RECUEIL DE TRAITÉS, ACTES, MÉMOIRES, DÉCRETS,
ORDONNANCES, DISCOURS, PROCLAMATIONS, &c.

DEPUIS MAI, 1796, JUSQU'A LA SECONDE ABDICATION DE BONAPARTE,
EN JUIN, 1815, ET CONTENANT TOUT CE QUI S'EST PASSÉ
EN FRANCE PENDANT SA DERNIÈRE USURPATION.

OUVRAGE POUR SERVIR A L'HISTOIRE DE NOTRE TEMPS.

EXTRAITS DU MONITEUR,

PAR LEWIS GOLDSMITH, NOTAIRE.

COMPLÉTÉ EN 7 VOLUMES, AVEC UN INDEX PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE.

TOME VII..

1

A Londres :

De l'Imprimerie de R. Juigné, 17, Margaret-street, Cavendish-square.
CHEZ J. BOOTH, DUKE STREET, PORTLAND PLACE.

1816.