Page images
PDF
EPUB
[ocr errors]

Article IX. Les trophées et tout le butin qu'on aura fait sur les ennemis appartiendront aux troupes qui les auront remportés **.

Article X. Quoique les deux hautes parties contractantes se réservent un plein droit d'entrer en négociation avec d'autres puissances et de faire avec elles des traités que leurs intérêts peuvent exiger, cependant elles s'engagent de la manière la plus formelle l'une envers l'autre à ne rien comprendre dans ces traités qui puisse jamais causer le moindre tort, dommage ou préjudice à l'une d'entr'elles, ou porter atteinte à l'intégrité de leurs Etats, ni aux privilèges et avantages commerciaux de leurs sujets. Elles promettent au contraire de ménager et de conserver de leur mieux l'honneur, la sûreté et l'utilité réciproques.

Article XI. Leurs majestés l'empereur des Ottomans et l'empereur de toutes les Russies en concluant entr'eux le présent traité d'alliance défensive non dans des vues de conquêtes, mais uniquement pour défendre l'intégrité de leurs possessions respectives, pour la sûreté de leurs sujets et pour maintenir les autres puissances dans une situation qui les mette à même de conserver la balance politique si nécessaire à la tranquillité générale, ne manqueront pas d'inviter à y adhérer sa majesté le roi de la Grande-Bretagne et les autres souverains qui pourraient prendre part à des engagements aussi salutaires.

Article XII, Le traité de paix conclu à Jassy le 29 décembre 1791 et de l'Egire l'an 1206, le 15 de la lune de dgemaziul-evvel ***, les autres traités et instruments qu'il rappelle, aussi bien que la convention du 21 mars 1800 et de l'Egire l'an 1214, le 8 de la lune de Zilkaade ****, sont confirmés ici en tant que les stipulations postérieures et le présent traité n'y apportent aucune modification.

Article XIII. Pour donner à cette alliance un plein et entier effet les deux hautes parties contractantes se garantissent mutuellement leurs possessions dans l'état où elles se trouvent actuellement.

Article XIV. Quoique les deux hautes puissances contractantes soient sincèrement disposées à maintenir ces engagements le plus longtemps possible, cependant comme par la suite les circonstances pourraient exiger quelques changements dans ces stipulations, l'on est convenu de fixer la durée du présent traité d'alliance défensive au terme de neuf ans à compter du jour de l'échange des ratifications impériales. A l'approche de l'expiration de ce terme les deux hautes parties contractantes s'entendront amicalement sur le renouvellement du traité d'après la situation des affaires à cette époque.

Article XV. Le présent traité d'alliance défensive sera ratifié par sa majesté l'empereur des Ottomans et sa majesté l'empereur des toutes les Russies et les ratifications seront échangées à Constantinople dans l'espace de trois mois ou plus tôt si faire se peut

Articles Secrets Article I. Leurs majestés l'empereur des Ottomans et l'empereur et padichah de toutes les Russies prenant en mûre considération les circonstances présentes de l'Europe et la conduite du gouvernement français, laquelle dictée par son ambition et ses projets d'agrandissement est contraire aux principes de la justice et de l'équité, a produit le bouleversement de l'équilibre politique et a rendu précaire la situation de tous les Etats exposés à des agressions hostiles de sa part, en considérant surtout l'existence de ses vues et de ses projets contre les Etats de la Sublime Porte, ont reconnu nécessaire de s'ouvrir entr'eux franchement et sans réserve sur tous ces importants objets ainsi que le demande

оригинале вместо «remportés» написано «transportés. Исправление внесено го турецкому тексту договора. .

* * * См. т. 1, прим. 97. ++ ++ См. т. I, прим. 87.

305

B

la plus sincère amitié qui subsiste entre leurs majestés et dont le maintien et la solidité est affermi pour l'avenir par le traité d'alliance défensive renouvelé; à la suite de ces ouvertures il a été réciproquement convenu que si pour empêcher et anéantir les projets d'agrandissement ultérieur du gouvernement français, pour opérer le rétablissement de l'équilibre politique et pour procurer la sûreté et la tranquillité de tous les Etats que ledit gouvernement menace quelques-unes des grandes puissances de l'Europe se déterminaient à réunir leurs efforts et à former une coalition et que dans ce cas sa majesté impériale de toutes les Russies se décidât pour le bien de ses alliés et celui de toute l'Europe à prendre une part active dans une telle coalition défensive dans son principe, la Sublime Porte désirant contribuer aux heureux résultats de ladite coalition défensive, résultats, qui en produisant le bien général de l'Europe seront en particulier de la plus grande efficacité pour mettre l'Empire ottoman hors d'atteinte des projets sinistres de la France, fera cause commune avec son auguste allié l'empereur de toutes les Russies, ou fournira au moins à s. m. i. le secours mentionné dans l'article second du présent traité d'alliance défensive et d'une manière conforme aux stipulations du même traité, en même temps la Sublime Porte prendra soins de faciliter le passage par le Canal de Constantinople aux vaisseaux de guerre et transports militaires que sa majesté l'empereur aura besoin d'envoyer dans la Méditerranée pendant la durée d'une telle guerre et elle se conformera aux vues salutaires de sa dite majesté son allié.

