 | Mineral industries - 1810 - 544 pages
...•• • 3. Les minières comprennent les minerais de fer ditsd'alluvion , les terres pyriteùses propres à être converties en sulfate de fer, les...grès , pierres à bâtir et autres , les marbres , granités, pierres à chaux , pierres à plâtre , les pouzzolanes, les trass , les basaltes , les... | |
 | Forests and forestry - 1810 - 604 pages
...métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer , les...granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles,... | |
 | France - Law - 1810 - 820 pages
...d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres almnineuses et les tourbes. 4- Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres àbûtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres a plâtre, les pozzolanes, le trass... | |
 | P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 340 pages
...a. Minières. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvîon , les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer , les terres alumineuses et les tourbes. L'exploitation de ces substances ne peut avoir lieu sans une permission qui détermine les limites... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 594 pages
...pyriteuses propres à (i) Ou peut voir encore U loi du 28 juillet 1791 , relative aux mines 2) Art. 2 ibid. être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes (i). Les carrières renferment les ardoises , les grès ; pierres à bâtir et autres , les marbres... | |
 | Claude Etienne Delvincourt - 1825 - 440 pages
...précédent , celles connues pour contenir les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 3. Les établissemens compris sous la dénomination indiquée en l'article 2 de la loi du 2i avril... | |
 | Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - 704 pages
...3 de la loi. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. « ART. 4- Corresp. a Fart. 4 de la loi. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres... | |
 | Théodore Ravinet - Mineral industries - 1829 - 806 pages
...métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les...carrières renferment les ardoises , les grès , pierres à bâtii et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, kH pouzzolanes, le trass,... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1830 - 608 pages
...nécessité d'une déclaration de la part de l'exploitant. PREMIÈRE DIVISION. Des Carrières. AM. 35o6. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granité, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, le strass, les basaltes, les laves... | |
 | Charles Delalleau - 1835 - 512 pages
...propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses etles tourbes. Ibid., art. 3. Les carrières renferment les ardoises , les grès,...granits , pierres à chaux , pierres à plâtre, les pozzolanes.letrass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil , argiles... | |
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Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer , les terres alumineuses et les tourbes. 
