(N. B. - Le chiffre romain indique le tome, et le chiffre arabe la colonne.) INTRODUCTION. Chapitre premier.- Les sciences politiques et sociales Chap II. Les sciences politiques et sociales considé- - 1 classe. Branches de l'activité sociale.-§1. La science générale de la société, I, 10. § 2. La politique; III, II, 149. Rapports de l'Eglise et de l'Etat, II, 222. §3. L'administration, I, 52. La police, III, 304. Les finan- ces, 11. 620. § 4. La science de la famil'e, II, 598. philosophique, II, 202 et 222. 270. Droit public intérieur, II, 270. Droit des gens, 11, 252. Rapports de l'Eglise et de l'Etat, II, 322. §3. Droit administratif, II, 256. - - - 3 classe. Développement historique. - § 1. L'histoire, - LIVRE PREMIER. - -- - SCIENCE GENERALE Titre I". De l'homme et de la société en - Chapitre premier. De l'homme individuel, II, 1030. Unité de l'espèce humaine, 1031. Besoins physiques de l'homme, 1032. Des habitudes physiques, 1033. Transmis- sion de ces habitudes par la génération, 1034. Origine de la diversité des races humaines, III, 622. Identité réelle des races diverses, 624. Action du climat sur l'homme, II, 1159 et III, 625. Cette action n'exerce aucune influence sur le développement intellectuel et morale de l'hom- me, I, 1160. L'homme est avant tout un être intelligent et doué du libre arbitre, II, 1032. Il ne saurait vivre sans loi morale et sans éducation, II, 1033. L'homme est un être essentiellement social, II, 1033. Chap. II. De la société, III, 900. Nécessité de l'état social, II, 1033. L'état social est l'état naturel de l'hom- me, III, 900. Fausseté des doctrines qui font reposer J'existence de la société sur un contrat, sur des circons- tances fortuites, etc., I. 901. Division de la société gé- nérale des hommes en sociétés particulières ou nations, Titre II. Des conditions premières de la Chapitre premier. — De la religion, III, 626. La société ne saurait exister sans religion, 627. Conséquences sociales de l'affaiblissement des idées religieuses, 627. Du christianisme et de son influence sur la société, Chap. II. De la loi en général, II, 1192. L'homme ni la société ne sauraient vivre sans loi, 1192. Distinctions des lois libres et des lois fatales, 1195. Caractères de la loi libre. Elle est un commandement, 1194. Elle émane d'un supérieur, 1194. Elle constitue les devoirs et les droits, 1194. Elle est obligatoire, 1191. Elle est pourvue d'une sanction, 1191. Elle est le fondement de la justice, 1195 et 1138. Distinction de la loi divine et de la loi bu- Chap. III. De la morale, II, 1324. Elle forme le principe constitutif de la société, 132. Elle forme son but et sa loi suprême, 1325. La décadence sociale est la suite inévitable de la disparution des croyances morales, 1326. C'est de la morale qu'émanent tous les devoirs et droit, 144. Des devoirs de justice, 1138. Des devoir : do Chap. V. -Du droit, II, 202. Différentes acceptions d mot droit, 203. Distinction de la morale et du droit. Tout droit émane de la morale, 207. Principes communs à la morale et au droit, 210. Principes propres au droit, 213. Du droit naturel ou philosophique, 252. Histoire gé- nérale de la théorie du droit naturel, 258. Si le droit Da- turel découle de la nature de l'homme, 265. Comment il est connu à l'homme, 269. Des droits individuels, 211. Réfutation de la théorie des droits de l'homme, 275. Chap. VI. Du but de la société. Une société ne sau rait subsister sans but d'activité, III, 11. C'est la diffé rence des buts d'activité qui constitue la différence des nationalités, 12. Refutation de l'opinion qui fait reposet la nationalité sur la race, la langue, le