TRAITÉ

DE

LA LÉGISLATION

CONCERNANT

LES MANUFACTURES ET ATELIERS

DANGEREUX, INSALUBRES ET INCOMMODES.

IMPRIMERIE DE HUZARD-COURCIER,

rue du Jardinet, no 12.

TRAITÉ

DE

394007

LA LÉGISLATION

CONCERNANT LES

MANUFACTURES ET ATELIERS

DANGEREUX, INSALUBRES ET INCOMMODES.

PAR A.-H. TAILLANDIER,

AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION.

NÈVE, Libraire de la Cour de Cassation, Palais de Justice, n° 9;
ME HUZARD, Libraire, rue de l'Éperon, no 7;
L'AUTEUR, rue Taranne, n° 10.

1827.

VILLE DE LYON

Biblioth, du Palais des Arts

SECT. 1. Règles générales qui s'appliquent aux trois classes.. Il'.

SECT. II. De l'expertise...

SECT. III. Établissemens non classés

CHAP. III. Règles concernant les établissemens de première

classe.....

SECT. 1. Compétence..

SECT. II. Jurisprudence..

41

44

46

ль.

56

CHAP. IV. Règles concernant les établissemens compris dans

CHAP. V. Règles générales concernant les établissemens de troi-

CHAP. VI. Des établissemens d'éclairage par le gaz hydrogène. 110