Article-II. Sa majesté l'empereur et padichah de toutes les Russies se proposant d'inviter les cours de Vienne, Berlin, Stockholm, Copenhague et autres d'accéder à la coalition qui pouvait avoir lieu entre elle, l'Angleterre et quelqu'une des puissances ci-dessus nommées pour concourir ensemble à forcer la France de se porter à l'organisation d'un système qui rétablisse la balance politique de l'Europe, garantisse les droits sacrés des nations et la tranquillité générale, se charge de les informer en même temps que sa majesté l'empereur ottoman son auguste allié fera cause commune avec elle pour contribuer aux heureux résultats de cette coalition défensive; sa majesté l'empereur ottoman se fie à la sagesse de sa majesté l'empereur de Russie sur les moyens qu'elle croira devoir employer à l'effet de ses invitations et informations.

Article IIÍ. La Sublime Porte désirant et ayant à cæur que les stipulations de la convention **** conclue par ci-devant relativement aux villes et territoires ex-vénitiens en Albanie, lesquels ont été réunis à ses Etats, soient entièrement observées et que l'on s'occupe à aviser aux moyens propres à procurer le bien-être et la tranquillité des habitants des dites villes et à maintenir les privilèges et prérogatives que leur accorde ladite convention, elle promet et s'engage à ne pas permettre qu'au mépris des stipulations y contenues les pachas et les chefs des provinces voisines, ni les commandants et officiers de sa marine introduisent des gens armés dans lesdites villes et territoires et exigent des habitants des contributions, à ne jamais tolérer que le voïvode qui les gouverne, ni ses gens puissent innover ou porter la moindre atteinte aux privilèges et immunités des habitants, ainsi qu'aux stipulations faites en leur faveur, et à les faire jouir enfin, conformément aux dites stipulations, de tous les avantages dont ils jouissaient sous la domination de la ci-devant république de Venise. En un mot la convention conclue le 8ème jour de la lune de Zilkaade, de l'an de l’Egire 1214, c'est-à-dire le 21 mars 1800 ****, est confirmée par le présent traité d'alliance, comme si elle y était insérée mot par mot; et si en contravention du présent article secret il survenait de la part des employés et autres sujets de la Sublime Porte quelques vexations ou dommages aux habitants dudit littoral ex-vénitien, la Sublime Porte sur les représentations du ministre de la cour de Russie en obligera les auteurs aux réparations convenables.

1

Article IV. Sa majesté impériale de toutes les Russies, en vertu du premier article de la convention conclue entr'elle et sa majesté l'empereur ottoman le 21 mars 1800****, c'est-à-dire le gème jour de la lune de Zilkaadé l'an de l'Egire 1214, s'étant engagée pour elle que pour ses successeurs de garantir l'in. tégrité des Etats de la République des Sept Iles unies et vu les circonstances actuelles de l'Italie, la prévoyance exigeant la présence des troupes russes dans les susdites îles, il est convenu qu'elles ne seront point rappelées jusqu'à ce que l'état des choses qui motive leur séjour soit écarté. En réciprocité de cette marque d'amitié sincère de la cour de Russie, la Porte ottomane pendant toute la durée du séjour des troupes russes sur le territoire de la République Septinsulaire facilitera le passage par le Canal de Constantinople des vaisseaux de guerre russes destinés à remplacer les forces navales qui se trouvent dans lesdites îles ou à ravitailler et relever les troupes qui y sont stationnées.

Article V. La République des Sept Iles unies, vassale de la Sublime Porte devant être envisagée comme la barrière de ses Etats du côté de l'Italie, sa majesté l'empereur ottoman reconnaissant la nécessité que cette république acquière un degré de consistance et de force qui puisse suffire à sa propre défense et voulant s'en attacher aussi les habitants et prouver qu'il est de sa dignité et de son équité, comme aussi de son intérêt, que cette république puisse se maintenir dans l'état politique que la convention conclue le géme de Zilkaadé 1214, c'est-à-dire le 21 mars 1800 ****, entre les deux hautes parties contractantes lui a procuré, promet de supprimer ceux des articles du diplôme ***** impérial précédemment donné à cette république, lesquels sont contraires au texte de ladite convention conclue entre les deux puissances, de modifier ce diplôme d'une manière conforme aux stipulations précitées et de ne rien négliger en général, pour que cette république puisse s'affermir et acquérir de la considération.

