. A Paris, en parlement, le i8 août i690. Et le samedi i93oîit, auditan,... | |
 | Jean Vatout - 1852 - 428 pages
...lacs de soie rouge et verte. par Monsieur, ses en/ans mâles et descendant de lui en. loyal mariage, de leur effet et contenu, et être exécutées selon leur forme et teneur, suivant V arrêt de ce jour. A Paris, en parlement, le treize mars mil six cent quatre-vingt-treize.... | |
 | Jean Vatout - 1852 - 512 pages
...érection de duché et pairie en faveur de M. l'archevêque de Paris. Signé, PHÉLIPPEAUX. de Paris, de leur effet et contenu, et être exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'arrêt de ce jour. A Paris, en parlement, le 18 août 169(1. Et le samedi 1 9 août , audit... | |
 | Augustin Thierry - Abbeville (France) - 1856 - 744 pages
...cire jaune. Registrées , ce consentant le procureur général du roy, pour jouir par les impétrans de leur effet et contenu et être exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'arrêt de ce jour à Paris en parlement, le i5 janvier 1788, signé: Ysabeau , collation... | |
 | Société archéologique d'Eure-et-Loir - Chartres (France) - 1858 - 432 pages
...est éerit : Registrées, ouï le pro• cureur général du Roi, pour jouir par lesdits impétrants de » leur effet et contenu, et être exécutées selon leur forme et » teneur. A Paris, en Parlement, le dix-neuf juillet mil sept cent • vingt-quatre. » Signé: Du FRANC, avec... | |
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Roy pour jouir par l'impétrant de leur effet et contenu, et être exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'arrêt de ce jour. 
