 | France - Law - 1876 - 1548 pages
...conditions ci-après eiprimees: seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant dea voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination , .pourvu qu'ils aient été présenta* >i l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition... | |
 | France - Law - 1891 - 1220 pages
...objets quelconques à grande vitesse seront expédié» par le premier train de voyageurs conlenanl des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination , pourvu qu'ils aienl été présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis... | |
 | Civil engineering - 1862 - 826 pages
...marchandises et objets quelconques, .à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voitures de toutes classes...destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'euregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataires,... | |
 | France - Law - 1858 - 1478 pages
...denrées, marchandas et objets quelconques, à grandie vitene, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voitures de toutes classes,...correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient él¿ présenté-» à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à... | |
 | Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...quelconques, à grande vitesse, seront expédiés parle premier train de voyageurs , comprenant dos voitures de toutes classes et correspondant avec leur...aient été présentés à l'enregistrement trois heuresau moins avant l'heure réglementaire du départ de ce train ; faute de quoi , ils seront remis... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...quelconques , k grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voilures de toutes classes, et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés a l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis & la disposition des destinataires,... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...quelconques , à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voilures de toutes classes, et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés a l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train, lisseront mis à la disposition des destinataires,... | |
 | Civil engineering - 1860 - 1110 pages
...denrées, marchandises et objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés parle premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes,...correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentée a l'enregistrement trois neures avamiuueiuiii île ceiralu. Ils seront mis à la disposition... | |
 | Maurice Block - Administrative law - 1858 - 754 pages
...correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement deux heures au moins avant l'heure réglementaire du départ de ce train, faute de quoi ils sont remis au départ suivant. Ils doivent être transportés par ce même train, et mis à la disposition... | |
 | France - 1862 - 616 pages
...vitesse , seront expédiés par le premier train de* voyageurs comprenant de* voilures île tontes ettes en vertu de l'art. 15. (Art. 15 de l'ordonnance...1835.) 22. Les chanceliers sont représentés près l avant le déport de ce train. Ils seront mis ab disposition du destinataire, h la gare , dans le délai... | |
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Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à... 
