 | Europe - 1802 - 522 pages
...de Sa Majesté très-chrétienne et de Sa Majesté l'Impératrice- Reine -d'Hongrie et de Bohème, avons signé le présent article séparé et secret, et y avons apposé les cachets de nos armes. 1 Fait à Versailles le premier de mai mil sept cent cinquante-six. ROUILLÉ... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802 - 416 pages
...l'espace de six semaines , à compter du jour de la date de la signature , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signée , et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Copenhague le 9 jour du mo1s de... | |
 | 602 pages
...ratifié , et les ratifications échangées dans l'espace de 5o jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés , en vertu de nos pleins pouvoirs , avons signé ledit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris , le 16 vendémiaire an 10 de la République... | |
 | France - France - 1813 - 1244 pages
...ratifié, et IPS ratifications échangées dans l'espace de 50 jours, ou plutôt si faire se peut. Eu foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le dit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris, le 16 Vendémiaire, an 10 de la Republique... | |
 | France - Law - 1814 - 608 pages
..."ratifications en seront échangées à Dresde , dans le délai de quinze jours , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , les avons signés, et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait et signé à Copenhague, le... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 444 pages
...soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et de SM l'impératricereine d'Hongrie et de Bohème , avons signé le présent article séparé et secret...et y avons apposé le cachet de nos armes, Fait à Versailles , le premier de mai mil sept cent cinquante-six. . • Art. 5. Il a été convenu et arrêté... | |
 | Mathieu Dumas - Europe - 1817 - 480 pages
...forme dans l'espace de six semaines, ou plus tôt si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg , le' 4 ( 1... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 440 pages
...soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et de SM l'impératrice-reine d'Hongrie et de Bohème, avons signé le présent article séparé et secret, et y avons apposé les cachets de nos armés. Fait à Versailles le premier de mai mil sept cent cinquante-six. Art. 2.... | |
 | comte Mathieu Dumas - Europe - 1817 - 468 pages
...dans l'espace de six semaines , ou plus tôt si faire se peut , à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le 4 ( i6)... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 462 pages
...soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et de SM l'impératricereine d'Hongrie et de Bohème j avons signé le présent article séparé et secret , et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à Versailles , le premier de mai mil sept cent cinquante-six. Commeil... | |
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En foi de .quoi Nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le prése'nt Article séparé et secret et y avons apposé le Cachet de Nos Armes. 
