HALAGE V. Passage des pêcheurs. HUÎTRES, 406 et 408. IMPORTATION DE POISSONS, 148, 413 et 414. INSTRUMENTS DE PÈCHE. Visite par les gardes, 167. MARINIERS. - Détention de filets à bord, 158, s. MINEURS. Délits de pêche, 358. - Défaut de discernement, 359. Contrainte par corps, 377. NUIT. Pêche au flambeau, 353, 492, s. 535. OIES. OMBRE OPPOSITION Temps du frai, 480. CHEVALIER, 475. à une condamnation par défaut, 315. PASSAGE DES PÈCHEURS. — Chemin de halage, 168, s. Terrain d'autrui, 34. PÈCHE à la ligne, 26, s., 501: dans les cours d'eau glacés, 538; avec des engins prohibés, 131, s.; les fêtes et dimanches, 519;- la nuit, 353, 492, s.; sans permission, 19, s.; En Belgique, 259. la Bidassoa, 543; PECHE MARITIME. Ses limites, 10. PECHERIES, 514. PEINES. Cas où il y a plusieurs délits, 319. PERMISSIONS DE PÈCHE, 12, s. PLOMBAGE ET MARQUE DES FILETS, 157. dans POLICE DE LA NAVIGATION. Contraventions, 216. POISSON des grandes espèces, 507, s.; 511, s.; - des pe de petites dimensions, pêchés en délit, 223, 237. s.; n'ayant pas la longueur réglementaire, 146, s.; provenant d'étangs particuliers, 148, s.; de l'étranger, 148, 41i et 413. POUDRE. V. Substances explosibles. par l'administration, 188; par le ministère public, 189; — par les parties intéressées, 330, s.; gardes particuliers, 341, s. POURVOI EN CASSATION, 317. PRESCRIPTION DES DÉLITS DE PECHE, 301, s.; 309 s.; 344. Cas où elle est interrompue, 307. - des gardes-pêche, 245, s.; gardes champêtres, 248; des gendarmes, 249; des gardes forestiers, 250; des agents des ponts et chaussées, 251. Dépôt d'une expédition. 252. Enregistrement, 254, s. Transmission, 257. Notification, 262. Force probante, 274, s., 281, s. - Inscription de faux, 284, s., 287, s. Preuve contraire, 278. PROPAGATION DES ESPÈCES, 540. PROVENANCE DES POISSONS. Charge de prouver, 487, s. RECHERCHE DU POISSON A DOMICILE, 427, s. RECOURS EN GRACE, 374. RECOUVREMENT DES AMENDES, 370. Décrets qui les REPEUPLEMENT DES COURS D'EAU, 415, 540. RÉSERVES POUR LA REPRODUCTION. établissent, 404. Indemnités aux propriétaires, 405. Contraventions, 418. RÉSERVOIRS, 8. RESPONSABILITÉ en genéral, 364, s.; du mari, du maître, des gardes 365; des père, mère, tuteur, 366; 367; des fermiers de pêche, 368; négligents, 47. RIVIÈRES navigables, 2; flottables, 6; — gelées, 535. ROUISSAGE, 111. RUISSEAUX FLOTTABLES, 6. SAISIE 223. des filets et engins, 217, s.; des poissus, Réclamations des tiers, 253. Reente des poissons saisis, 489. SAUMON, 413, 475, 485 et 504, s. SIGNIFICATION DES CONDAMNATIONS, 369. SENNE OU SAINE, 522. SUBSTANCES enivrantes, 103; SURVEILLANCE DE LA PÈCHE, 182; tration des ponts et chaussées, 395, s., 545. TÉMOINS. Audition, 268. Taxe, 270, s. |