C.

Bons du trésor délivrés du 1" juillet au 31 décembre 1845. Consolidation (5 janvier 1846, ord.), 14.

de ceux délivrés à la caisse d'amortissement du 1er janvier au 30 juin 1846 (3 juillet 1846, ord.), 313.

Budget des dépenses administratives. Exercice 1846. Fixation (24 mai 1846, ord.), 152. Voy. Crédits supplémentaires.

Commission de surveillance. Nomination de M. Lefebvre et F. Delessert (10 mars 1846, ord.), Bull. n. 12675.

Nomination de M. le baron Delaire (28 novembre 1846, ord.), Bull. n. 13194. CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS.

Commission de surveillance. Nomination de M. Lefebvre et F. Delessert (10 mars 1846, ord.), Bull. n. 12675.

Nomination de M. le baron Delaire (28 nov. 1846, ord.), Bull. n. 13194.

CAISSES D'ÉPARGNE.

Création. Nomination de MM. Barbet, Cornudet, Deponthon, Dumoncel, Flourens, Gravier, d'Hautpoul, Jamin, Lafond, Lagrené, Legentil, Magnoncour, Maleville, Piscatory, Poinsot, Renouard, Reynard, Schauenburg, Trezel, Troplong, Vigier, Wustemberg, Harlé et Rapatel (4 juillet 1846, ord.), 329.

Nomination de M. Jacqueminot (27 juin 1846, ord.), Bull. n. 12841. CHARENTE.

Imposition extraordinaire (5 juin 1846, loi), 148. CHARENTE-INférieure.

Emprunt (5 juin 1846, loi), 148.

Imposition extraordinaire (3 juillet 1846, loi), 295.

CHEMINS DE fer.

· Adjudication de celui de Lyon à Avignon (11 juin 1846, ord.), 153.

Concession de celui de Bordeaux à Cette (21 juin 1846, loi), 176.

Bordeaux à Cette. Embranchement de Castres (1er juillet 1846. ord.), 185.

Crédit pour ceux d'Orléans à Vierzon et de Montpellier à Nîmes (3 juillet 1846, loi), 293.

pour celui du centre. Exécution de la partie comprise entre Châteauroux et Limoges, et le Bec-d'Allier et Clermont (21 juin 1846, loi), 265. Etablissement de celui d'Asnières à Argenteuil (10 janvier 1846, ord.), 15.

de celui de Saint-Dizier à Gray (21 juin 1846, loi), 266.

de celui de Dijon à Mulhouse, avec em branchement d'Auxonne sur Gray et de Dôle sur Salins (21 juin 1846, loi), 275.

de celui de l'Ouest (21 juin 1846, loi), 186. Prolongation jusqu'à Somain de celui d'Abscon à Denain (8 octobre 1846, ord.), 448.

Rapport au roi sur les chemins de fer (15 novembre 1846), 545.

Budget de 1847 pour les îles Saint-Pierre et Miquelon (4 septembre 1846, ord.), 352.

Cours royales. Remplacement provisoire des présidents (20 janvier 1846, ord.), 24.

Douanes. Tarif des douanes à l'île Bourbon (18 octobre 1846, ord.), 395.

à la Martinique, la Guadeloupe et l'île Bourbon (2 décembre 1846, ord.), 446.

Esclaves. Affranchissement des esclaves appartenant au domaine de l'Etat (21 juillet 1846, ord.), 315.

Instruction religieuse et élémentaire (18 mai 1846, ord.), 156.

158.

157.

Nourriture et entretien (5 juin 1846, ord.),

Régime disciplinaire (4 juin 1846, ord.),

Gendarmerie coloniale. Organisation (13 avril 1846, ord.), 96.

Création pour les établissements français dans l'Océanie (17 octobre 1846, ord.), 416. Justices de paix. Augmentation du nombre des justices de paix à la Guadeloupe (24 septembre 1846, ord.), 415.

à la Guiane française (2 décembre 1846, ord.), 461.