Article VI. Comme cette alliance entre les deux empires et les secours qu'elle stipule en faveur de l'un et de l'autre ont pour objet la sûreté et l'avantage réciproques et la désertion des équipages de vaisseaux et des troupes auxiliaires ne pouvant qu'affaiblir ces secours stipulés, les deux hautes parties contractantes s'engagent à ne point recevoir ni retenir, sous aucun motif ni prétexte quelconque, les déserteurs de leurs troupes respectives de terre et de mer, le seul cas de religion excepté. Ainsi, si des sujets russes originaires mahométans venaient à déserter, ils seront rendus, et quant aux sujets russes chrétiens qui embrasseront le mahométisme, ils continueront à servir sur la flotte ou dans les armées russes jusqu'au temps où ces secours auxiliaires de terre ou de mer rentreront dans les Etats de la puissance qui les a fournis; à cette époque on agira à leur égard d'après l'article 8ème du traité de Jassy ***

Article VII. Les deux parties contractantes sont convenues de considérer la mer Noire comme fermée et de n'y permettre l'apparition d'aucun pavillon de guerre ni bâtiment armé de quelque puissance que ce soit, et dans le cas où quelqu'une d'elles tenterait d'y paraître en armes, les deux hautes parties contractantes s'engagent de regarder une pareille tentative comme casus foederis et de s'y opposer de toutes leurs forces navales, comme étant l'unique moyen d'assurer leur tranquillité réciproque.

Article VIII. Si en haine de la présente alliance les Français s'emparent, dans ces circonstances, avec leurs troupes, qui avoisinent actuellement le Danemarck, du détroit du Sund situé sur la mer Baltique et qui sert de débouché au commerce le plus lucratif du Nord de la Russie et est le passage indispensable pour l'envoi de ses flottes dans les parages lointains et qu'il en résulte un état de guerre entre cette cour et la France, dans ce cas la Sublime Porte, en ré

* * * * * См. т. 1, прим. 324.

ciprocité du vif intérêt et des soins généreux que sa majesté impériale a manifestés pour ses affaires, promet et s'engage en se concertant au préalable à cet égard avec la cour de Russie ou de faire cause commune avec elle ou de donner le secours stipulé.

. Article IX. La quotité des secours pécuniaires stipulés dans l'article troisième des conditions patentes est déterminée de la manière suivante: savoir que ce secours sera réglé en argent à raison de cent piastres par an pour chaque soldat d'infanterie et de cent cinquante pour chaque soldat de cavalerie, et cette somme sera exactement payée chaques trois mois d'avance par la puissance secourante sur la demande qu'en fera la partie attaquée et requérante, à compter du premier mois de la déclaration de la guerre jusqu'à la conclusion de la paix. Dans le cas où il sera nécessaire d'agir en conformité des articles premier et huitième des conditions secrètes, les secours en argent seront également fournis de la même façon jusqu'à la cessation des motifs qui ont nécessité ce secours.

Article X. Les présents articles secrets seront tenus cachés aux autres puissances et il ne leur sera donné rien à connaître. Ils seront montrés d'un commun accord entre les deux parties aux seules puissances qui devront accéder à cette alliance. Les ratifications en seront échangées à Constantinople dans trois mois, ou même plus tôt si cela est possible 30 5.

Ecrit le 29 de la lune de dzemazi-ul-ahir l'an de l'Egire 1220,11(23) septembre 1805.

Nous soussigné grand interprète du Divan impérial certifions et attestons que la présente traduction est conforme à l'original.

Le prince de Callimachy. к письму посланника Италинского 12(24) сентября 1805. Получено 6 октября 1805.

Печат. по экземпляру, заверенному годписью печатью Калимаки, врученному А. Я. Италинҫкому Турецким министерством иностранных дел. Опубл. Известия Министерства иностранных дел, СПб, 1912, кн. V, стр. 244 — 249.

Перевод

**** Во имя всемогущего бога.

E. в-во августейший и могущественный император оттоманский Селим III ие. в-во августейший и могущественный император и самодержец всероссийский Александр І, воодушевленные одинаково искренним желанием не только сохранить и укрепить ради блага своих государств и подданных мир, дружбу и доброе согласие, столь счастливо существующие между ними, но также желая в целях взаимной безопасности упрочить и расширить узы существующего между ними оборонительного союза, счастливые результаты которого создали и укрепили тесную дружбу и полное доверие в отношениях между двумя высокими дворами, избрали и назначили для этой цели своими уполномоченными: е. в-во император оттоманский со своей стороны сиятельнейших и почтеннейших Ессейд-Ибрагима Исмет-Бея, дважды бывшего кази-аскером Румелии, и Ахмед-Вассифа, ренс-эфенди, ае. В-во император всероссийский со своей стороны своего действительного камергера и чрезвычайного посланника и полномочного министра при Оттоманской Порте Андрея Италинского, которые, обменявшись своими полномочиями, найденными в надлежащей форме, и после обсуждения договорились онижеследующих статьях относительно возобновления и продления союзного договора между двумя державами з

Статья І Поскольку мир, дружба и доброе согласие на суше и на море, столь счастливо существующие между их величествами императором оттоманским и императором всероссийским, их империями и их подданными благодаря этому оборонительному союзу устанавливают навечно

* * * * * * Дается по тексту договора на французском языке; сверен с турецким текстом (в частности, по турецкому тексту восстановлены имена, отсутствующие во французском тексте).

