Chemins de fer: notions générales et économiques

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Baudry, 1892 - Railroads - 617 pages

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Contents

Décret durgence
32
Formalités Indemnités
33
Mode dexécution
35
Projet dexécution
36
Forme des marchés sur série de prix
37
Délai dexécution
38
Police DE VOIRIE ET DE CIRCULATION 36 Servitudes et conservation des travaux
40
Observation des travaux
41
Observations préliminaires
45
Periode 18231842
46
Développement
48
Développement et dépenses
51
Période 18521859
52
Période 18591870
53
Développement et dépenses
54
Déversoir
55
Remaniement des conventions de 1859
57
Développement et dépenses
61
Période 18711876
62
Développement et dépenses
63
Développement et dépenses
64
52 Garantie dintérêt
67
Profits du Trésor
70
Revenu nominal des dépenses de lÉtat et des compagnies
71
Tarifs
72
Resumé
73
Développement et dépenses
75
Loi du 12 juillet 1865
76
Développement dépenses et revenus
77
Exposé
78
Création dun réseau dÉlat
81
Qualité de lexploitation
82
Rachat des lignes secondaires 2 série
86
Construction
88
Exploitation
91
Résultats de lisolement des efforts de lÉtat
92
Erposé
95
Acte de concession
96
Garantie dintérêt
97
Largeur de la voie
99
Développement et dépenses
101
Acte de concession
103
Largeur de la voie
104
1
105
Observation
106
Concours des Compagnies
108
Garanties dintérêt
110
Dispositions diverses
112
Objections aux conventions de 1883
113
Développement 18831889
119
Dépenses détablissement 18831887
120
Recettes dexploitation
122
Vitesse des travaux
125
Compte de garantie depuis 1883
126
Atténuation des insuffisances de recettes
128
Profit de lEtat
132
Résumé
133
CHEMINS INDUSTRIELS ET DIVERS 95 Origine et développement
138
Origine et développement
139
Dépenses détablissement
140
Résultats de lexploitation
142
Compte de garantie dintérêt
148
Réforme désirable des contrats
151
COMPARAISON ENTRE LES CHEMINS DE FER LES ROUTES ET LES VOIES DE NAVIGATION INTÉRIEURE 1 TRANSPORTS SUR ROUTE...
157
Siluation en 1887 175
158
Transports proprement dils 129
159
Situation en 1888
160
Péages sur les voies navigables
161
Péages sur les voies ferrées
164
Transports sur les voies navigables
167
Transports sur les voies ferrées Prix de revient
171
Pris perçus
176
Comparaison des prix de transports sur les voies navigables et ferrées
179
Comparaison du mouvement commercial
184
Conclusions
186
PRIX DE REVIENT DES TRANSPORTS SUR RAILS 1 Prix de revient dun ensemble de TRANSPORTS
192
Généralités
193
Statistique générale
195
Statistique de 1886
197
Formules générales
199
122 Réseau dintérêt général Détermination des constantes
202
Machines
203
Grandes compagnies
204
Tenders 205 Trains bruts
205
Influence de la déclivité
206
Artères principales des grandes compagnies
207
Résistance totale dun train
208
Lignes secondaires
209
Réseau dintérêt local Formules générales
210
Réseau à voie normale
211
Définition
212
Réseau à voie étroite
213
Formule de M Menche de Loisne
214
Observations générales
215
Formules de M Schelmmer
216
Choix dun tracé 386 388 389 390 392 392 CHAPITRE IX
217
Observations préliminaires
218
Voie normale 219 Voie étroite
219
220 Conditions délablissement de la voie étroite Généralités
220
Largeur de la voie des chemins secondaires
229
Dépense par trainkilomètre et par unité de trafic
230
140 Coefficients dexploitation
232
Recettes de grande et petite vitesse
233
Application au réseau dintérêt général Tonnage brut
234
Dépenses par tonne brute
235
Tonnage brut ct nombre dunités dun train moyen de voyageurs
236
dises
237
Tonnage brut et nombre dunités des trains rapides
238
Tonnage brut et nombre dunités des trains complets houilles
239
Rapports des vitesses effectives à la vitesse moyenne
242
Applicalion au réseau dintérêt local Tonnage brut
246
Dépenses par tonne brute
247
Tonnage brut et nombre dunités suivant la nature des trains
249
Rapports des efforts effectifs et moyens et des vitesses effectives et moyennes 230
250
Formules numériques
251
Résumé
252
Ensemble des transports
254
Observation
257
Nos à VII
260
407
262
410
266
TARIFS ET LEUR APPLICATION 1 GÉNÉRALITÉS SUR LES TARIFS
272
Observations préliminaires
273
Nomenclature
277
Tarifs kilométrique barêmes
279
Tarifs à prix fermes
281
Homologation et publicité des tarifs
282
Tarifs spéciaux
285
Reforme des tarifs
290
Frais accessoires
293
Tarif général
295
Tarif des bagages
297
Tarifs maxima du cahier des charges
300
Tarifs généraux G V
301
Tarifs généraux P V
305
Tarifs spéciaux P Y
314
ABAISSEMENT DES TARIFS 178 Généralités
317
Abaissement progressif
320
Réforme belge
322
181 Réforme du réseau de lÉtat
323
182 Réforme en cours
327
Abaissement progressif
333
Réforme sur le réseau de lÉtat
335
411
336
Résumé
339
Garantie dintérêt 101
345
Lignes au compte de lexploitation partielle
348
Chemins de fer dintérêt local
349
Tramways
350
Conclusions
351
Comptage sur les routes
352
Méthode de M J Michel
353
Méthode de M Michel modifiée
356
Statistique du ministère des travaux publics
360
Méthode de M Baum
362
Observation générale
363
VOIE ET TRACTION 1 Vitesses COURBES DÉClivités 200 Préliminaires
367
Influence de la vilesse
368
TRAMWAYS 425 426 230 Définition
425
Tracé et profil
426
Infrastructure 233 Superstructure et matériel roulant
427
Dépenses de premier établissement
428
Dépenses dexploitation
429
Voie
430
Machines
431
Voitures et wagons
432
Dépenses de premier établissement
435
In frastructure
437
Voie matériel fire 139
440
Ensemble des dépenses de premier établissement
442
Exploitation
445
Conclusions
448
1
455
Influence sur les prix des objets de consommation
457
Progrès de lindustrie
458
Développement de la richesse publique
459
Influence sur le budget
460
Influence sur les relations internationales 402
462
Observation
463
Avantages indirects
466
Public
468
Exploitants
469
Trésor
470
Ensemble
471
Conclusions
477
ANNEXES
481
Extrait de la loi relative à létablissement
482
des grandes lignes de chemins de fer 11 Juin 1812
483
Cahier des charges de concession type 4 Décembre 1875
505
Circulaire ministériclle relative à lenquêle
530
Loi sur lexproprialion pour cause dutilité
536
Décret durgence titre VII de la loi du 3
550
Loi sur la procédure à suivre devant
556
Loi relative aux chemins dintérêt local 12 Juillet 1865
564
Décret portant règlement sur la forme
573
Decret portant règlement pour lexécution
595
Projet de loi modifiant la loi du 11 juin
602

