SM l'empereur Napoléon renonce, pour lui et ses successeurs et descendants, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté et de domination, tant sur l'empire français et le royaume d'Italie que sur tout autre pays. Histoire de la Restauration - Page 606by Alfred Nettement - 1860Full view - About this book
| Pierre-François-Félix-Joseph Giraud - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1814 - 136 pages
...de Prusse. • AHT. Ier. SM l'Empereur Napoléon renonce pour lui et ses successeurs et descendans , ainsi que pour chacun des membres de sa famille ,...Français et le royaume d'Italie que sur tout autre pays. '. 2. LL. MM. l'Empereur Napoléon et l'Impératrice Marie-Louise , conservent ces titres et qualités... | |
| Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1814 - 374 pages
...SM l'empereur Napoléon renonce pourlui , ses successeurs et descendans , .ainsi que pour tous les membres de sa famille , à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire français que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. II. LL. MM. l'empereur et Marie Louise conserveront... | |
| Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...suivants : 1er. Sa Majesté l'Empereur Napoléon renonce, pour lui et ses successeurs en descendance, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté, de domination, tant tur l'Empire français, le royaume d'Italie, que sur tout autre pays. 9. SM l'Empereur... | |
| Great Britain. Parliament - Great Britain - 1815 - 642 pages
...articles suivans : Art. 1. L'Empereur Napoléon renonce pour lui et ses successeurs et descendans, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à...l'empire Français et le royaume d'Italie, que sur tous autres pays, Art. 2. Leurs Majestés l'Empereur Napoléon et l'Impératrice Marie Louise conserveront... | |
| Alph. de Beauchamp - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1815 - 614 pages
...révolution étonnante. En vertu de ce traité, Napoléon renonçoit, pour lui et ses successeurs , à tout droit de souveraineté et de domination /...français et le royaume d'Italie que sur tout autre pays du monde ; il acceptoit pour lieu de son séjour , sa vie durante , l'île d'Elbe , érigée en principauté... | |
| Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 462 pages
...convenus des articles suivans : L'empereur Napoléon renonce , pour lui et ses successeurs et descendans , ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à...souveraineté et de domination ,tant sur l'empire irancois et le royaume d'Italie , que sur 1 '',<•*.: '\ .*;»' . ' >»• j»v;«U- .. j uv ' l tous... | |
| Alph. de Beauchamp - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1815 - 680 pages
...suivons : Ier. Sa majesté l'empereur Napoléon renonce , pour lui et ses successeurs en descendance, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté, de domination, tant sur l'empire français, le royaume d'Italie , que sur tout autre pays. 2. Sa majesté... | |
| Gabriel Peignot - 1815 - 626 pages
...de Prusse , par lequel Napoléon renonce pour lui et pour les siens à tout droit de souveraineté , tant sur l'empire Français et le royaume d'Italie, que sur tout autre pays; lui , son épouse et ses parens conserveront leurs titres ; il sera , sa vie durant , prince souverain... | |
| France - France - 1816 - 734 pages
...articles suivons: 1. Sa Majesté l'empereur Napoléon renonce, pour lui et ses successeurs en descendance, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté, de domination, tant sur l'empire français, le royaume d'Italie, que sur tout autre pays. 2. Sa Majesté... | |
| Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 pages
...convention aux conditions suivantes. Napoléon Buonaparte renonce, pour lui, ses successeurs et descendans , ainsi que pour chacun des membres de sa famille , à tout droit de souveraineté et de domination tantsur l'empire françois et sur le royaume d'Italie, que sur tous autres pays. Art. i. Lui et son... | |
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