Portugal. Le Comte DE Palmella, SALDANHA. LOBO. Prusse. Le Prince DE HARDENBERG, Russie, Le Comte DE RASOUMOFFSKI, Le Comte DE NESSELRODE. Şuède, Le Comte DE LOEWENHIELM, FIN DU AUITIÈME VOLUME, TABLE DES PIÈCES CONTENUES DANS LE HUITIEME VOLUME. ASTE Pièces annexées à l'acte du congrès de Vienne. No I. Traité entre la Russie et l'Autriche, du N° VII. Convention entre la Prusse et le grand-duc de Saxe-Weymar, du 1er juin 1815, . pag. 222 N° VIII. Convention entre la Prusse et les due et prince de Nassau, du 31 mai 1815, (en allemand), 227 Traduction du précédent traité, 242 N° IX. Acte pour la constitution fédérative de l'Allemagne, du 8 juin 1815, (en allemand), Traduction du précédent acte, 273 288 N° X. Traité entre le roi des Pays-Bas, et la Prusse› l'Angleterre, l'Autriche et la Russie, du 31 mai Annexe de l'article 8 du traité du 31 mai 1815, 318 Acte signé par le secrétaire d'état pour les affaires étrangères, pour l'acceptation de la souveraineté de S. A. R. des Provinces Belgiques, ibid. N° XIa. Déclaration des puissances, sur les affaires de la Confédération helvétique, du 20 mars 1815, 323 No XI. Acte d'accession, en date de Zurich, le 27 mai 1815, de la Confédération suisse, à la déclaration des puissances réunies au Congrès de Vienne, en date du 20 mars 1815, 336 No XII. Protocole, du 29 mars 1815, sur les cessions faites par le roi de Sardaigne au canton de Genève, 340 N° XIII. Traité entre le roi de Sardaigne, l'Autriche, l'Angleterre, la Russie, la Prusse et la France, du 20 mai 1815, 349 AA. Annexe de l'article 4 du traité du 20 mai 1815. Conditions qui doivent servir de base à la réunion des états de Gènes à ceux de S. M. Sarde, · " p. 356 BB. Annexe de l'article 7 du traité du 20 mai 1815. Cession faite par S. M. le roi de Sardaigne au canton de Genève, 364 N° XIV. Conditions qui doivent servir de bases à la réunion des états de Gènes à ceux de Sa Majesté sarde,. 365 N° XV. Déclaration des puissances sur l'abolition de la traite des Nègres, 366 No XVI. Règlement sur la libre navigation des rivières, . 370 Articles concernant la navigation des rivières qui dans leur cours navigable séparent ou traversent différens états,. ibid. Articles concernant la navigation du Rhin, .. 374 Articles concernant la navigation du Neckar, du Mein, de la Moselle, de la Meuse et de l'Escaut,.. 3g7 N° XVII. Règlement sur le rang entre les agens diplomatiques, du 19 mars 1815,. 401 FIN DE LA TABLE DU HUITIÈME VOLUME. |