Page 594, Placer à la date du 7 janvier 1815. Conférence des quatre Cours. (Ap

-

pendice, page 1877.)

597, Placer à la date du 9 janvier 1815. Conférence des quatre Cours. (Appendice, page 1878.)

602, Remplacer le protocole du 12 janvier 1815 par celui de la page 1883 de l'appendice.

676, ligne 4. Annexe A. au quatrième protocole des cinq Cours. Note du prince de Hardenberg du 29 décembre 1814. (Voir appendice, page 1863.)

ligne 35. Annexe C. (Voir appendice, page 1884).

40. Annexe D.

1885.

997, 1052,

3. Annexe JJ.

1895.

1897.

31. Annexe EE. (Voir appendice, page 1895.)

13. Au lieu de Extrait d'accession, lisez : acte d'accession. 1128, ligne dernière. Annexe UU. (Voir appendice page 1899.)

1129,

1435, Placer à la date du 10 juin 1815. Conférence des cinq Cours. (Appendice,

page 1912.)

1443. Placer à la date du 11 juin 1815. Conférence des huit Puissances. (Ap

pendice, page 1915.)

1456. Placer à la date du 18 juin 1815. Conférences des huit Puissances. (Appendice, page 1920 et 1929.)

RECUEIL

DES

ACTES DU CONGRÈS DE VIENNE

ET DES

TRAITÉS DE 1815.

PRÉCÉDÉ ET SUIVI

DES

DOCUMENTS DIPLOMATIQUES

QUI S'Y RATTACHENT

PREMIÈRE PARTIE.

NÉGOCIATIONS DE 1813.

Articles secrets du Traité de Paix, d'Amitié et d'Alliance conclu entre la Prusse et la Russie à Kalisch le 16/28 février 1813 et à Breslau le 27 février 18131.

Art. I et secret. La sûreté entière et l'indépendance de la Prusse ne pouvant être solidement établies qu'en lui rendant la force réelle qu'elle avait avant la guerre de 1806, S. M. l'Empereur de toutes les Russies, qui avait, à cet égard, dans ses déclarations officielles, été au-devant des vœux de S. M. le Roi de Prusse, s'engage, par le présent Article secret et séparé, à ne pas poser les armes aussi longtemps que la Prusse ne sera point reconstituée dans ses proportions statistiques, géographiques et financières, conformes à ce qu'elle était avant l'époque précitée. Pour cet effet, S. M. l'Empereur de toutes les Russies promet, de la manière la plus solennelle, d'appliquer aux équivalents que les circonstances pourraient exiger pour l'intérêt même des deux États, et à l'agrandissement de la Prusse, toutes les acquisitions qui pourraient être faites par ses armes et les négociations dans la partie septentrionale de l'Allemagne, à l'exception des anciennes Possessions de la Maison d'Hanovre. Dans tous les arrangements, il sera conservé entre les différentes Provinces qui doivent rentrer sous la domination Prussienne, l'ensemble et l'arrondissement nécessaires pour constituer un corps d'État indépendant. Art. II. Pour donner à l'Article précédent une précision conforme à

1. Voir le traité de Kalisch, Martens, Nouveau recueil, t. III, pp. 234.

I - - 1

la parfaite intelligence qui existe entre les deux Hautes Parties contractantes, S. M. l'Empereur de toutes les Russies garantit à S. M. le Roi de Prusse, avec ses Possessions actuelles, plus particulièrement la vieille Prusse, à laquelle il sera joint un territoire qui, sous les rapports, tant militaires que géographiques, lie cette Province à la Silésie. Les Articles ci-dessus seront ratifiés dans le plus court délai possible.

En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé les présentes de leurs propres mains et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Kalisch le 16/28 février l'an Fait à Breslau le 27 février l'an de grâce 1813.

de grâce 1813.

(L. S.) Signé: Michel, prince

Koutousoff de Smolensk.

(L. S.) Signé: Charles Auguste, baron de Hardenberg.

Traité de Concert et de Subside entre la Grande-Bretagne et la Suède signé à Stockholm le 3 mars 1813.

Au nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité.

S. M. le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, et S. M. le Roi de Suède, également animés du désir de resserrer les liens d'amitié et de bonne intelligence qui subsistent si heureusement entre eux, et pénétrés de l'urgente nécessité d'établir l'un avec l'autre un concert intime propre à assurer le maintien et l'indépendance du Nord; et afin d'accélérer l'époque tant désirée d'une paix générale, sont convenus de pourvoir à ce double objet par le présent Traité; à cet effet, ils ont choisi pour leurs plénipotentiaires, savoir : S. A. R. le Prince-Régent, au nom et pour S. M. le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande l'honorable Alexandre Hope, etc., etc., et Édouard Thorneton, etc., etc.; et S. M. le Roi de Suède: Lawrens, comte d'Engestrom, etc., etc., et Gustave Baron de Wetterstedt, etc., etc., lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs trouvés en bonne et due forme, sont convenus :

Art. I. S. M. le Roi de Suède s'engage à employer un corps d'au moins 30 000 hommes dans une opération directe sur le continent, contre les ennemis communs des Hautes Parties Contractantes. Cette armée agira de concert avec les troupes russes placées sous le commandement de S. A. le Prince royal de Suède, conformément aux stipulations à cet effet déjà existantes entre les Cours de Stockholm et de Saint-Pétersbourg.

Art. II. Lesdites cours ayant communiqué à Sa Majesté Britannique les engagements subsistants entre elles, et ayant formellement demandé que Sa Majesté y accédât, S. M. le Roi de Suède ayant, par les stipu