Annuaire administratif et artistique du departement de l'Aube1881 |
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... négociant . Administrateurs MM . Bazin - Rousselet ; Emile Hoppenot ; Ga- biot ; Douine ( Hip . ) ; Samuel ; N ... ENREGISTREMENT ET DOMAINES L'administration de l'enregistrement et des domaines de l'Etat est char- gée de la régie et de ...
... négociant . Administrateurs MM . Bazin - Rousselet ; Emile Hoppenot ; Ga- biot ; Douine ( Hip . ) ; Samuel ; N ... ENREGISTREMENT ET DOMAINES L'administration de l'enregistrement et des domaines de l'Etat est char- gée de la régie et de ...
Page 149
... négociant , secrétaire , rue Jaillant - Desch . MM . Membres . Paul Raguet , négociant , mail des Blanchisseurs . Gérard - Millot , ancien négociant , rue de Paris . Douine ( Hippolyte ) , filateur , mail du Chaillouet . Fontaine ...
... négociant , secrétaire , rue Jaillant - Desch . MM . Membres . Paul Raguet , négociant , mail des Blanchisseurs . Gérard - Millot , ancien négociant , rue de Paris . Douine ( Hippolyte ) , filateur , mail du Chaillouet . Fontaine ...
Page 153
... négociant , aux Riceys . Le baron de Vendeuvre ( Gabriel ) , ancien député , au château de Vendeuvre . L'abbé Sausseret , chanoire honoraire , curé , à Méry - sur - Seine . L'abbé Georges ( Etienne ) , prêtre en retraite , à Rosnay - l ...
... négociant , aux Riceys . Le baron de Vendeuvre ( Gabriel ) , ancien député , au château de Vendeuvre . L'abbé Sausseret , chanoire honoraire , curé , à Méry - sur - Seine . L'abbé Georges ( Etienne ) , prêtre en retraite , à Rosnay - l ...
Page 163
... propriétaire . Charles Berthier , négociant . Chalmel , ancien greffier en chef du tribunal civil . Fléchey , architecte . Le docteur Hervey père . Emile Hoppenot , manufacturier . Lapierre , ancien notaire . DÉPARTEMENT DE L'AUBE . 163.
... propriétaire . Charles Berthier , négociant . Chalmel , ancien greffier en chef du tribunal civil . Fléchey , architecte . Le docteur Hervey père . Emile Hoppenot , manufacturier . Lapierre , ancien notaire . DÉPARTEMENT DE L'AUBE . 163.
Page 176
... négociant à Bercenay - en - Othe . 5. BERNARD , Louis , entrepreneur à Brevonnes . 6. BERTHAULT , Adérald , cultivateur à Sainte - Savine . 7. BICHE , Isaïe - Arsène , à Troyes . 8. BIZET , Firmin - Honobert , ancien notaire à Piney . 9 ...
... négociant à Bercenay - en - Othe . 5. BERNARD , Louis , entrepreneur à Brevonnes . 6. BERTHAULT , Adérald , cultivateur à Sainte - Savine . 7. BICHE , Isaïe - Arsène , à Troyes . 8. BIZET , Firmin - Honobert , ancien notaire à Piney . 9 ...
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Common terms and phrases
adjoint administrative Aix-en-Othe ancien notaire Arcis Arcis-sur-Aube Arrondissement de Bar-sur-Aube Arrondissement de Nogent-sur-Seine Arrondissement de Troyes Auxon Bar-sur-Aube Bar-sur-Seine Beaufort Bouilly Brienne Brienne-le-Château BUREAU DE BIENFAISANCE BUREAU TÉLÉGRAPHIQUE Canton Chaource Charles Chavanges chef classe Commission communaux communes comte Conseil général CONSEIL MUNICIPAL cultivateur curé d'arrondissement département de l'Aube départemental dépêche Dienville directeur docteur en médecine Ecole Emile Ervy Essoyes Estissac Eugène évêque fabricant de bonneterie Fête FOIRES Gauthier greffier Gyé-sur-Seine heures du soir inspecteur instituteur Isle-Aumont jeudi juge de paix Jules L'abbé l'expéditeur l'Hôtel-de-Ville Landreville Lesmont lundi Lusigny mail maire maison marchand Marcilly-le-Hayer mardi martyr membres mercredi Méry-sur-Seine messager Mile Mlle Mussy-sur-Seine négociant Nogent Nogent-sur-Seine Pierre Piney Plancy polissoirs Pont-sur-Seine POSTE AUX LETTRES Préfecture Préfet président primaire professeur propriétaire Ramerupt receveur Riceys Romilly Romilly-sur-Seine rue Notre-Dame rue Thiers saint Saint-Vincent-de-Paul samedi secrétaire service Sœur Soulaines suppléant Trainel trésorier tribunal Vendeuvre vendredi vice-président vierge Villenauxe
Popular passages
Page 33 - Le Pouvoir législatif s'exerce par deux Assemblées : la Chambre des Députés et le Sénat. — La Chambre des Députés est nommée par le suffrage universel, dans les conditions déterminées par la loi électorale.
Page 33 - Le président de la République est élu à la majorité absolue des suffrages par le Sénat et par la Chambre des députés réunis en Assemblée nationale. Il est nommé pour sept ans. Il est rééligible.
Page 39 - Nul n'est élu au premier tour de scrutin s'il n'a réuni : 1° la majorité absolue des suffrages exprimés ; 2° un nombre de suffrages égal au quart de celui des électeurs inscrits.
Page 33 - Chambres ; il promulgue les lois lorsqu'elles ont été votées par les deux Chambres; il en surveille et en assure l'exécution. Il a le droit de faire grâce ; les amnisties ne peuvent être accordées que par une loi. Il dispose de la force armée. Il nomme à tous les emplois civils et militaires.
Page 35 - Le Sénat a, concurremment avec la Chambre des députés, l'initiative et la confection des lois. || Toutefois les lois de finances doivent être, en premier lieu, présentées à la Chambre des députés et votées par elle.
Page 34 - République, de déclarer qu'il ya lieu de réviser les lois constitutionnelles. Après que chacune des deux Chambres aura pris cette résolution, elles se réuniront en Assemblée nationale pour procéder à la révision. Les délibérations portant révision des lois constitutionnelles, en tout ou en partie, devront être prises à la majorité absolue des membres composant l'Assemblée nationale.
Page 220 - Les notaires sont les fonctionnaires publics établis pour recevoir tous les actes et contrats auxquels les parties doivent ou veulent faire donner le caractère d'authenticité attaché aux actes de l'autorité publique , et pour en assurer la date , en conserver le dépôt , en délivrer des grosses et expéditions.
Page 35 - Art. 3. Nul ne peut être sénateur, s'il n'est Français, âgé de quarante ans au moins, et s'il ne jouit de ses droits civils et politiques.
Page 166 - Tout enfant âgé de moins de deux ans, qui est placé moyennant salaire en nourrice, en sevrage ou en garde, hors du domicile de ses parents, devient, par ce fait, l'objet d'une surveillance de l'autorité publique, ayant pour but de protéger sa vie et sa santé.
Page 39 - Tout député nommé ou promu à une fonction publique salariée cesse d'appartenir à la Chambre par le fait même de son acceptation; mais il peut être réélu, si la fonction qu'il occupe est compatible avec le mandat de député. — Les députés nommés ministres ou soussecrétaires d'Etat ne sont pas soumis à la réélection.