 | Netherlands - Netherlands - 1886 - 736 pages
...isolé ne doit pas dépasser 40 kilogrammes. 2°. Les vases qui se détérioreront pendant le transport, seront immédiatement déchargés et vendus avec le contenu qui y sera resté, an mieux des intérêts de l'expéditeur. 8°. Le transport n'a lien que sur des wagons découverts.... | |
 | Friedrich Meili - Railroad law - 1887 - 166 pages
...isolé ne doit pas dépasser 40 kilogrammes. 2° Les vases qui se détérioreront pendant le transport, seront immédiatement déchargés et vendus avec le contenu qui y sera resté, aux mieux des intérêts de l'expéditeur. 3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts.... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1888 - 754 pages
...isolé ne doit pus dépasser 60 kilogrammes. 2. Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés et vendus, avec le contenu qui y sera resté, an mieux des intérêts de l'expéditeur. 3. Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts.... | |
 | Albert Urban - 1892 - 122 pages
...pas dépasser 40 kilogrammes; — 81 — 2° Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés et vendus avec le...transport ne serait pas accepté ; 4° Les dispositions sous 3° qui précèdent sont aussi applicables aux tonneaux et autres récipients dans lesquels ces... | |
 | Hungary - 1892 - 1248 pages
...isolé ne doit pas dépasser 40 kilogrammes. 2» Les vases qui »o détérioreront pendant le transport, seront immédiatement déchargés et vendus avec le...contenu qui y sera resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur3» Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les opérations du pussage... | |
 | Railroad law - 1892 - 150 pages
...ne droit pas dépasser 40 kilogrammes. 2 ° Les vases qui se détérioreront pendant le transport, seront immédiatement déchargés et vendus avec le contenu qui y sera resté, au mieux de intérêts de l'expéditeur. 3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les opérations... | |
 | Railroads - 1893 - 212 pages
...et 75 kilogrammes pour les vases en grès. 2. Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés et vendus, avec...resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur. ii. Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les opérations du passage en douane exigeaient... | |
 | France - France - 1893 - 800 pages
...isolé ne doit pas dépasser 40 kilogrammes. 2° Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés et vendus avec le...contenu qui y sera resté, au mieux des intérêts de 1'expédileur. 3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les opérations du passage... | |
 | Theodor Gerstner - Freight and freightage - 1893 - 644 pages
...ne droit pas dépasser 40 kilogrammes. 2 ° Les vases qui se détérioreront pendant le transport, seront immédiatement déchargés et vendus avec le contenu qui y sera resté, au mieux de intérêts de l'expéditeur. 3° Le transport n'a Heu que sur des wagons découverts. Si les opérations... | |
 | Baron Guillaume - Belgium - 1894 - 1014 pages
...75 kilogrammes pour les vases en ijres; 2° Les vases qui se [détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés et vendus, avec...l'expéditeur; 3° Le transport n'a lieu que sur des vagons découverts. Si les opérations du passage en douane exigeaient des wagons munis de bûches... | |
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... le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les opérations du passage en douane exigeaient des wagons munis de bâches plombées, le transport ne serait pas accepté ; 4°... 
