Page images
PDF
EPUB

setier de froment , du poids de deux cent quarante kilogrammes, on trouve pour résultat que le setier est représenté par un hectolitre et demi , plus six litres.

L'ancien boisseau , 'mesure de Paris, se posoit de seize litrons, qui correspondent aujourd'hui à treize litres.

Il falloit, pour composer un setier, douze boisseaux, qui, à raison de treize litres par boisseau , donnent cent cinquante-six litres.

com

SECTION CINQUIÈME.

Des mesures de solidité.

STÈRE.

Mesure de solidité.

Cette mesure est égale à un mètre cube, et destinée particulièrement à la mesure du bois de chauffage.

Le double stère remplace la voie ou la demi corde , qu'il ne surpasse que d'un viogttroisième environ.

Cette mesure est susceptible comme les autres, de modifications, augmentations ou diminutions.

SECTION SEPTIÈME.

Des mesures itinéraires.

Rapport des anciennes mesures itiné

raires avec le mètre.

.2 lieues valent

i myriamètre. i lieue

5 kilomètres. Demi-lieue

25 hectomètres. Quart de lieue

i kilomètre. Demi-quart de lieue

3 hectomètres. Ce rapprochement est fourni par la loi du 26 l'entose an 5, sur l'exportation des grains, où l'on voit la lieue évaluée à cinq kilomètres, et la demilieue traduite par vingt-cinq hectomètres.

FIN.

DE L'IMPRIMERIE DE DAVID,

RUR DU POT-DE-FER, No 14. (v. 8.-c.)

[ocr errors]

TABLE
ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Contenues dans les tomes I et II

DES LOIS RURALES DE LA FRANCE,

Nota. Le chiffre romain I désigne le premier
volume, et le chiffre romain II indique le second
volume. Les chiffres arabes désignent les pages.

ABANDON

BANDON des fermes par des fermiers, et
coalition à cet effet : Jurisprudence sur
la matière. II, pag. 24. (V. Coalition.)
Abandon par les propriétaires des marais
desséchés, d'une partie du marais pour se
libérer de l'indennité. I, 123. (V. Des-
séchement. ) Abandon par les propriétaires
de terres, vaines at vagues, et terrains ha-
bituellement inondés et dévastés par les
eaux, pour s'affranchir de la coutribution

foncière. II, 441. V. Contribution.
Abeilles (les) sont au rang des animaux farou-

ches qui n'appartiennent à personne: con-
ditions exigées pour qu'elles deviennent une

propriété exclusive, et leur produit. I, p. 132.
Abreuvoir (droit d'). Jurisprudence sur la

matière. II, p. 5.
Acceptation de legs ou donations par les
fabriques des églises. II, p. 528.

TOVE II.

[ocr errors]

Accidens survenus dans l'exploitation des

carrières et des mines, (V. Carrières et Mines.), par l'explosion de poudre de guerre. II, p. 358. Accotemens. (Défense de faire des trous à

côté des ) II, p. 234. Accrue. ( De la manière d'aequérir par la

voie de l') I. p. 103. Achat en foire. Cas où il donne lieu à l'ac

tion redhibitian. V. Aotion hedhibitoire. Acquisition de biens ruraux. V. Biens ru

raux ; 'par des communes. V. Communes. Acquisitions mobilières. ( De quelques es

pèces particulières d') I, p. 130. Action rédhibitoire, pour bestiaux ét' amimaux domestiques achetés et ayant des dé

fauts cachés. 'I, p. 349.. Action pour délits de chasse, se prescrit

par 'un mois.V. Chasse. Action pour délits ruraux et forestiers. V. Delits. Adjoints de 'Maire. Leves fonitions et attri

butions, II, p. 1-25 el 2:41. Adjudication de bois. ( Forme des") II,

p. 174 et suiv. Administration communale, sa composition, ses fonctions et attributions. D1, 1-23 et 238.

V. Communes. Administration forestière. Sa composition het ises attributions. II, 136, 140, 142 et 149. Fonctions spéciales des conservateurs, dcs inspecteurs et sous-inspecteurs foresliers. Ibil. V. Gardes forestiers.

« PreviousContinue »