 | France - Law - 1891 - 1220 pages
...centimètres (i"8o) de largeur et d'au moins trente-cinq centimètres (o"35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement...en forme de trottoir. La partie de la voie publique qlii restera réservée à la circulation des voitures ordîfttires présentera nn« largeur dau moins... | |
 | F. Sérafon - Railroads, Local and light - 1882 - 374 pages
...voie augmentée d'au moins 0»,8'oins trente-cinq centimètres (0"'.3'>) d'épaisseur lutalo, qui era arasée de niveau avec la surface de l'accotement...partie de la voie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaires présentera une largeur d'an moins six nu-ire» (1), mesurée... | |
 | France - Law - 1794 - 1816 pages
...(i",8o)de largeur et d'au moins trente-cinq centimètres (o",35) d'cpaissenr totale, qui sera агаьее de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir. la partie de la voie publiqne qui restera réservée à In circulation des voitures ordinaires présentera une largeur d'au... | |
 | Civil engineering - 1884 - 1146 pages
...localité admis par le contrôle, (le im,8o de largeur et d'au moins o">,3o d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir. La partie fie la voie publique qui restera réservée k la circulation des voitures ordinaires présentera une... | |
 | France - Law - 1886 - 868 pages
...mètres (a'.oo) de largeur et d'au moins trente-cinq centimètres (o",35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir. La partie de la «oie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaires présentera une largeur... | |
 | Seine (France). Conseil général - 1887 - 458 pages
...m ,00 si elle est double, et d'au moins trente-cinq centimètres (0 m ,35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir. Dans le cas de la traction par chevaux, la surface comprise entre les rails sera revêtue d'une chaussée... | |
 | France - Law - 1887 - 1404 pages
...centimètres ti",8o) do largeur et u'uu moins trente-cinq centimetres (o",.')ô) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme do trottoir. La partie de la voie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaires... | |
 | France - Law - 1888 - 1770 pages
...mèlres (am,oo) de largeur ut d'au moins trente-cinq centimètres (o",35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement...voitures ordinaires présentera une largeur d'au moins cinq mètres (5™,oo), mesurée en dehors de l'accotement occupé par la voie ferrée et en dehors... | |
 | France - Law - 1888 - 1218 pages
...mètres (2""oo) de largeur et d'au moins trente-cinq centimètres (o™35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement...partie de la voie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaires présentera une largeur d'au moins six mètres (6™ oo)... | |
 | France - Law - 1889 - 1582 pages
...et d'au moins trentecinq centimètres (o~ 35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau a\cc la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir....partie de la voie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaire* présentera une largeur d'au moins quatre mètre* quatre-vingt-dix... | |
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... 35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir. La partie de la voie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaires présentera une largeur d'au moins... 
