SAINT-AVOLD (Commune de). Projet de décret relatif à l'échange de l'église paroissiale contre l'église de la ci-devant abbaye des Bénédictins (11 août 1792, t. XLVIII, p. 42). SAINT-BRIEUC (Commune de). Troisième lecture du projet de décret sur la circonscription de la paroisse Saint-Etienne (15 août 1792, t. XLVIII, p. 178); adoption (ibid.). SAINT-DENIS (Commune de). Ajournement de la proposition tendant à y établir un tribunal (13 août 1792, t. XLVIII, p. 86). Pétition pour obtenir des canons (16 août, p. 289). Troisième lecture du projet de décret sur la formation d'une seule paroisse (13 août 1792, t. XLVIII, p. 110); adoption (ibid.). SAINT-DIZIER (Château de). Décret portant résiliation du bail emphyteotique passé en faveur de la dame Béraud (13 août 1792, t. XLVIII, p. 90). SAINT-DOMINGUE. Pétition d'un citoyen victime des dissensions (12 août 1792, t. XLVIII, p. 65); renvoi au comité colonial (ibid.). Combien elle nommera de députés à la Convention nationale (22 août, p. 621). SAINT-ETIENNE (Commune de). Manufacture d'armes. Adresse relative aux mesures à prendre pour retenir l'ardeur des ouvriers qui veulent se rendre aux frontières (13 août 1792, t. XLVIII, p. 121); décret (ibid.). SAINT-FARGEAU (Commune de), département de l'Yonne. Adresse d'adhésion (25 août 1792, t. XLVIII, p. 707). SAINT-GERMAIN (Commune de), département de la Sarthe. SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (District de). Conseil général. Les membres qui le composent prêtent le serment du 10 août (17 août 1792, t. XLVIII, p. 302). SAINT-GIRONS (Commune de). Adresse demandant la déchéance du roi (13 août 1792, t. XLVIII, p. 87). SAINT-JEAN-D'ANGÉLY (District de). Administrateurs. Adresse d'adhésion (25 août 1792, t. XLVIII, p. 707). SAINT-LAURENT (Dame). Lettre du ministre de la ma rine relative à sa réclamation (25 août 1792, t. XLVIII, p. 709). SAINT-MAIXENT (Commune de). Société des Amis de la Constitution. Adresse rela tive aux secours à accorder aux veuves et aux orphelins de ceux qui sont morts pour la liberté (15 août 1792, t. XLVIII, p. 159). SAINT-MALO (Commune de). Secours accordés à l'hôpital (15 août 1792, t. XLVIII, p. 178). SAINT-OMER (Commune de). Etat des citoyens qui se sont engages pour la défense de la patrie (23 août 1792, t. XLVIII, p. 633). - Adresse de la municipalité (ibid. p. 638). SAINT-OMER (District de). SAINT-PARDON, écuyer de Madame Elisabeth. Demandé pour le service de la famille royale (13 août 1792, t. XLVIII, p. 101). SAINT-PIERRE ET MIQUELON (Iles de). Décret relatif aux sommes à payer aux citoyens déportés (13 août 1792, t. XLVIII, p. 91). SAINT-PRIX-ENFANTIN, maire de Romans. Fait un don patriotique (24 août 1792, t. XLVIII, p. 673). SAINT-QUENTIN (Commune de). Société des Amis de la Constitution. Adresse d'adhésion (23 août 1792, t. XLVIII, p. 635). SAINT-SEVER (Commune de). Don patriotique (16 août 1792, t. XLVIII, p. 279). SAINT-VINCENT, colonel du 21 régiment. Les commissaires de la commune de Paris demandent s'il doit lui être accordé un passeport (12 août 1792, t. XLVIII, p. 76); ordre du jour motivé (ibid.). SAINTE-FOY (Commune de). Adresse d'adhésion (21 août 1792, t. XLVIII, p. 603), (24 août, p. 693). SAINTE-LUCIE (Colonie de). Combien elle nommera de députés à la Convention nationale (22 août 1792, t. XLVIII, p. 621). SALADIN, député de la Somme. 