à la Martinique (18 octobre 1846, ord.), 416.

à l'île Bourbon (23 août 1846, ord.), 338. Organisation judiciaire à Chandernagor et à Pondichéry (3 janvier 1846, ord.), 29.

à la Martinique et à la Guadeloupe (10 octobre 1829, ord.), 24.

24.

à la Guiane française (11 avril 1830, ord.),

à l'île Bourbon (11 avril 1830, ord.), 24. Augmentation du nombre des magistrats

Erection. Réunion. Suppression. Voy. Table chronologique 8 mars, 25 juillet, 4, 27 août 1846.

- Purge des hypothèques pour des acquisitions inférieures à 100 fr. (18 avril 1842, ord.), 339. COMPAGNIE DU RHÔNE.

· Augmentation du fonds social. Autorisation (10 avril 1846, ord.), 125. COMPIÈGNE.

Imposition extraordinaire (3 juillet 1846, loi), 301.

COMPTOIR D'ESCOMPTE. Voy. Banque de France.
CONGREGATIONS RELIGIEUSES.

Etablissement. Voy. Table chronologique, 16, 27 janvier, 2, 6, 16 mars, 9, 16 avril, 12, 28 juin, 11 juillet, 5, 31 août, 9, 21 septembre, 4, 14 octobre, 25 novembre, 2, 15 décembre 1846. CONSEILS D'ARRONDISSEMENT.

Convocation (17 juin 1846, ord.), Bull. n. 12800. (16 août 1846 ord.), Bull. n. 12947.

de celui de Pontoise (20 août 1846, ord.), Bull. n. 13022.

de ceux de la Corse (6 septembre 1846, ord.), Bull. n. 13007.

CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE LA SEINE. Renouvellement triennal (8 novembre 1846, ord.), Bull. n. 13119.

pour dépenses imprévues (25 octobre 1845, ord.), 420.

Ministre de l'agriculture et du commerce pour dépenses relatives à la mission des délégués en Chine (15 décembre 1846, ord.), 463.

pour secours par suite des inondations du Rhône et de la Loire (26 octobre 1846, ord.), 384.

Ministre des finances pour le 'service des douanes (11 août 1846, ord.), 346.

(7 décembre 1846, ord.), 456.

(24 décembre 1846, ord.), 481.

pour construction de bureaux ambulants sur les chemins de fer (2 décembre 1846, ord.), 449. 15 décembre 1846, ord.), 466.

pour le service des postes (1er novembre 1846, ord.), 435.

pour le paiement d'arrérages de rentes (2 décembre 1846, ord.), 451.

pour l'emprunt grec (4 octobre 1846, ord.), 401.

pour frais de mission d'un inspecteur des finances dans les colonies (18 octobre 1846, ord.), 418.

pour le compte rendu des séances de la Chambre des Pairs dans le Moniteur (11 août 1846, ord.), 345.

pour dépenses de la Cour des Pairs (11 août 1846, ord.), 345.

--

pour dépenses de la commission mixte des bois résineux (15 décembre 1846, ord.), 466.

pour des essais de fabrication de monnaies de bronze (7 décembre 1846, ord.), 455.

pour réparation de l'hôtel des monnaies de Paris (18 décembre 1846, ord.), 480 et 481. Ministre de la guerre pour dépenses non prévues en Algérie (3 juillet 1846, loi), 225.

(10 septembre 1846, ord.), 351.

pour dépenses occasionnées par les inondations et la délivrance des prisonniers français en Algérie (15 décembre 1846, ord.), 465.

pour dépenses urgentes et imprévues (9 novembre 1846, ord.), 420.

Ministre de l'intérieur pour secours aux établissements de bienfaisance et à des personnes dans l'indigence (30 avril 1846, ord.), 105.

(25 octobre 1846, ord.), 404.

