Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, Volume 1Amyot, 1864 - Congress of Vienna |
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Page cxliii
... Ratifications données par l'empereur Napoléon . ( Fontainebleau . ) ...... 27. Acte d'accession de la Grande - Bretagne , signé à Paris ..... 147 148 151 154 156 152 155 155 23. Convention entre Monsieur , fils de France , frère du roi ...
... Ratifications données par l'empereur Napoléon . ( Fontainebleau . ) ...... 27. Acte d'accession de la Grande - Bretagne , signé à Paris ..... 147 148 151 154 156 152 155 155 23. Convention entre Monsieur , fils de France , frère du roi ...
Page clxvi
... ratifications du Traité de Vienne , du 25 avril 1815 ..... 1109 1109 1109 1110 ..... 1175 25. Traité d'accession des Pays - Bas au Traité d'Alliance générale , du 25 mars 1815 , fait à Vienne .. 25. Deuxième protocole de la commission ...
... ratifications du Traité de Vienne , du 25 avril 1815 ..... 1109 1109 1109 1110 ..... 1175 25. Traité d'accession des Pays - Bas au Traité d'Alliance générale , du 25 mars 1815 , fait à Vienne .. 25. Deuxième protocole de la commission ...
Page clxviii
... ratifications du Traité de Vienne du 25 mars , en date de Vienne .... 11. Traité d'accession du grand - duché de Bade au Traité d'alliance générale du 25 mars 1815 , conclu à Vienne ... .... 1178 11. Notes échangées entre la France et ...
... ratifications du Traité de Vienne du 25 mars , en date de Vienne .... 11. Traité d'accession du grand - duché de Bade au Traité d'alliance générale du 25 mars 1815 , conclu à Vienne ... .... 1178 11. Notes échangées entre la France et ...
Page 4
... ratifications du présent Traité , aux sujets de S. M. Britannique le droit d'entrepôt dans les ports de Gothenburg , de Carlham et de Stralsund , lorsque cette dernière place sera rentrée sous la domination Suédoise , pour tou- tes les ...
... ratifications du présent Traité , aux sujets de S. M. Britannique le droit d'entrepôt dans les ports de Gothenburg , de Carlham et de Stralsund , lorsque cette dernière place sera rentrée sous la domination Suédoise , pour tou- tes les ...
Page 23
... ratifications seront échan- gées deux mois après ou même plus tôt s'il est possible . En foi de quoi , nous soussignés , munis de pleins pouvoirs de S. M. le roi du Royaume - Uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande et de S. M. l ...
... ratifications seront échan- gées deux mois après ou même plus tôt s'il est possible . En foi de quoi , nous soussignés , munis de pleins pouvoirs de S. M. le roi du Royaume - Uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande et de S. M. l ...
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Common terms and phrases
25 mars Acte final Annexe armées Autriche Avril baron Bavière cession cinq Puissances comte de Bubna comte de Metternich Conférence des cinq Congrès de Vienne Convention Cours Alliées Danemark Déc Déclaration duc de Bassano duc de Vicence duché duché de Varsovie États Francfort général gouvernement Grande-Bretagne guerre Hanovre Hardenberg Hautes Parties Contractantes Hesse Humboldt Juin 9 l'Allemagne l'Angleterre l'Autriche l'empereur Alexandre l'empereur Napoléon l'Europe lord Castlereagh Louis XVIII Majesté médiation ministre Naples négociations Note du prince Pays-Bas pleins pouvoirs plénipotentiaires des cinq plénipotentiaires des Cours Pologne Prague présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich projet Proposition protocole Prusse prussien Puissances alliées quatre Cours ratifications Réponse réunion Rhin royaume Russie S. M. Britannique S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche sances Sardaigne Saxe séance des plénipotentiaires séance du comité sera seront signé soussigné stipulations Suède Suisse Talleyrand tion Traité d'alliance Traité de subsides troupes Wurtemberg
Popular passages
Page 177 - ... ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le. cachet de leurs armes. . Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce i8i4> (LS) Signé le Prince de BÉNÉVENT.
Page 156 - Les puissances alliées ayant proclamé que l'empereur Napoléon était le seul obstacle au rétablissement de la paix en Europe, l'empereur Napoléon, fidèle à son serment, déclare qu'il renonce, pour lui et ses héritiers, aux trônes de France et d'Italie, et qu'il n'est aucun sacrifice personnel, même celui de la vie, qu'il ne soit prêt à faire à l'intérêt de la France.
Page 170 - Traité patent de ce jour; il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Page xxxiv - Dans le délai de deux mois, toutes les puissances qui ont été engagées de part et d'autre dans la présente guerre enverront des plénipotentiaires à Vienne, pour régler, dans un congrès général, les arrangements qui doivent compléter les dispositions du présent Traité.
Page 181 - Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce i8i8.
Page 173 - Majesté britannique, pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition de la traite des noirs, de telle sorte que ladite traite cesse universellement, comme elle cessera définitivement et, dans tous les cas, de la part de la France, dans un délai de cinq années; et qu'en outre, pendant la durée de ce délai, aucun trafiquant d'esclaves n'en puisse importer ni vendre ailleurs que dans les colonies de l'État dont il est sujet.
Page 182 - Les présents articles additionnels auront la même force et valeur que s'ils étaient insérés mot à mot au traité de ce jour : ils seront ratifiés, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs les ont signés, et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Page lxxxviii - Puissent-ils être sincères dans leurs déclarations, et n'en vouloir réellement qu'à ma personne ! Ma vie politique est terminée , et je proclame mon fils sous le titre de Napoléon II , empereur des Français.
Page 68 - Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples, le onze janvier mil huit cent quatorze.
Page 65 - Russies, et les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, plénipotentiaires...