1792. Communique un arrêté du directoire du département de la Some (t. XLVIII, p. 316). Parle sur l'organisation de la Haute-Cour nationale (p. 704). Administrateurs. Adresse de dévouement (16 août 1792, t. XLVIII, p. 290). SARREBOURG (Commune de). Société des Amis de la Constitution. Don patriotique (19 août 1792, t. XLVIII, p. 379). SARRELOUIS (Commune de). Mention honorable de la conduite des officiers municipaux et des préposés de la douane (19 août 1792, t. XLVIII, p. 380). SARTHE (Département de la). Projet de décret sur le nombre et le placement des notaires publics (18 aout 1792, t. XLVIII, p. 336). SAUGNIER. Don patriotique (12 août 1792, t. XLVIII, p. 64). SCEAUX DE L'ETAT. Envoi par Dejoly des clefs de l'armoire et du coffre dans lesquels ils sont renfermés (11 août 1792, t. XLVIII, p. 15); le président de l'Assemblée les remettra au nouveau ministre de la justice après qu'il aura prêté serment (ibid.). —Lettre du ministre de la justice relative à leur empreinte (14 août, p. 114); renvoi à la commission extraordinaire des Douze (ibid.). Décret (15 août, p. 166). Décret concernant leur légende (19 août, p. 376). SCELLIER. Fait un don patriotique (18 août 1792, t. XLVIII, p. 356). SCHARFF. Il n'y a pas lieu à délibérer sur la dénonciation de l'arrestation de l'argent envoyé par lui au delà de la frontière (19 août 1792, t. XLVIII, p. 368), (p. 380). SECRÉTAIRES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE LÉGISLATIVE. 1792. Secrétaires pendant la permanence de l'Assemblée Choudieu, Delaporte, Romme (12 août, t. XLVIII, p. 69). Secrétaires suppléants: Sédillez, Marant, Arena (ibid.). — Secrétaires: Albitte, Basire, Gossuin, Duhem (21 août, p. 560). Secrétaires suppléants Lejosne, Chabot, Masuyer, Dusaulx, Merlin (ibid.). SEDAN (Commune de). On annonce l'arrestation dans cette localité des commissaires envoyés par l'Assemblée à l'armée du centre (17 août 1792, i. XLVIII, p. 304), (p. 308). Envoi d'autres commissaires pour les délivrer (ibid. p. 312) Décret portant que les citoyens de Sedan sont responsables sur leur tête de la vie et de la liberté des commissaires de l'Assemblée (18 août, p. 338). Protestation des citoyens de Sedan habitant Paris (21 août, p. 429 et suiv.). On annonce que les commissaires de l'Assemblée ont été remis en liberté (21 août, p. 602), (p. 607). Lettre du conseil général de la commune de Sedan au sujet de l'arrestation de ces commissaires (ibid. p. 607). Lettre du conseil général au nom de la commune repentante (25 août, p. 695.) Tribunal criminel. Prestation du serment par les membres du tribunal (19 août 1792, t. XLVII, p. 368). SEINE-ET-OISE (Département de). Adresse de dévouement des corps administratifs (14 août 1792, t. XLVIII, p. 130). Administrateurs. Font part des difficultés qu'éprou vent les municipalités pour faire payer le montant du seizième auquel elles ont droit (19 août 1792, t. XLVIII, p. 379). Conseil général. Pétition pour le renouvellement des corps administratifs (21 août 1792, t. XLVIII, p. 603 et suiv.). Volontaires nationaux. Mention honorable de leur conduite (16 août 1792, t. XLVIII, p. 282). — Plaintes du 3 bataillon (22 août, p. 627). SEINE-INFÉRIEURE (Département de la). Directoire. Ecrit au sujet de ravages causés par les eaux (12 août 1792, t. XLVIII, p. 82). · Accuse réception du décret relatif à la suspension du roi (13 août, p. 103). Adresse d'adhésion (17 août, p. 316). Les membres du directoire envoient leur serment à l'Assemblée (18 août, p. 333). Lettre relative au dénuement des volontaires du département (19 août, p. 367). Adresses d'adhésion (23 août, p. 636), (25 août, p. 695). SEMIER. Offre d'élever un orphelin dont le père est mort à la journée du 10 août (22 août 1792, t. XLVIII, p. 618). -- SEVRES (Commune de). Pétition de 3 citoyens (17 août 