territoire, etc., 10. Conditions pour qu'un but d'activité puisse fonder une nation, 12. Preuves historiques de ces principes, 13. tributs essentiels de la souveraineté, 917. La souverai De la souveraineté, III, 917. At- neté absolue n'appartient qu'à Dieu, 917. De la nécessité d'une souveraineté sociale, 918. Doctrines admises l'égard de la souveraineté, 918. De la souveraineté so- ciale, 919. De la souveraineté des gouvernements histo riques, 919. De la souveraineté du peuple, 919. De la souveraineté de la loi morale et nationale, 920. Limites de la souveraineté, 925. Manière dont la souveraineté se De la législation, II, 1165. Nécessité da Chapitre premier. De la souveraineté intérieure, III, 925. De l'exercice de la souveraineté, 111 385. De la divi- sion du pouvoir en pouvoir législatif, exécutif et judi- ciaire, 386. Si la souveraineté peut être déléguée, 9. Du système représentatif, 919. Du droit des majorités Chap. II. Des constitutions, I, 1321. De l'utilité des constitutions, 1322. Des constitutions écrites et non écri Titre II. Des diverses formes du gouver Chap. II. De la monarchie, II, 128%. Caractères géné- raux de la monarchie, 1286. De la monarchie héréditaire, 1987. De la monarchie élective, 1288. De la monarchie constitutionnelle, 1290. De la monarchie absolue, 1, 32. Du despotisme, II, 108. De la tyrannie, III, 1085. Chap. III.-De l'aristocratie, III, 55. De l'oligarchie, III Chap. IV. De la république, III, 651. De la démo- Chap.IV. - Des Etats fédératifs, I, 1291. - Des citoyens, de leurs obligations Chapitre premier-Conditions requises pour être mem- - Chap. II. Chap. III. Droits des citoyens, II, 274. De la sûreté, III, 1249. De la liberté, II, 1170. De la liberté civile 4178 Liberté individuelle, 1178. Liberté de la presse, HI, 399. Du droit de réunion et d'association, 1,435. De l'égalité, II, 316. Du droit de pétition, III, 274. De la Titre VI. Institutions complémentaires. Chap. II. Organisation judiciaire, III, 55. Du pouvoir Chap. III. Organisation militaire, II, 101. Du but de - Chap. IV. Des colonies, 1, 1182. II. PARTIE HISTorique ou droit public positif. Chapitre premier. Formes politiques des peuples païens en général, III, 390. Absence de la représenta- tion, 919. Des castes et des classes, I, 966 et 1116. De Chap. II. Institutions nées du christianisme, I, 1059. Système représentatif, III, 920. Liberté civile, II, 1175. Titre II. Les sociétés primitives et l'Asie Chapitre premier. Les sociétés primitives, III, 940. - Chap. II. L'Inde ancienne, II, 1048. Le code de Manou, 1049. Doctrine de la chute des anges, principe Castes pures, 1059. Castes impures, 1060. Organisation sociale, 1062. De la royauté, 1062. Règies concernant la guerre, 1065. Organisation économique, 1067. Droit cri- Chap. III. L'Indo-Chine, II, 1080. L'empire Birman ou royaume d'Ava, 1080. Le royaume de Siam, 1080. La Cochinchine ou le royaume d'Ainam, 1081. Chap. IV. La Chine, I, 1020. Coup d'œil sur l'his toire de la Chine, 1021. Principes de l'autorité patriar- Chap. V. Le Japon, II, 1131. Origine de la civilisa- Titre III. général sur les lois de Moise et l'organisation politique Chap. II. L'Egypte ancienne, II, 534. Division de la population en castes, 335. Gouvernement des rois, 336. Chap. III.-L'Assyrie, 1, 460. Révolutions de cet em- pire, 461. Gouvernement despotique, 462. Ministres, 465. Administration des provinces, 466. Chap. IV.-La Perse, 1, 264. Le Zendavesta, 265. Mo- rale de Zoroastre, 267. Division de la population en classes, 268. Forme du gouvernement, 269. Gouverne- ment des provinces, 269. Despotisme des rois de Perse, Chap. V. La Grèce ancienne en général, II, 954. Origine des cités grecques, I, 1108. Révolutions géné- raies des cités, II, 955. Organisation militaire, III, 104. Colonies grecques, II, 957. Rapports entre les cités de Chap. VI.