Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... Rhin , avec la ville et forteresse de Wesel , la partie de ce duché située sur la rive gauche se trou- vant comprise dans les provinces spécifiées à l'arti- cle XXV ; Le chapitre sécularisé d'Elten ; La principauté de Munster , c'est ...
... Rhin , avec la ville et forteresse de Wesel , la partie de ce duché située sur la rive gauche se trou- vant comprise dans les provinces spécifiées à l'arti- cle XXV ; Le chapitre sécularisé d'Elten ; La principauté de Munster , c'est ...
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... Rhin , pour être possédés par elle et ses successeurs en toute propriété et sou- veraineté , les pays suivans , savoir : Les provinces de la Saxe désignées dans l'article XV , à l'exception des endroits et territoires qui en sont cédés ...
... Rhin , pour être possédés par elle et ses successeurs en toute propriété et sou- veraineté , les pays suivans , savoir : Les provinces de la Saxe désignées dans l'article XV , à l'exception des endroits et territoires qui en sont cédés ...
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... Rhin et compris dans la frontière ci - après désignée : Cette frontière commencera sur le Rhin à Bingen ; elle remontera de là le cours de la Nahe jusqu'au confluent de cette rivière avec la Glan , puis la Glan jusqu'au village de ...
... Rhin et compris dans la frontière ci - après désignée : Cette frontière commencera sur le Rhin à Bingen ; elle remontera de là le cours de la Nahe jusqu'au confluent de cette rivière avec la Glan , puis la Glan jusqu'au village de ...
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... Rhin , cette frontière restera pour l'essentiel telle qu'elle était en 1795 entre Clèves et les Provinces - Unies . Elle sera examinée par la commission qui sera nom- mée incessaminent par les deux gouvernemens , pour procéder à la ...
... Rhin , cette frontière restera pour l'essentiel telle qu'elle était en 1795 entre Clèves et les Provinces - Unies . Elle sera examinée par la commission qui sera nom- mée incessaminent par les deux gouvernemens , pour procéder à la ...
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... Rhin , jusqu'au - dessus de la ville de Cologne qui se trouvera encore comprise dans cet arrondissement , porteront le nom de grand - duché du Bas - Rhin , et S. M. en prendra le titre . ARTICLE XXVI . S. M. le roi du royaume uni de la ...
... Rhin , jusqu'au - dessus de la ville de Cologne qui se trouvera encore comprise dans cet arrondissement , porteront le nom de grand - duché du Bas - Rhin , et S. M. en prendra le titre . ARTICLE XXVI . S. M. le roi du royaume uni de la ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse impériale et royale l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté ment militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité principauté Prusse prussienne puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion
Popular passages
Page 439 - États respectifs, soit dans leurs relations politiques avec tout autre gouvernement, que les préceptes de cette religion sainte, préceptes de justice, de charité et de paix, qui, loin d'être uniquement applicables à la vie privée, doivent, au contraire influer directement sur les résolutions des princes et guider toutes leurs démarches comme étant le seul moyen de consolider les institutions humaines, et de remédier à leurs imperfections.
Page 376 - Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce i8i8.
Page 287 - La quotité de ces droits qui, en aucun cas, ne pourront excéder ceux existant actuellement, sera déterminée d'après les circonstances locales, qui ne permettent guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce, en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Page 440 - Majestés recommandent en conséquence avec la plus tendre sollicitude à Leurs peuples, comme unique moyen de jouir de cette paix qui naît de la bonne conscience et qui seule est durable, de se fortifier chaque jour davantage dans les principes et l'exercice des devoirs que le Divin Sauveur a enseignés aux hommes.
Page 12 - Les cours de Russie, d'Autriche et de Prusse, s'engagent à respecter et à faire respecter en tout temps la neutralité de la ville libre de Cracovie et de son territoire ; aucune force armée ne pourra jamais y être introduite sous quelque prétexte que ce soit.
Page 81 - Les Marches, avec Camerino et leurs dépendances, ainsi que le duché de Bénévent et la principauté de Ponte-Corvo, sont rendus au St.-Siége. Le St.-Siége rentrera en possession des légations de Ravenne, de Bologne et de Ferrare, à l'exception de la partie du Ferrarais située sur la rive gauche du Pô. Sa Majesté impériale et royale apostolique et ses successeurs auront droit de garnison dans les places de Ferrare et de Comacchio.
Page 328 - Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus' tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze.
Page 115 - SMI se réserve de donner à cet état, jouissant d'une administration distincte, l'extension intérieure qu'elle jugera convenable. Elle prendra avec ses autres titres celui de czar, roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions.
Page 286 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées, dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Page 55 - Roer ; elle longe ensuite ces limites jusqu'à ce quelles touchent à celles du canton ci-devant français d'Eupen dans le Duché de Limbourg, et en suivant la limite occidentale de ce canton dans la direction du Nord, laissant à droite une petite partie du ci-devant canton français...