(18 décembre 1846, ord.), 467.

pour réparation des dommages causés par les inondations aux chemins vicinaux (7 décembre 1846, ord.), 456.

pour subvention aux travaux d'utilité communale (18 décembre 1846, ord.), 467.

pour les fouilles sur le sol de l'ancienne Ninive (9 novembre 1846, ord.), 431.

pour l'établissement d'une ligne télégraphique de Bayonne à la frontière d'Espagne (16 octobre 1846, ord.), 402.

pour dépenses secrètes, exercice 1846 (29 mars 1846, loi), 77.

Ministre de la marine pour dépenses urgentes du service de la marine (22 septembre 1846, ord.), 415.

(7 décembre 1846, ord.), 455.

pour les frais des funérailles de l'amiral Duperre (5 novembre 1846, ord.), 431.

pour dépenses imprévues et service des traites de la marine (3 août 1846, ord.), 332 et 333.

Ministre des travaux publics pour travaux à des routes royales (25 octobre 1846, ord.), 404.

CREDITS. REPORT.

Ministre des affaires étrangères. De celui accordé pour la reconstruction du palais de France à Constantinople (10 mars 1846, ord.), 127.

Ministre des finances. De celui accordé pour la démonétisation des espèces de billon (18 décembre 1846, ord.), 480.

Ministre de la guerre. De ceux alloués pour divers travaux extraordinaires (13 décembre 1846, ord.), 464.

de celui pour les fortifications du Havre (1er octobre 1846, ord.), 383.

Ministre de l'intérieur. De celui alloué pour la construction de la maison centrale de Beaulieu (29 juillet 1846, ord.), 329.

de ceux alloués pour le tombeau de l'empe. reur Napoléon et la translation aux Invalides des cercueils de Bertrand et Duroc (18 décembre 1846, ord.), 476 et 477.

de celui alloué pour la publication de l'ouvrage sur les ruines de l'ancienne Ninive (18 décembre 1846, ord.), 478.

de celui alloué pour peintures et sculptures du palais de la Chambre des Pairs (18 décembre 1846, ord.), 477.

de celui alloué pour la restauration de trois monuments historiques (6 décembre 1846, ord.), 471.

de celui alloué pour la restauration de l'amphithéâtre d'Arles (10 septembre 1846, ord), 352. Ministre de la justice. De celui alloué pour la restauration de la cathédrale de Paris (27 octobre 1846, ord.), 429.

de celui alloué pour les réparations de la cathédrale de Troyes (27 septembre 1846, ord.),

361.

Ministre de la marine. De crédits alloués en 1845 pour travaux extraordinaires (11 octobre 1846, ord.), 402.

de celui alloué pour réparation des dommages causés par l'incendie du Mourillon (11 octobre 1846, ord.), 416.

de celui alloué pour l'introduction des cultivateurs dans les colonies (15 juillet 1846, ord.), 315.

Ministre des travaux publics. De celui alloué pour la reconstruction de divers ponts (15 août 1846, ord.), 349.

de ceux alloués pour divers travaux publics, exercices 1844 et 1845 (15 août 1846, ord.), 348. de ceux alloués pour dommages causés par les inondations (8 février 1846, ord.), 49.

(15 août 1846, ord.), 347.

de celui pour les routes royales et les chemins de fer (8 février 1846, ord.), 50.

pour frais d'exploitation des revenus publics (11 août 1846, ord.), 345.

Ministre de la guerre pour vivres, fourrages et fabrication des poudres (10 septembre 1846, ord.), 350.

(4 décembre 1846, ord.), 462.

pour exercices clos (1er décembre 1846, ord.), 459 et 460.

Ministre de l'intérieur pour l'expédition des eaux minérales de Vichy (29 octobre 1846, ord.), 404.

pour exercices clos (29 juillet 1846, ord.), 328.

pour la détention des condamnés (3 août 1846, ord.), 337.

(9 novembre 1846, ord.), 431. Ministre de la justice pour la Légion-d'Honneur (15 décembre 1846, ord.), 465.

pour l'Imprimerie royale (30 novembre 1846, ord.), 445.

pour frais de justice criminelle et statistiques (30 novembre 1846, ord.), 445.

pour exercices clos (27 juillet 1846, ord.), 330 et 331.