-Sparte, III, 929. Législation de Lycurgue, 930. Organisation politique, 930. Les perièques ou La- Chap. VII.-Athènes, I, 466. Coup d'œil sur l'histoire d'Athènes, 467. Constitution athénienne, 474. Droits des citoyens; esclaves; métèques, 475. Les pouvoirs publics, 479. Les tribunaux, 483. L'administration, 487. Finances, 490. Organisation militaire, 491. Organisation économi- Chap. VIII.-Carthage, 1, 951. Origine de Carthage, 951. Constitution de cette ville, 951. Ses traités avec Rome, § 1. Rome sous les rois, 779. Formation de la cité ro- § 2. République jusqu'aux guerres civiles, III, 783. § 3. Constitution romaine aux beaux temps de la ré- $4. Rome au temps des guerres civiles, 1807. 1 ois ta TABLE METHODIQUE DES MATIERES. § 5. L'empire romain avant Constantin III, 810. L'empe- § 6. L'empire depuis Constantin, IV, 816. Changements Titre IV. Le moyen dge en général. Chapitre premier. -- Les barbares, I, 654. Les lois Ch. p. II. La féodalité, II, 609. $1. Origine de la féodalité, II, 610. Hérédité des fiefs, 6II. De la noblesse, III, 1157. Obligation des feudataires, II. 612, et III, 111. Chevalerie, III, 112. Droits féodaux, $2. Les communes, I, 1227. Origine des communes, 1230. Leur organisation, 1233. Peuples orientaux du moyen âge vernement de cet empire, 167. Fonctions et dignités de L'empire d'Orient, III, 166. Gou- la cour, 167. Progrès civils, 168. Chap. II. L'Arménie, I, 408. Aristocratie féodale, L'islamisme, II, 1116. Principes politi- Chap. IV. Les Arabes et le khalifat, I, 340. Les § 1. Coup d'œil sur l'histoire de la Turquie, 1050. Réformes de Mahmoud, 1038. Hatti-schérif de Gulhané, § 2. Organisation politique, 1037. Le sultan, 1037. Le grand visir, 1038. Le cheick ul islam, III, 1038 Le di- van, 1038. Les conseils, 1038. L'administration des pro- vinces, 1039. L'uléma, 1039. La justice, 1039. L'organi- sation militaire, 1040. La hiérarchie des rangs, 1040. Les rayas, 101. Les dernières réformes, 1078, §3. Les principautés Danubiennes, 1041. La Valachie et la Moldavie, 1011. La Servie, 1012. arabes en Egypte, 342. Mameluks, 312. Mehemet-Ali, L'Egypte moderne, II, 341. Dynasties $11. Réformes sociales et politiques qu'il opéra, 318. Chap. VIII- Les Etats barbaresques, 1, 660. §1. L'Algérie avant la domination française, 138. Ori- Chapitre premier.-L'ancienne Gaule, II, 911 et915. La Gaule sous les Romains, I, 416. Confédération ar moricaine, 417. Origines de la France, II, 749. Chap. II. Constitution française, 751. Constitution de Ja France sous les Mérovingiens et le Carlovingiens, 751. Législation de cette époque, 752. Lo salique, 1199. Loi ripuaire, 1199. Capitulaires, I, 941. La royauté sous Clovis et ses successeurs, II, 752. Maires du palais, 752. Organisation carlovingieune, 753. Classes de la popula- tion, 753. Bénéfices militaires, 754. Missi Dominici, 754. §1. Constitution francaise sous les rois de la troisième race, 758. Affaiblissement de la royauté; grands fiefs, 1272 § 2. Constitutions françaises depuis la révolution, 768. Chap. II. Lois électorales, III, 1166. Lois de la res- - Chap. III.1.ois sur la presse, III, 399. 