 | Étienne Lehodey de Saultchevreuil - France - 1792 - 518 pages
...d'hommes et de femmes , ecclésiastiques ou laïques , autres que celles uniquement vouées au service des hôpitaux , et au soulagement des malades , sous quelque...seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs , sont éteintes et supprimées , à dater du jour de la publication du présent décret. M. Lecoz'... | |
 | Étienne Lehodey de Saultchevreuil - France - 1792 - 556 pages
...d'hommes et de femmes , ecclésiastiques ou laïques , même celles uniquement vouées au service des hôpitaux , et au soulagement des malades , sous quelque...dénomination qu'elles existent en France , soit qu'elles lie comprennent qu'une seule maison , soit qu'elles' en comprennent plusieurs, sont éteintes et supprimées... | |
 | Statutes - 1806 - 390 pages
...des^hopitaux et au soulagement des malades, ensemble les^àmiliarités , confréries les pënitens de toutes couleurs , les pèlerins et toutes autres associations de piété ou de charité; régla leurs pensions ainsi qu'il suit : Aux individus des congrégations séculières et ecclésiastiques... | |
 | Ambroise Marie Modeste Rendu - Education, Primary - 1819 - 808 pages
...d'hommes et de femmes, ecclésias« tiques ou laïques, même celles uniquement vouées au « service des hôpitaux et au soulagement des malades, « sous quelque dénomination qu'elles existent en France u soit qu'elles ne comprennent qu'une seule Maison, soit « qu'elles en comprennent plusieurs , ensemble... | |
 | France - 1839 - 394 pages
...d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades , sous quelque...comprennent qu'une seule maison , soit qu'elles en co mprennent plusieurs, ensemble les familiarités, confréries, les pénitens de toutes couleurs,... | |
 | France - 1842 - 804 pages
...d'hommes et de femmes, ecclésisatiques ou laïques, m'-me celles uniquement vouées au service des hôpitaux , et au soulagement des malades, sous quelque...seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, sont éteintes, supprimées, à dater du jour de la publication du présent décret. • Des personnes... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1846 - 440 pages
...de femmes, ecclésiastiques ou laïques, à l'exception de celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque...seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, sont éteintes et supprimées à dater du jour du présent décret. M. Lecos, évoque du département... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - Limousin - 1895 - 788 pages
...sans assistance et sans garantie, en face de l'Etat impersonnel, omnipotent, lyrannique sinon hostile. Les «familiarités, confréries, les pénitents de...pèlerins et toutes autres associations de piété et de charité » furent supprimés par l'article 10 de la loi du 17 août 1792; les corporations de... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1879 - 716 pages
...séculières ecclésiastiques, etc., etc..., les familiarités, confréries, les pénitents de toute couleur, les pèlerins et toutes autres associations de piété ou de charité sont éteintes et supprimées a dater du jour de la publication du présent décret. » tions départementales furent chargées de... | |
 | Michel André - Canon and ecclesiastical law, France - 1847 - 582 pages
...: « Les corporations connues en France sous le nom de congrégations séculières ecclésiastiques les familiarités, confréries, les pénitents de...charité , sont éteintes et supprimées à dater du jour du présent décret. « L'article 1er du titre II ajoute : « Les biens dépendant des familiarités... | |
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Fourquevaux, et généralement toutes les corporations religieuses et congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque... 
