 | France - France - 1815 - 1208 pages
...districts), resteront à la Franc*. La frontière suivra les limites de ces différents cantons et le« lignes qui séparent les portions qui demeurent à...Mont-Blanc, la France acquiert la sous-préfecture de Chambéry (à l'exception des cantons de l'Jlôpital-de-Saint-Pierre, d'Albigny, de la Recette et de... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...limites françaises) et le canton de la Roche (à l'exceptiou des endroits nommés la Roche et Arnianoy avec leurs districts), resteront à la France. La...séparent les portions qui demeurent à la France de celle» qu'elle ne conserve pas. 627 d'Annecy (à l'exception de la partie du canton de Faverges, située... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...des limites françoises ) , et le canton de fa Roche ( à l'exception des endroits nommés la Roche et Armanoy, avec leurs districts )> resteront à la France : la frontière suivra les limites de ces différens cantons et les lignes qui séparent les portions qui demeurent à la France, de celles qu'elle... | |
 | France - Law - 1814 - 474 pages
...avec leurs districts ) , resteront à la France : Ii frontière suivra les limites de ces difTérens cantons et les lignes qui séparent les portions qui demeurent à la Fraïue, de celles qu'elle ne conserve pas. 8.° Dans Je département du Mont-Blanc , la France acquiert... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 412 pages
...ce côté la nouvelle frontière. à la France. La frontière suivra les limites de ces différens cantons, et les lignes qui séparent les portions...demeurent à la France de celles qu'elle ne conserve pas. La France renonce à tous droits de souveraineté, de snzeraineté et de possession sur tous les pays... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...hors des.limites françaises) , et le canton de la Roche (à l'exception des endroits nommés la Roche et Armanoy , avec leurs districts ) , resteront à...la France : la frontière suivra les limites de ces différens cantons et les lignes qui séparent les portions qui demeurent à la France , de celles... | |
 | Europe - 1815 - 554 pages
...hors des limites françeises) et le canton de la Roche (à l'exception des endroits nommés la Roche et Armanoy avec leurs districts), resteront à la France. La frontière suivra les limites de ces diJI'éreas cantons et les lignes qui séparent les portions qui demeurent à la France de celles qu'elle... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 406 pages
...des limites françaises) , et le canton de la Roche ( à l'exception des endroits nommés la Roche et Armanoy , avec leurs districts ) , resteront à...la France. La frontière suivra les limites de ces différens cantons , et les lignes qui séparent les portions qui demeurent à la France de celles... | |
 | France - France - 1816 - 734 pages
...hors des limites françaises) et le canton de la Roche (à l'exception des endroits nommés la Roche et Armanoy avec leurs districts), resteront à la...suivra les limites de ces différents cantons et les ligues qui séparent les portions qui demeurent à la France de celles qu'elle ne conserve pas. 8.... | |
 | 1816 - 632 pages
...Amancy, arec leurs districts ), resteront k la France. La frontière suivra les limites de ces differens cantons, et les lignes qui séparent les portions...la France de celles qu'elle ne conserve pas. 8.° Pans le département du Mont-Blanc , la France acquiert la sous-préfecture de Chambery , à l'exception... | |
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Pers et Cornier, qui seront hors des limites françaises), et le canton de la Roche (à l'exception des endroits nommés la Roche et Armanoy, avec leurs districts), resteront à la France. La frontière suivra les limites de ces différents cantons et... 