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Popular passages

Page 502 - ... la Compagnie ne pourra s'opposer à ces travaux ; mais toutes les dispositions nécessaires seront prises pour qu'il n'en résulte aucun obstacle à la construction ou au service du chemin de fer, ni aucuns frais pour la Compagnie. Art. 60. — Toute exécution ou autorisation ultérieure de route, de canal, de chemin de fer...
Page 558 - Le chemin de fer et toutes ses dépendances seront constamment entretenus en bon état, de manière que la circulation y soit toujours facile et sûre.
Page 494 - Toutefois, pour les excédents de bagages et marchandises à grande vitesse, les coupures seront établies, 1° de 0 à 5 kilogrammes ; 2° au-dessus de o jusqu'à 10 kilogrammes; 3° au-dessus de 10 kilogrammes, par fraction indivisible de 10 kilogrammes. Quelle que soit la distance parcourue, le prix d'une expédition quelconque, soit en grande, soit en petite vitesse, ne pourra être moindre de 40 centimes.
Page 481 - L'une de ces expéditions sera remis à la Compagnie avec le visa du Ministre ; l'autre demeurera entre les mains de l'Administration. Avant comme pendant l'exécution, la Compagnie aura la faculté de proposer aux projets approuvés les modifications qu'elle jugerait utiles; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation de l'Administration supérieure.
Page 490 - Dans les cinq dernières années qui précéderont le terme de la concession, le Gouvernement aura le droit de saisir les revenus du chemin de fer et de les employer à rétablir en bon état le chemin de fer et ses dépendances, si la Compagnie ne se mettait pas en mesure de satisfaire pleinement et entièrement à cette obligation.
Page 484 - La Compagnie sera tenue de rétablir et d'assurer, à ses frais, l'écoulement de toutes les eaux dont le cours serait arrêté, suspendu ou modifié par ses travaux, et de prendre les mesures nécessaires pour prévenir l'insalubrité pouvant résulter des chambres d'emprunt.
Page 483 - ... sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et...
Page 498 - Compagnie, lisseront applicables àtout le monde sans distinction. Toutefois, les expéditeurs et destinataires resteront libres de faire eux-mêmes et à leurs frais le factage et le camionnage des marchandises.
Page 486 - L'entreprise étant d'utilité publique, la compagnie est investie, pour l'exécution des travaux dépendant de sa concession, de tous les droits que les lois, décrets et règlements confèrent à l'administration en matière de travaux publics, soit pour l'acquisition des terrains par voie d'expropriation, soit pour l'extraction, le transport et le dépôt des terres, matériaux etc., et elle demeure en même temps soumise à toutes les obligations qui dérivent, pour l'administration, de ces lois...
Page 520 - Dans le cas d'usufruit, une seule indemnité est fixée par le jury, eu égard à la valeur totale de l'immeuble; le nu-propriétaire et l'usufruitier exercent leurs droits sur le montant de l'indemnité au lieu de l'exercer sur la chose. L'usufruitier sera tenu de donner caution; les père et mère ayant l'usufruit légal de leurs enfants en seront seuls dispensés.

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