1.oi du 17 mai 1819, 599. Loi du 26 mai 1819, 402. Loi du 9 juin 1819, 407. Loi du 31 mai, 1820, 408. Loi du 28 juillet 1821, 409. Loi du 17 mars 1822, 409. Loi du 25 mai 1822, 410. Ordonnances du 21 juillet 1824, 413. Ordonnance du 5 novembre 1827, 415. Loi du 18 juillet 1828, 415. Loi du 29 novembre 1830, 419. Loi du 10 décembre 1830, 419. Chap. IV. - De la liberté individuelle, II, 1175. Li- berté d'association et de réunion, Ili, 174. Etat de siège, Chap. V. Organisation judiciaire, III, 63. $1. Organisation judiciaire, III, 65. Justices seigneo- riales, 64. Bailliages et sénéchaussées; prévôtés, 63. Parlements, 66. Présidiaux, 70. Agents divers, 71. §2. Organisation judiciaire depuis la révolution, III, 72. Institution de l'assemblée constituante, 74. Organi- sation actuelle, 76. Justice de paix et police simple, 76. Tribunaux de première instance; police correctionnelle, 77. Tribunaux de commerce, 79. Arbitrage, 80. Pru- d'hommes, 80. Cours impériales, II, 80. Cours d'assises, 82. Du jury, 82. Loi du 4 juin 1853, 83. Nombre de voix requises pour un verdict du jury, 88. Cour de cassation, 90, Arrêts d'interprétation des lois, 92. Des magistrats, 92. Des avocats. 95. Des agréés, 97. Des avoués, 97. §1. Ancienne organisation militaire française, II, 110. Le ban et l'arrière-ban, 112. Organisation militaire sous François 1, 118. Sous Louis XIV, 121. Sous Louis XVI, 124. Maison militaire du roi, 124 Chan- gements introduits pendant la révolution, 125. Marine § 2. Armée de terre, III, 127. Recrutement, 127 Engagements volontaires, 150. Remplacements, 17. Composition de l'armée française, 131. Infanterie, 131. Cavalerie, 133. Artillerie, 136. Génie, 134. Garde imp÷- riale, 136. Fortifications, 156. Etat-major général, 158. Corps d'état-major, 140. Service de santé, 11. Emotes militaires, 142. Gendarmerie, 146. Avancement et gəran- tie des grades, 148 Solde, 150. Administration intérieure des corps, 153. Administration centrale, II, 1006. Adın:- nistration générale; intendance, III, 155. Oficiers d'ad- ministration, 156. Arsenaux et manufactures d'armes, 159. Remonte, 160. Retraite. Pension, 161. luvali es, § 5. Marine, II. 1256. Inscription maritime, II, 1277. Recrutement, 1238. Corps des équipages de ligne, 120. - territoriales, 1958. Administration, 1258. Population, Titre VII. Les Etats de l'Europe mo- derne autres que la France. Chapitre premier. L'Espagne, II, 435. Conquête de Chap. II. Le Portugal, III, 563. Origines du Portu- Chap. III. L'Italie, 1119. § 1 Histoire de l'Italie, II, 1120. Ostrogoths, II, $2. Sardaigne, III, 868. Origine de l'Etat sarde, § 3. Toscane, III, 988. 4. Parme et Plaisance, 230. 5. Modène, II, 1284. 6. Etats pontificaux, III, 175. Origines des Etats - § 7. Deux-Siciles, III, 887. Résumé de l'histoire de La Grèce moderne, II, 959. Constitu- Chap. VI. L'Autriche, I, 552. § 1. Résumé de l'histoire de la maison d'Autriche, $5. Royaume de Da matie, II, 10. $ 4. Royaumes de Croatie et d'Esclavonie, III, 569. 6. Royaume de Bohême, III, 818 et 570. --- 7. Royaume Lombardo Venitien, II, 1132, III, 570. Chap. VIII. - Les Etats secondaires de l'Allemagne, § 1. Saxe royale, III, 871. Constitution de 1850, § 2. Bavière, I, 666. Constitution de 1818, 670. § 5. Bade, I, 575. Constitution de 1818, 576. $6. Hesse électorale, II, 1017. Constitution de 1832. §7. Hesse Darmstadt, II, 1018. Constitution de 1820, § 8. Holstein, II, 1028. § 9. Luxembourg, III. 1028. $ 19. Brunswick, 1, 878. Constitution de 1832, 879. § 11. Mecklenbourg, II, 1269. 12. Duchés de Saxe, III, 1218. § 13. Principautés d'Anhalt, 1, 333. §14. Principautés de Schwartzbourg, III, 333 15. Principautés de Lippe, II, 1188. $16. Principautés de Hohenzollern, II, 1027. § 18. Landgraviat de Hesse, II, 1025. Chap. XI Les Pays-Bas, III, 238. Union d'Utrecht, - Chap. XII, Le royaume-uni de Grande-Bretagne et §1. Angleterre, I, 270. Anglo-Saxons, 330. Angle- § 3. Irlande, II, 1106. Conquête de l'Irlande par $4. Colonies anglaises, I, 517. Colonies en Améri- Chap XIII. Le Danemark, II, 11. Résumé historique, Chap, XIV. - La Suède et la Norwége, III, 962. § 2. Norwége, III, 47. Constitution de 1814, 47. - § 1. Russie; résumé historique, 841. Gouvernement § 2. La Pologne, III, 356. Coup d'œil historique, 536. Titre. VIII. Les Etats américains. 