1792, t. XLVIII, p. 315). Des gardes nationaux et des ouvriers de la manufacture offrent de marcher contre La Fayette (19 août, p. 388). Les ouvriers de la manufacture demandent une nouvelle organisation (22 août, p. 617). Ils font un don patriotique (24 août, p. 675). Mesures prises pour la continuation des opérations de la manufacture (25 août, p. 694). des projets de décret sur des gratifications à accorder à divers (t. XLVIII, p. 26 et suiv.). SOUDAN, valet de pied de la reine. Demandé pour le service de la famille royale (13 août 1792, t. XLVIII, p. 101). SOUS-OFICIERS. Décret relatif à leur armement (25 août 1792, t. XLVIII, p. 705). SOUS-OFFICIERS SUISSES. Projet de décret sur leur service dans les armées françaises (21 août 1792, t. XLVIII, p. 563); renvoi au comité militaire (ibid.). Renvoi au comité militaire d'une demande concernant les armes à leur donner (24 août, p. 678). SOUVERAINETÉ NATIONALE. Instructions relatives à son exercice par le peuple (15 août 1792, t. XLVIII, p. 173). STATUES. Les statues existantes sur les places publiques de Paris seront enlevées et remplacées par des monuments en l'honneur de la liberté (11 août 1792, t. XLVIII, p. 2). SUBSTITUTIONS. Renvoi au comité de législation de motions relatives à leur suppression (25 août 1792, t. XLVIII, p. 712). SUCCESSIONS. Renvoi au comité de législation d'une motion de Delacroix relative à l'égalité des partages dans les successions (23 août 1792, t. XLVIII, p. 712). SUÉDOIS. Des officiers suédois demandent du service en France (14 août 1792, t. XLVIII, p. 113); renvoi au comité militaire (ibid.). SUISSES. 1° Mémoire du ministre de la guerre relatif à la levée de la suspension d'une somme destinée au payement des pensions accordées aux suisses retirés dans leur pays (21 août 1792, t. XLVIII, p. 562). 2o Décret sur le mode d'incorporation des Suisses dans les régiments français (24 août 1792, t. XLVIII, p. 677 et suiv.). SUISSES.Voir Gardes suisses. Officiers suisses. SUPERVIELLE. Présente un mode d'attestation concer est accordé un passeport pour retourner dans son pays (13 août 1792, t. XLVIII, p. 103). - THIERRY. Présente des vues pour accélérer les opérations du ministre de la guerre (19 août 1792, t. XLVIII, p. 368). THURIOT, député de la Marne. 1792. Fait une motion concernant les statues qui sont sur les places publiques de Paris (t. XLVIII, p. 2.). - Parle sur les mesures à prendre à l'égard du roi (p. 38). — Propose de mettre une somme de 100,000 livres à la disposition des commissaires de la commune de Paris (p. 67). Parle sur le mode de délivrer les passeports (p. 70), sur une pétition de la commune de Paris (p. 79), sur le jugement des crimes du 10 août (p. 134), sur la proposition d'exiger que tous les fonctionnaires prètent le serment du 10 août (p. 159), - sur un complot ayant pour but d'enlever le roi (p. 280), (p. 282), sur la poursuite des délits du 10 août (p. 297). Demande que les députés soient tenus de donner leur adresse au comité de leur section (p. 299). Demande que la loge du Logographe soit murée (p. 313). Parle sur la conduite de La Fayette (p. 315), sur la surveillance à exercer à l'égard des magasins à fourrages qui se trouvent près des frontieres (p. 330), sur les agissements du général Dillon (p. 336). · - Présente un projet de décret sur les secours provisoires à accorder aux veuves et aux enfants des citoyens morts dans la journée du 10 août (p. 425). Demande qu'il soit fait des recherches au sujet d'une rente viagère qui serait payée au roi (p. 431). Annonce l'arrestation et la mort - de Daverhoult (p. 