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setier de froment, du poids de deux cent quarante kilogrammes, on trouve pour résultat que le setier est représenté par un hectolitre et demi , plus six litres.

L'ancien boisseau, 'mesure de Paris, se composoit de seize litrons, qui correspondent aujourd'hui à tréize litres.

Il falloit, pour composer un setier, douze boisseaux , qui, à raison de treize litres par boisseau, dounent cent cinquante-six litres.

Annonmummomononnonmmmmmmm

- SECTION CINQUIÈME.

,, Des mesures de solidité.

STÈRE.

Mesure de solidité.'

Cette mesure est égale à un mètre cube, et destinée particulièrement à la mesure du bois de chauffage.

Le double stère remplace la voie ou la demi corde, qu'il ne surpasse que d'un viogitroisième environ.

Cette mesure est susceptible comme les autres, de modifications, augmentations ou diminutions.

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SECTION SEPTIÈME.

Des mesures itinéraires.

Rapport des anciennes mesures itiné

raires avec le mètre. 2 lieues valent . i myriamètre. i lieue

5 kilomètres. Demi-lieue

25 hectomètres. Quart de lieue

1 kilomètre. Demi-quart de lieue 3 hectomètres. .

Ce rapprochement est fourni par la loi du 26 zentôse an 5, sur l'exportation des grains, où l'on voit la lieue évaluée à cinq kilomètres, et la demilieue traduite par vingt-cinq hectomètres.

FIN.

DE L'IMPRIMERIE DE DAVID,

RUE DU POT-DE-FER, No 14. (1. 8.-c.)

:: TABLE . .
ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Contenues dans les tomes I et II
DES LOIS RURALES DE LA FRANCE.

Nota. Le chiffre romain I désigne le premier
volume, et le chiffre romain II indique le second
volume. Les chiffres arabes désignent les pages.

ABANDON des fermes par des fermiers, et

coalition à cet effet : Jurisprudence sur
la matière. II, pag. 24. (V. Coalition.)
Abandon par les propriélaires des marais
desséchés, d'une partie du marais pour se
libérer de l'indennité. I, 123. (V. Des-
séchement. ) Abandon par les propriétaires
de terres, vaines et vagues, et terrains ha-
bituellement inondés et dévastés par les
eaux, pour s'affranchir de la contribution

foncière. II, 441. V. Contribution.
Abeilles (les) sont au rang des animaux farou-

ches qui n'appartiennent à personne: con-
ditions exigées pour qu'elles deviennent une
propriété exclusive, et leur produil. I, p. 132.
Abreuvoir (droit d'). Jurisprudence sur la

matière. II, p. 5.
Acceptation de legs ou donations par les
fabriques des églises. II, p. 528.

Tove II.

2

to) Accidens survenus dans l'exploitation des

carrières et des mines, ( V. Carrières et · Mines. ). par l'explosion de poudre de

guerre. II, p. 358. . Accotemens. (Défense de faire des trous à

côté des ) II, p. 234. Accrue. ( De la manière d'acquérir par la

voie de l') I. p. 103. Achat en foire. Cas où il donne lieu à l'ac

tion redhibition. V. Aotion nedbibitoire. Acquisition de biens ruraux, V. Biens ru

raux ; 'par des communes. V. Communes. Acquisitions mobilières. ( De quelques es

pèces particulières d') I, p. 130. Action rédhibitofre, pour bestiáứx ét' anmaux domestietues achetés et ayant des dé

fauts cachés. I, p. 349.. Action pour délits de chasse, se prescrit 'par'un mois.v. Chasse. Action pour délits

Furaux et forestiers. V. Dėlits. Adjoints de Maire. Leurs fonctions et auri

butions. II, p. 1:25 e 241. Adjudication de bois. ( Forme des") II,

p. 174 et suiv. : : Administration communale, 'sa composition, ses fonctions et attributions. II, 1-23 et 238.

V. Communes. Administration forestière. Sa composition " et ises attributions. II, 136, 140, 142 et

149. Fonctions spéciales des conservateurs, des inspecteurs et sous-ingpecteurs foresliers. Ibül. V. Gardes forestièrs.

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