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" En foi de .quoi Nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le prése'nt Article séparé et secret et y avons apposé le Cachet de Nos Armes. "
Внешняя политика России XIX и начала XX века: Март 1801 г.-апрель 1804 г - Page 267
by Russia. Министерство иностранных дел, Soviet Union Министерство иностранных дел, Soviet Union. Комиссия по изданию дипломатических документов - 1861
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Europe - 1802
...de Sa Majesté très-chrétienne et de Sa Majesté l'Impératrice- Reine -d'Hongrie et de Bohème, avons signé le présent article séparé et secret, et y avons apposé les cachets de nos armes. 1 Fait à Versailles le premier de mai mil sept cent cinquante-six. ROUILLÉ...
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Tableau des états danois, envisagés sous les rapports du mécanisme ..., Volume 3

Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802
...l'espace de six semaines , à compter du jour de la date de la signature , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signée , et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Copenhague le 9 jour du mo1s de...
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La Décade philosophique, littéraire et politique, Volume 1

602 pages
...ratifié , et les ratifications échangées dans l'espace de 5o jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés , en vertu de nos pleins pouvoirs , avons signé ledit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris , le 16 vendémiaire an 10 de la République...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1813
...ratifié, et IPS ratifications échangées dans l'espace de 50 jours, ou plutôt si faire se peut. Eu foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le dit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris, le 16 Vendémiaire, an 10 de la Republique...
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Bulletin des lois, Volume 53

France - Law - 1814
..."ratifications en seront échangées à Dresde , dans le délai de quinze jours , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , les avons signés, et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait et signé à Copenhague, le...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 3

Christophe Koch - Europe - 1817
...soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et de SM l'impératricereine d'Hongrie et de Bohème , avons signé le présent article séparé et secret...et y avons apposé le cachet de nos armes, Fait à Versailles , le premier de mai mil sept cent cinquante-six. . • Art. 5. Il a été convenu et arrêté...
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Précis des Évènements militaires ou Essai historique sur les ..., Volume 6

comte Mathieu Dumas - 1817
...forme dans l'espace de six semaines, ou plus tôt si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg , le' 4 ( 1...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 3

Koch - 1817
...soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et de SM l'impératrice-reine d'Hongrie et de Bohème, avons signé le présent article séparé et secret, et y avons apposé les cachets de nos armés. Fait à Versailles le premier de mai mil sept cent cinquante-six. Art. 2....
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Précis des événemens militaires: Campagne de 1801. 1817

comte Mathieu Dumas - Europe - 1817
...dans l'espace de six semaines , ou plus tôt si faire se peut , à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le 4 ( i6)...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 3

Christophe Koch - Europe - 1817
...soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et de SM l'impératricereine d'Hongrie et de Bohème j avons signé le présent article séparé et secret , et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à Versailles , le premier de mai mil sept cent cinquante-six. Commeil...
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