| France - Law - 1913 - 1994 pages
...à vingt-six millimètres cinq dixièmes (oo2Ô5) par mètre sur soiiante mètres (60°) seulrment. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...paraîtraient utiles, mais ces modifications ne pourront ôlre exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'autorité compétente pour approuver... | |
| France - Law - 1917 - 1584 pages
...que faire se pourra. Le concessionnaire aura la [acuité, dans des cas exceptionnels, de proposer aut dispositions du présent article les modifications...paraîtraient utiles, mais ces modifications ne pourront -''tre exécutées que moyennant l'approbation préalable du préfet. ''• En général, pour les... | |
| France - Law - 1891 - 1220 pages
...déclivités est fixé à '|u»tre centimètres (o"o4). Les déclivités correspondant aux conrbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la lu min' . dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications... | |
| France - Law - 1888 - 1694 pages
...millimètres (o",o45). Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduila tant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposa'' dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles,"""' modifications... | |
| France - Law - 1876 - 1548 pages
...succéderont en sens contraire, et de manière A verser Icnrs faux au même point. l,<-s il'Vlmtrs esponsables des avaries que le matériel pourrait éprouver pendant son parcours ou s pouira. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles •... | |
| Civil engineering - 1864 - 758 pages
...sens "contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondantes aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à ,celles de l'article... | |
| Civil engineering - 1862 - 826 pages
...sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondantes aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourr2. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et i celles de (article... | |
| A. Cerclet - 1845 - 736 pages
...l'article précédent, les modifications dont l'expérience pourra indiquer l'utilité et la convenance; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration supérieure. 7. Il sera pratiqué au moins six gares entre Paris et Versailles, indépendamment... | |
| Mineral industries - 1854 - 1218 pages
...l'article précédent , les modifications dont l'expérience pourra indiquer l'utilité ou la convenance; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration supérieure. Art. G. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'évitement... | |
| PAR J. B. DUVERGIER - 1855 - 474 pages
....M»j«/ „„„.„....л,, u,,..... .i„ 11 lience pourra indiquer l'utilité ou la convenance; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration supérieure. G. Lo nombre, l'étendue et l'emplacement des Arl. 1e'. Les steurs Vauthorin,... | |
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