(30 novembre 1846, ord.), 445 et 446. Ministre de la marine pour exercices clos (3 août 1846, ord.), 333 et 334.

(15 décembre 1846, ord.), 469 et 476.

pour vivres (7 décembre 1846, ord.), 454. Ministre des travaux publics pour exercices clos (22 juillet 1846, ord.), 330.

Affectation d'un terrain au service militaire à Bordeaux (22 mars 1846, ord.), 74.

de terrains au service de la marine (29

juillet 1846, ord.), 328.

de divers terrains au service des douanes (25 janvier 1846, ord.), Bull. n. 12592.

à l'agrandissement du port de Bandrol (25 janvier 1846, ord.), Bull. n. 12593.

du domaine d'Aréna au service du ministère de l'agriculture et du commerce (27 janvier 1846, ord.), Bull. n. 12594.

au service de l'administration des douanes (30 avril 1846, ord.), Bull. n. 12739.

au service de l'administration des contributions indirectes (26 mai 1846, ord.), n. 12788.

Bull.

Echange entre l'Etat et la ville de Bergues (31 mai 1846, loi), 142.

entre l'Etat et les héritiers Gonnet (31 mai 1846, loi), 142.

entre l'Etat et la dame Champy (31 mai 1846, loi), 143.

entre l'Etat et le comte de Pierre (31 mai 1846, loi), 142.

entre l'Etat et le sieur Simon Certain (31 mai 1846, loi), 142.

entre l'Etat et M. Ross (3 juillet 1846, loi), 264.

DONS ET LEGS.

SIer. Académie des sciences morales et politiques (15 juillet 1846, ord.), 354. Voy. Table chronologique 8 mars 1846.

II. Archevêques. Voy. Table chronologique 25 juillet 1845; 20 février 1846.

III. Armée. Acceptation du legs fait par M. Singer (22 mars 1846, ord.), 75.

IV. Au corps royal d'artillerie par M. le duc de Montpensier (12 janvier 1846, ord.), Bull. n. 12551. -V. Armée d'Afrique. Rente donnée par M. le duc d'Aumale (1er décembre 1846, ord.), 460.

VI. Asile de la Providence. Voy. Table chronologique 9 novembre 1845.

VII. Bibliothèque royale. Voy. Table chronologique 6 juillet 1846.

VIII. Bureau de bienfaisance. Voy. Table chronologique 29, 30 octobre, 2, 5, 9 novembre, 11, 14, 24, 28, 30, 31 décembre 1845; 3, 11, 12 février, 3, 8, 12, 18, 20, 25, 31 mars, 5, 6, 15, 19 avril, 24, 28, 31 mai, 2, 4, 5, 15 juin, 15 juillet 1846.

IX. Cathédrales. Voy. Table chronologique 30 juillet 1845; 22 juin, 8 août 1846.

X. Chapitres. Voy. Table chronologique 19 novembre 1845; 20 juin 1846.

XI. Communes. Voy. Table chronologique 20 septembre, 30 octobre, 9 novembre, 11, 14, 24, 28, 31 décembre 1845; 2 janvier, 3, 11, 12, 25 février, 3, 8, 9, 13, 18, 20, 25, 31 mars, 5, 15 avril, 24, 31 mai, 4, 11, 15 juin, 15 juillet, 8 août 1846.

XII. Congrégations religieuses. Voy. Table chro

-

nologique 30 juillet, 22 août, 10, 19, 20, 22 septembre, 29 octobre, 6, 19 novembre, 10, 16 décembre 1845; 2, 9, 16, 27, 28, 30 janvier, 20, 21 février, 6, 12, 16, 19, 28 mars, 14 avril, 10, 12, 27 mai, 3, 12, 15, 24, 28 juin, 15, 16 juillet, 5, 8, 31 août, 30 septembre, 25, 30 octobre, 2, 9 novembre 1846.