1 TABLE METHODIQUE DES MATIERES. dépendance des Etats souverains, II, 1079. Leur égalité, Chap. 11. Principes moraux qui règlent les relations Chap. III. Aetion de chaque nation à l'égard des autres, 1, 92. But des peuples anciens et modernes, 93. Des intérêts de chaque nation, 96. Fonctions du ministre des affaires étrangères, 97. Titre II. Rapports des Etats pendant la Chapitre premier. - Des missions diplomatiques, I, §1. Des ambassadeurs, I, 224. Titres des ambassadeurs, 225. Etats qui peuvent en envoyer, 225. Personnes qu'on peut choisir, 226. Suite des ambassadeurs, 227. 1.ettres de créance, 228. Formes des négociations, 229. Inviolabilité des ambassadeurs, 230. Leur exterritorialité, 230. Exemptions et franchises, 231. Juridiction propre, 235. §2. Autres agens diplomatiques, I, 109. Envoyés, 109. Résidents, 110. Ministres plénipotentiaires, 110. Chargés d'affaires, 110. Secrétaires de légation, attachés, 111. Interprètes ou drogmans, 113. §3. Consuls, I, 1526. Histoire de cette institution, 1326 Organisation actuelle, 1335. Chanceliers de cousulat, 1535 Agents consulaires, 1356. Fonctions des consuls, 1336. Juridiction, 1337. Chap. II. Du cérémonial diplomatique, 1, 975. Du rang et du titre des personnes, 976. Du cérémonial des légations, 978. Du style diplomatique, II, 150. Des re'ations personnelles des souverains, I, 982. Cérémonial maritime, 983. Chap. III. Des traités, III, 989. Condition de la validité des traités, 990. La violence ne vicie pas les traités, 990. Garanties des traités, 991. Interprétation des traités, 991. Comment les traités cessent d'être obligatoires, 991. Diverses espèces de traités, 989. Chap. IV. Des alliances, I, 214. Alliances volontairesou forcées, 215. Alliances naturelles, 215. Alliances de famille, 216. Alliances réelles ou personnelles, 216. Alliances égales ou inégales, 216. Alliances offensives et défensives, 217. Alliance auxiliaire, 217. Traités de subsides, 218. Principes généraux relatifs aux alliances, 218. Titre III. Rapports des Etats dans la Chapitre premier. - De la guerre, II, 983. Des justes causes de guerre, 986. Principes chrétiens relatifs à la guerre, 987 Moyens qu'un Etat peut employer avant d'avoir recours à la guerre, 990. Casus beili, ultimatum, 990. Déclaration de guerre, 991. Moyens de nuire à l'ennemi prohibés par la loi de guerre, 992. Usages relatifs à la personne des souverains, 992. Les non combattants, 993. Les prisonniers de guerre, 993. Occupation du territoire ennemi, 994. Contribution de guerre, 994. Embargo, butin, 995. Guerre maritime, 995. Des armements en course, III, 45. Des prises, 466. Opérations militaires, II, 1996. Conventions militaires, 997. Cartels. capitulations, 998. Trêves, armistices, 998. Chap. II. De la neutralité, M, 55. Neutralité simple et neutralité armée, 36. Droits et obligations des neutres, 36. Passage des troupes, 38. Commerce des neutres, 39. Questions agitées à ce sujet, 40. Système continental, 41. Decrets de Berlin et de Milan, 42. Principes admis dans la guerre qui a éclaté en 1854, 46. Chap. III. De la paix, III, 170. Des préliminaires de paix, 171. Des conférences et congrès, 171. Des traités de paix, 989. Des conquêtes, 999. II. PARTIE HIstorique ou DROIT PUBLIC INTERNATIONAL. Titre I". Politique européenne antérieure aux traités de Westphalie. Chapitre premier. Age, II, 319. Influence de la papauté. 