...FICHAU-CAVREL. PREFECTURE DU DÉPARTEMENT DE L'OISE. MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. Nous, Ministre Secrétaire d'Etat au département de l'Instruction...publique ; Vu la demande formée par la Société fondée a Beauvais sous le titre de : Société académique d'archéologie, sciences et arts du département...

...FICHAU-CAVREL. PRÉFECTURE DU DÉPARTEMENT DE L'OISE. MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. Nous, Ministre Secrétaire d'Etat au département de l'Instruction...publique ; Vu la demande formée par la Société fondée a Beauvais sous le litre de : Société académique d'archéologie, sciences et arts du département...

...volonté nationale, Empereur des Français; A tous présents et à venir, salut : Sur le rapport de notre Ministre Secrétaire d'Etat au département...l'Instruction publique; Vu la demande formée par l'Académie de Stanislas, à Nancy; Notre Conseil d'Etat entendu; Avons décrété et décrétons ce...

...volonté nationale, Empereur des Français, A tous présents et à venir, salut. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat au département...l'Instruction publique, Vu la demande formée par la Société chimique de Paris, Notre Conseil d'Etat entendu, Avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE...

...volonté nationale, Empereur des Français, A tous présents et à venir, salut. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat au département...l'Instruction publique, Vu la demande formée par la Société chimique de Paris, Notre Conseil d'Etat entendu , Avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE...

...HISTORIQUES D'ALSACE. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu, etc. Sur le rapport de notre Ministre d'État au département de l'instruction publique, Vu la demande formée par la Société pour la conservation des monuments historiques d'Alsace, dont le siège est à Strasbourg, à l'effet...

...HlSTORIQUES D'ALSACE. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu, etc. Sur le rapport de notre Ministre d'État au département de l'instruction publique, Vu la demande formée par la Société pour la conservation des monuments historiques d'Alsace, dont le siège est à Strasbourg, à l'effet...

...Français, A tous présents et à venir, salut : Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique, Vu la demande formée par la Société de chirurgie de Paris, en date du 6 avril 1865; Vu le décret du 29 août 1859, par lequel cette Société...

...Français, A tous présents et à venir, salut : Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'Élat au département de l'instruction publique, Vu la demande formée par la Société de chirurgie de Paris, en date du 6 avril 1865; Vu le décret du 29 août 1859, par lequel cette Société...

...Français , A tous présents et à venir, salut : Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique , Vu la demande formée par la Société de chirurgie de Paris, en date du 6 avril 1865; Vu le décret du 29 août 1859, par lequel cette Société...