XIII. Curés et desservants. Voy. Table chronologique 12, 22 août, 19, 22 septembre, 30 octobre, 2, 9, 19 novembre, 1, 5, 10, 16, 24, 28, 30 décembre 1845; 9, 28, 30 janvier, 20, 22, 25 février, 4, 12, 18, 28 mars, 15, 19 avril, 12, 27 mai, 2, 3, 4, 15, 20 juin, 11, 16 juillet, 8, 20 août, 30 septembre, 9, 25 octobre, 2, 9 novem bre 1846.

XIV. Dépôt de mendicité. Voy. Table chronologique 24 décembre 1845.

XV. Ecoles de filles. Voy. Table chronologique 9 novembre 1845.

XVI. Ecole secondaire ecclésiastique. Voy. Table chronologique 16, 31 décembre 1845; 9, 28, 30 janvier, 20 février, 20 août, 15, 30 septembre, 25 octobre, 2 novembre 1846.

XVII. Eglises. Voy. Table chronologique 22 août, 29 octobre, 2, 5, 6, 9 novembre, 11, 14, 24, 28, 31 décembre 1845; 27 janvier, 3, 11, 22 février, 3, 8, 12, 18, 20, 25, 31 mars, 5, 19 avril, 24, 31 mai, 2, 4, 5, 15 juin 1846.

XVIII. Etablissement d'orphelins. Voy. Table chro nologique 2 novembre 1845.

XIX. Évêques et évêchés. Voy.Table chronologique 30 janvier, 14, 19 avril, 3 juin, 21 septembre, 2 novembre 1846.

XX. Fabriques. Voy. Table chronologique 24, 30 juillet, 13, 22 août, 6, 9, 10, 19, 20, 22 septembre, 13, 16, 21 octobre, 2, 4, 5, 6, 9, 12, 19 novembre, 1, 5, 16, 28, 30, 31 décembre 1845; 9, 28, 30 janvier, 20, 22, 25 février, 4, 28 mars, 14, 15 avril, 10, 12, 22, 27 mai, 3, 20, 22, 24 juin, 11, 15, 16 juillet, 8, 20 août, 21, 30 septembre, 9, 25, 28, 30 octobre, 2, 9 novembre 1846. XXI. Frères de la Doctrine chrétienne. Voy. Table chronologique, 8 septembre 1846.

XXII. Hospices. Voy. Table chronologique 30 juillet, 10, 20 septembre, 29 octobre, 2, 5, 9, 19 novembre, 14, 6, 24, 28, 30, 31 décembre 1845; 27 janvier, 5, 11, 12, 20 février, 3, 8, 12, 18, 20, 25, 31 mars, 6, 15, 19 avril, 10, 24, 27, 28 mai, 2, 4, 5, 15, 20 juin, 15 juillet, 8, 20 août, 30 septembre, 25 octobre, 9 novembre 1846.

XXIII. Maires. Voy. Table chronologique 12 fé vrier 1846.

XXIV. Maison de retraite des prêtres âgés et infirmes. Voy. Table chronologique 22 août, 13 octobre 1845; 27 mai, 16 juillet 1846.

XXV. Maisons de refuge, de charité, de travail et de secours. Voy. Table chronologique 24 décembre 1845; 3 février 1846.

XXVI. Marine. Acceptation du legs de M. Singer (21 novembre 1846, ord.), 447.

XXVII. Missions étrangères. Voy. Table chronologique 13 octobre 1845.

XXVIII. Muséum d'histoire naturelle de Paris. Voy. Table chronologique 6 juillet 1846. XXIX. Pauvres. Voy. Table chronologique 24, 30 juillet, 22 août, 10, 19, 22 septembre, 29 octobre, 2, 9, 19 novembre, 1er, 5, 10, 14, 16, 24, 28, 30, 31 décembre 1845; 9, 20, 28, 30 janvier, 3, 9, 11, 12, 20, 22, 25 février, 3, 4, 12, 18, 25, 28, 31 mars, 14, 15, 19 avril, 10, 12