Pages. AMBULANCES. Voyez Cholera-morbus. AMENDES. Arrêté de M. le gouverneur général portant réduction des amendes AQUEDUCS. Voyez Eaux. ARMES. Arrêté de M. le gouverneur général portant prohibition des armes 81 386 .... 117 Arrêté de M. le gouverneur général qui défend le port d'armes non 445 ARROSAGE. Arrêté de M. l'intendant civil concernant l'arrosage public. (13 juillet 1835.) ASSESSEURS. 192 Arrêté qui nomme ben-Merzouca assesseur à Oran. (3 décembre 1835.). 219 Arrêté de M. l'intendant civil qui détermine la largeur à donner aux attelles des colliers des chevaux, mulets, etc. (17 novembre 1836.). 338 Arrêté de M. l'intendant civil qui impose aux aubergistes, etc. l'obli- B BAIGNEURS. Arrêté de M. l'intendant civil qui interdit aux baigneurs certains points 184 BALAYAGE. Arrêté de M. le gouverneur général qui établit au profit de la ville 113 Arrêté de M. l'intendant civil concernant le balayage. (6 mai 1835.).. 168 Arrêté de M. le gouverneur général concernant la corporation des ba- 252 Voyez Pêche. BÂTIMENTS À Vapeur. Règlement pour le service des bâtiments à vapeur affectés à la corres- Pages BESTIAUX. Voyez Marchés. BESTIAUX EN DÉLIT. BETES DE SOMME. .... Arrêté de M. l'intendant civil qui détermine le lieu de stationnement BEY. 185 193 Arrêté de M. le gouverneur général qui nomme Mustapha ben-Hadji- 233 BEYLICK. Arrêté de M. le gouverneur général qui partage la province d'Oran en Arrêté de M. le gouverneur général qui détermine la nature des reve- 233 246 Arrêté de M. l'intendant civil portant institution d'une commission pour 432 Arrêté du même jour qui nomme cette même commission. 433 Arrêté de M. l'intendant civil qui prescrit un nouveau mode de blan- 191 Bois. Voyez Défrichement. BOULANGERS. Arrêté de M. le gouverneur général concernant les boulangers et l'ap- 161 BROCANTEURS. Arrêté concernant la profession de brocanteur. (30 mars 1835.)..... 140 Arrêté de M. le gouverneur portant établissement de budgets spécianx Création du Bulletin officiel. (Arrêté du 20 octobre 1834.).. 98 34 C Pages. CADI. Voyez Justice. Arrêté de M. le gouverneur général qui nomme Sidi-Mustapha ben-Arrar .... Arrêté de M. le gouverneur général qui nomme Cadour-Bondoukoura CAUTIONNEMENTS. Voyez l'article précédent. CERCLE. 56 211 218 130 Institution du cercle de Bône, la Calle, etc.... 454 Voyez Administration générale. CHAMBRE DE COMMERCE. Arrêté de M. le gouverneur général concernant la comptabilité des 62 Arrêté de M. le gouverneur général concernant la réorganisation de la 133 CHASSE. Arrêté de M. le gouverneur général concernant l'exercice du droit de 67 er Arrêté de M. l'intendant civil concernant la fermeture de la chasse à 109 Arrêté du même concernant l'ouverture de la chasse à partir du 204 Arrêté du même concernant la fermeture de la chasse à partir du 244 Arrêté du même concernant la fermeture de la chasse à partir du er 1 mai 1837..... 377 Arrêté du même concernant l'ouverture de la chasse à partir du 397 Arrêté du même concernant la fermeture de la chasse à partir du 433 Arrêté du même concernant l'ouverture de la chasse à partir du 441 CHEMINS VICINAUX. Arrêté de M. l'intendant civil relatif à l'entretien des chemins vicinaux. 345 Pages. CHIENS. Voyez Police. CHOLERA-MORbus. Arrêté concernant les soins préservatifs et curatifs à prendre en cas Arrêté qui attribue aux inspecteurs établis par l'arrêté précédent le Arrêté de M. l'intendant civil qui renouvelle les dispositions de l'arrêté 44 54 183 196 Arrêté de M. l'intendant civil qui prescrit l'établissement de sept am- Arrêté de M. l'intendant civil portant création de deux hôpitaux pour 408 409 ... 410 Arrêté du même jour qui nomme les médecins attachés aux deux hô- .Idem. CIMETIÈRES. Arrêté du même jour qui charge diverses personnes de la surveillance 411 Voyez Inhumations. CITERNES. Arrêté de M. le gouverneur général portant que les constructions qui 293 COMMISSAIRE SPÉCIAL DE LA JUSTICE. Ordonnance du Roi qui nomme le sieur Laurence commissaire spécial 18 COMMISSION DES PRISONS. COMMISSIONS PROVINCIALES. Arrêté du gouverneur général qui institue des commissions provinciales COMMISSION Dde santé. Voyez Sanitaire. COMMUNES. Arrêté de M. le gouverneur général qui fixe la circonscription du ter- Pages. 84 106 108 115 Arrêté de M. l'intendant civil qui nomme les membres des commissions ...... Arrêté de M. le gouverneur général qui détermine le mode de conces- CONSEIL D'ADMINISTRATION. Voyez Administration générale. CONSEIL D'ADMINISTRATION DES PROVINCES DE BÔNE ET DE CONSTANTINE. CONSEIL DE FABRIQUE. Voyez Cultes. CONSEIL DE SALUBRITÉ. Voyez Salubrité. CONSEILS MUNICIPAUX. Arrêté de M. le gouverneur général qui détermine la composition et les Arrêté de M. le gouverneur général concernant le remplacement des 267 275 302 64 |