 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...ratifications eu seront échangée* eu même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait a Paris, le 30 Mai, l'an de grâce, 1814» (LS) Signé le prince de BENEVENT. (LS) Signé André, comte... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 430 pages
...alliées. ' Art. i3. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi...respectifs l'ont signé , et y ; ont apposé le cachet de teurs armes. Fait à Naples, le u janvier i8i4• ( LS •) - •. Le duc DE GALLO. ( LS ) Le comte... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 468 pages
...présent traité sera ratifié , et les ratifications seront échangées à Naples dans le plus / éoiirt délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de \eprs armes. , , , * .. ,..*•,•• • 1 , Fait "à Naples, le ri janvier 18*4. '• •' ~>... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1815 - 1138 pages
...ratifications en seront échangées en même tenis. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait a Paris, le 5o Mai , l'an de grâce 1814. •j [SuiveHt ¡et mêmes signatures.) Le même jour, dans... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 466 pages
...alliées. Art. i3. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications seront échangées à Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs Vont signé , et y ont apposé le cachet de armes. Fait à Naples, le n janvier i8i4. ( LS ) Le duc... | |
 | France min. des affaires étrangères - France - 1815 - 88 pages
...mot à mot dans la convention militaire de ce jour. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait a Paris, le 20 novembre, l'an de grâce 1815. (Suivent les Signatures ). TARIF Annexé à la Convention... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...C ces pièces sont également envisagées comme partie intégrante du présent traité. Art. VIII. Le présent traité d'alliance sera ratifié, et les...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort sur le Mein, le deux Décembre, l'an de grâce Mil huit cent treize.... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...G ces pièces sont également envisagées comme partie intégrante du présent traité. Art. VIII. Le présent traité d'alliance sera ratifié, et les...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort sur le Mein, le deux Décembre, l'an de grâce Mil huit cent treize.... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 496 pages
...les deux hautes parties contractantes , et les ratifications, ou tel autre acte qui en tiendra lieu, seront échangées dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs en ont fait faire deux exemplaires parfaitement semblables , signés de leurs mains , et y ont apposé... | |
 | Europe - 1817 - 738 pages
...les deux hautes parties contractantes , et les ratifications, ou tel autre acte qui en tiendra lieu, seront échangées dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs en ont fait faire deux exemplaires parfaitement semblables , signés de leurs mains , et y ont apposé... | |
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Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples, le onze janvier mil huit cent quatorze. 