194. Discussion Politique européenne au moyen de la papauté avec l'Empire; et prétentions des emperears, 186. Lutte entre l'Allemagne et l'Italie sous les Hohenstauffen, II, 1125, III, 200. Chap. II. Lutte entre la maison de France et la maison d'Autriche, au xvi siècle, III, 519. Guerres de religion, 530. Guerre de trente ans, 320. 976 Traités de Westphalie et des Pyrénées, Titre II. De la paix de Westphalie à la révolution française. Chapitre premier. France puissance dominante, 328. Chap. II.-Guerres de Louis XIV, III, 328. Traité d'Aixla-Chapelle, 328. Traité de Nimègue, 328. Traité de Ryswick, 529. Guerre de la succession d'Espagne, 329. Traités d'Utrecht, de Rastadt et de Bade, 329. Traité de la Barrière, 1, 663. Arrangements postérieurs, III, 330. Chap. II. - Guerre du Nord, III, 330. Traités de Copenhague et d'Oliva, 330. Traités de Stockholm et de Nystadt, 331. Chap. IV.-Guerre de la succession de Pologne, III, 331. Traité de Vienne, 331. Guerre de la succession d'Autriche, 331. Traité d'Aix-la-Chapelle, 331. Guerre de sept ans, 332. Paix de Paris et de Hubersbourg, 332. Guerre de l'insurrection américaine, III,332. Neutralité armée, 41. Traité de Versailles, 332. Partage de la Pologne 388. Chap. V. Guerres avec la Turquie, III, 1030. Traité de Carlowitz, 1, 950. Traité de Falezi, III, 1030. Traité de Passarowitzs, 1030. Traité de Belgrade, 1, 759. Traité de Koutchouck Kainardié, III, 1031. Traité de Constantinople de 1781, 1031. Traité de Sistowo, 1331. Titre III. Chap. II. Guerres de l'empire, III, 652. Traité de Presbourg, 652. Traités de Tilsitt, 658 Traité de Vienne, 668. Chap. III. Guerres avec la Turquie, I, 1032. Traité de Constantinople de 1809, 1521. Traité de Buckarest, 911. Chap. IV. Traités de 1814 et 1815, III, 673. Traité de Paris de 1814, 673. Articles additionnels, 682. Acte final du congrès de Vienne, 687. Traité de Paris de 1815, 727. Conventions additionnelles, 733. Traité de la Sainte-Alliance, 739. Titre IV. Relations internationales depuis Chap. III. -Première question d'Orient, II, 345. Traité de Londres de 1840, II, 347. Traité de Londres de 1841, III, 1033. Traité de Balta-Liman, 1033. Chap. IV. Guerre actuelle, III, 1042. Question des lieux saints, 1042. Circulaire du comte de Nesselrode du 30 mai 1853, 1043. Circulaire de M. Drouin de 1.huys du 25 juin 1853, 1052. Circulaire du comte de Nesseirode du 20 juin 1853, 1050. Circulaire de M. Drouin de Lhuys du 25 juillet 1853, 1060. Traité d'alliance entre l'Autriche et la Prusse, 1064. Dépêche du comte de Nesselrode du 29 juin 1834, 1056. Dépêche de M. Drouin de 1.'huys du 22 juillet 1854, 1069. Notes échangées le 8 août 1854 entre l'Autriche et les puissances occidentales, 1073. Traité du 2 décembre 1854, 1076. III SECTION. - RAPPORTS de l'eglise ET DE L'ETAT. Titre 1". De la séparation des deux pouvoirs en général. Chapitre premier. De la société spirituelle, III, 903. La distinction de la société spirituelle et de la société temporelle conséquence nécessaire de l'universalité da christianisme, 903. Importance de cette distinction ana point de vue social et politique, 904. But de la société temporelle, 904. spirituelle, 904. Limitation qui en résulte pour la société Chap. II. Du pouvoir spirituel et du pouvoir temporel, 1, 391. Necessité des deux pouvoirs et de leur indépendance réciproque, 392. Critique de l'opinion qui tend à attribuer les pouvoirs spirituels à l'Etat, 392. De l'opinion qui tend à supprimer le pouvoir temporel, 393. Inconvénients de la confusion des pouvoirs, 395. Titre II. |