304

между ними тесные дружеские отношения и общность интересов в деле обеспечения благоденствия и безопасности их империй, то отньн? у них будут общие друзья и общие враги. Поэтому их реченные величества обещают с полной откровенностью согласовывать между собою все действия, касающиеся их взаимного спокойствия и безопасности, и с общего согласия принимать меры, необходимые для отражения любого враждебного посягательства на их государства и установления всеобщего мира.

Статья II Если какая-либо держава проявит враждебные намерения в отношении обеих высоких договаривающихся сторон или одной из них, другая употребит свои добрые услуги, чтобы предупредить их осуществление, но если ее вмешательство с целью уладить столкновение и предотвратить возможный разрыв не принесет успеха и если силы и средства подвергшейся нападению стороны окажутся недостаточными для предотвращения и отражения враждебных действий против нее, то в этом случае ее союзник должен будет оказать ей помощь своими сухопутными и морскими силами; сли же ввиду местоположения или отдаленности района военных действий нельзя будет оказать эффективную помощь, вместо нее будет предоставлена денежная помощь в соответствии с оценкой расходов, которых потребовало бы оказание эффективной помощи. Если потребуется оказать помощь морскими силами, то должно быть предоставлено по меньшей мере в линейных кораблей и 4 фрегата, а если нужна будет помощь сухопутными силами, то должно быть выделено не менее 10 тыс. человек пехоты и 2 тыс. кавалерии; но предоставление одновременно помощи и на суше и на море будет иметь место лишь -после предварительного соглашения на этот счет

Статья III Выбор между вышеупомянутой помощью войсками или денежной помощью будет зависеть от подвергшейся нападению стороны, и, если она потребует помощи вооруженными силами, войска или эскадра будут посланы не позже чем через три месяца после того, как будет сделана соответствующая просьба; но, если будет выбрана денежная помощь, ее сумма будет исчисляться ежегодно в установленные сроки, считая со дня объявления войны нападающей стороной или с начала военных действий вплоть до заключения мира.

Статья IV Посланные на помощь войска должны обеспечиваться в соответствии с их численностью артиллерией, боеприпасами и всем, что им будет необходимо, их государем, который обязан также платить им жалованье. Что касается снабжения их продовольствием, то обратившаяся с просьбой о помощи сторона должна будет со дня выхода войск из владений ее союзника поставлять им провиант и фураж в натуре, хорошего качества и по тем же нормам, по каким они получают их во время войны от своего государя; чтобы избежать каких бы то ни было затруднений и недоразумений по этому поводу, сторона, обратившаяся с просьбой о помощи, должна определить пути следования этих войск, согласовав их предварительно со своим союзником. Кроме того, сторона, обратившаяся с просьбой о помощи, предоставит войскам и другие удобства, какими пол уются ее собственные войска, а также такие, к которым привыкли войска, посылаемые на помощь.

Статья у Сторона, обратившаяся с просьбой о помощи, должна обеспечивать присланную ей на помощь эскадру необходимым для ее содержания продовольствием на условиях, о которых будет достигнута договоренность, начиная со дня ее прибытия в пролив, равно как и в другие воды, которые держава, обратившаяся с просьбой о помощи, укажет для использования этих сил, и в течение всего времени, пока эскадра будет действовать против врага; если же не будет возможности поставить в натуре довольствие, необходимое для этих военно-морских сил, то вместо него следует выдать деньги в соответствии с ценами, которые будут согласованы. В случае, если указанной эскадре потребуется произвести ремонт, сторона, обратившаяся за помощью, также поставит ей по обычным ценам из своих арсеналов и складов без всякого промедления и каких-либо препятствий все, в чем она будет нуждаться; в течение срока действия союза такой порядок будет соблюдаться не только по отношению к эскадрам двух союзных дворов, но в их общих интересах также и по отношению к их другим военным и транспортным судам, которые будут иметь право свободного захода в порты обеих сторон как для зимовки, так и для ремонта.

Статья VI Если усилия подвергшейся нападению стороны, поддержанной присланными ей на помощь сухопутными или морскими силами, указанными во второй статье данного договора, или теми и другими силами вместе, окажутся недостаточными для того, чтобы отразить наладение врага, и если оказывающая помощь держава будет в состоянии со своей стороны непо

« PreviousContinue »