635 et suiv.). Présente un projet de décret sur la mise en liberté des militaires détenus pour fautes d'indiscipline (p. 636). — Parle sur une pétition de l'abbé Picard (p. 638), - sur le mode de délivrance des passeporis aux ambassadeurs (p. 661 et suiv.). S'élève contre une motion de Merlin (p. 665). Parle sur la proposition d'accorder le titre de citoyen français à des philosophes étrangers (p. 691), sur la contrainte par corps pour dettes de mois de nourrice (p. 696). TOSCAN. Don patriotique (19 août 1792, t. XLVIII, p. 395). TOUÉ. Don patriotique (24 août 1792, t. XLVIII, p. 677). TOUL (Commune de). Conseil général. Adresse d'adhésion aux décrets de l'Assemblée nationale du 10 août (24 août 1792, t. XLVIII, p. 673). TOULON (Commune de). Adresse demandant la suspension provisoire du roi (12 août 1792, t. XLVIII, p. 77). Il n'y a pas lieu à délibérer sur la pétition de la société des amis des marins naufragés (14 août, p. 116). TOULOUSE (Commune de). Secours accordes à l'hôpital (15 août 1792, t. XLVIII, p. 178). Tribunal de commerce. Décret relatif à son organisation (13 août 1792, t. XLVIII, p. 86). TOURCOING (Commune de). On dénonce l'incivisme des habitants (24 août 1792, t. XLVIII, p. 674). TOURNON (Commune de). Adresse d'adhésion aux décrets du 10 août (23 août 1792, t. XLVIII, p. 663). TOURS (Commune de). Adresse des corps constitués (17 août 1792, t. XLVIII, p. 309). TRAITE DES NOIRS. La prime accordée pour la traite est supprimée (11 août 1792, t. XLVIII, p. 27). TRAMBLAY (Dame). Fait hommage d'un fusil qu'elle a TUILERIES (Chateau des). Mesures à prendre pour éviter le pillage (11 août 1792, t. XLVIII, p. 1). Renvoi au comité de surveillance et à la municipalité de diverses lettres, papiers et objets précieux qui y ont été trouvés (ibid. p. 23), (p. 28), (12 août, p. 67), (p. 81), (13 août, p. 91), (p. 99). Nomination do commissaires pour proceder à l'inventaire des objets qui se trouvent au château (ibid. p. 38). Compte rendu par le sieur Leprieur de ce qui s'est passé au château dans la nuit du 9 au 10 août (12 août, p. 66). Les employés des Tuileries sont placés sous la sauvegarde de la loi (ibid. p. 75). Déclaration des citoyens Lampach et Fleury sur ce qu'ils ont remarqué dans la journée du 10 août (ibid. p. 77 et suiv.). Nomination de deux nouveaux commissaires pour l'inventaire des papiers (13 août, p. 92). Tous les effets trouvés au château des Tuileries et qui ont été envoyés à la maison commune seront déposés aux Archives nationales (ibid. p. 99). Compte rendu des sieurs Viard et Monne sur les événements de la nuit du 9 au 10 août (ibid. p. 104 et suiv.). Compte rendu du sieur Houdry (14 août, p. 121). Compte rendu de Langlade, capitaine de canonniers (ibid. p. 131 et suiv.). Il sera envoyé aux armées une liste des pièces trouvées aux Tuileries (16 août, p. 296). Décret relatif au payement des ouvriers employés à enlever les décombres (17 août, p. 308). Lettre du sieur Boussieu annonçant qu'il a été construit des armoires murées et masquées dans le château des Tuileries (19 août, p. 391). VANNES (Commune de). Adresse demandant la déportation des prêtres non assermentés (11 août 1792, t. XLVIII, p. 26). VAR (Département du). Administrateurs. Adresse relative à la découverte d'un complot (19 août 1792, t. XLVIII, p. 366 et suiv.). Font connaître les mesures prises pour mettre le pays à l'abri des incursions étrangères (ibid. p. 376). VARENNE, huissier de l'Assemblée nationale. Prête le serment du 10 août (15 août 1792, t. XLVIII, p. 154). VARIÉTÉS (Théâtre des). Don patriotique des entre |