TABLE DES MATIÈRES

CONTENUES DANS LE QUARANTIÈME VOLUME.

RESTAURATION.

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Années 1814 et 1815. Introduction, page 1. - Entrée du

comte d'Artois dans Paris, p. 3. - Talleyrand porte la parole devant lui au

nom du sénat; réponse du prince. Discours de Faulcon au nom du corps lé-

gislatif; réponse du prince, p. 5-7. - Traité de Paris, du 23 avril 1814, en-

tre Monsieur et les rois alliés, p. 8. - Retour de Louis XVIII en France,

p. 9. — Adresse du sénat au roi, p. 10. — Déclaration dite de Saint-Quen,

ibid. - Entrée de Louis XVIII dans Paris. Ordonnances royales, p. 11.

– Traité de paix entre la France et les puissances alliées, du 30 mai 1814,
p. 15. Rédaction de la Charte constitutionnelle. Séance royale du corps lé-
gislatif. Discours du roi. Discours du chancelier d'Aubray. Texte de la Charte.
Proclamation de la liste des pairs nommés par le roi, p. 15-24. — L'abbé de
Montesquiou lit à la Chambre des Députés un exposé de la situation du
royaume, p. 26. Le baron Louis expose l'état des finances, p. 27. - Énu-
mération des principales lois votées par les Chambres, p. 29. · La session
de 1814 est prorogée le 30 décembre et ajournée au 1er mai 1815. Le retour
de Napoléon ne permet pas d'attendre cette époque. Tableau des actes, offi-
ciels qui rendirent possible l'événement dont il s'agit, p. 52-36. — Réflexions
des auteurs, 36-42.

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RETOUR DE NAPOLÉON. — Journal des événemens et des actes officiels, du 1er au

20 mars, p. 45-81. Relation insérée au Moniteur du 25 mars par ordre de

Napoléon, p. 82. — Ministère composé par Napoléon, p. 88. — Relation des

événemens qui se sont passés avant et depuis le 20 mars 1815 (extrait du Mo-

niteur de Gand), p. 88. — Réponse. du duc de Raguse à la proclamation

dans laquelle Napoléon rejetait sur sa trahison les malheurs de 1814, p. 92.

CENTS JOURS. Introduction, p. 97. - Adresses des corps constitués à l'empe-

reur, p. 98. Histoire de la résistance du parti royaliste, p. 102-115. —

Fouché, ministre de la police, est favorable aux royalistes; sa circulaire aux

préfets; ses manœuvres, p. 115-117. - Lettre circulaire autographe de Na-

poléon aux souverains, p. 118. - Cette lettre n'est pas accueillie, p. 119. —

Passage de l'Histoire de Thibaudeau, relatif aux intrigues qui eurent lieu

entre Fouché et la diplomatie autrichienne, p. 120. Préparatifs de guerre

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en France, p. 122. - Série de décrets impériaux dans ce but, p. 124.

position de la presse contre le pouvoir militaire, p. 125. - Napoléon fait de

la popularité, p. 126. Presse, 127. - Napoléon se décide avec peine à agir

constitutionnellement, p. 128. - Acte additionnel aux constitutions de l'em-

pire, p. 129. La publication de cet acte cause un mécontentement uni-

versel, p. 135. — Décret pour la convocation du Champ-de-Mai, p. 136. —

Acte de fédération de la Bretagne, p. 137.- Fédérations semblables à Paris,

à Rouen, en Bourgogne, etc., p. 138. Proclamation des habitans et ou-

vriers des faubourgs Saint-Antoine et Saint-Marceau, p. 139.

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ASSEMBLÉE DU CHAMP-DE-MAI, p. 142. Cette cérémonie déplaît à la population,

p. 148.

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Chambre des Représentans; séance du 3 juin,

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REPRÉSENTATION NATIONALE.

p. 149.

Chambre des Pairs; séance du même jour, p. 150. Représen-

tans; séance du 4. Il se manifeste une opposition. Nomination de Lanjuinais

en qualité de président, p. 150. - Pairs, 5 juin. Le comte Lacépède est

nommé président. Liste des membres de la Chambre des Pairs, p. 153. —

Représentans, 5 juin. Vive discussion sur la question de savoir si un cham-

bellan peut être convenablement intermédiaire entre la Chambre et le chef de

l'état, p. 155. — Séance du 6; discussion relative au serment, p. 156. —

Séance impériale pour l'ouverture de la session. Réunion des deux Chambres,

7 juin, p. 161. Représentans. Séance du 8 juin, p. 162. Séance du 9,

p. 163. Séance du 10. Adresse à l'empereur; sa réponse, p. 164. — Adresse

de la Chambre des Pairs, p. 166. Représentans. Séance du 13 juin. Re-

gnault donne lecture du rapport du ministre de lintérieur sur la situation

de l'empire, p. 167. Séance du 15 juin. Discussion animée sur une propo-

sition de M. Malleville, relative aux provocations séditieuses et aux abus de

la liberté de la presse. Leguevel, député du Morbihan, soumet à la Chambre

un projet de loi pour la répression des délits commis par les nouveaux chouans.

Vive agitation. Dupin propose la nomination d'une commission de vingt et un

membres, qui sera chargée de réunir, de refondre et de coordonner les con-

stitutions de l'empire, en un projet de loi général; cette proposition est

prise en considération. Malleville demande, comme article réglementaire es-

sentiel, que jamais ni l'intention, ni l'opinion de l'empereur ne puissent être

citées dans une discussion. Débat à ce sujet, p. 172-179.- Séance du 16 juin.

Boulay de la Meurthe, ministre d'état, annonce à la Chambre le commence-

ment des hostilités; il présente à la Chambre, au nom de l'empereur, le rap-

́port qui lui avait été fait par le ministre des affaires étrangères, sur tout ce qui
s'était passé depuis le 13 mars. Texte du traité du 25 mars entre les puissances
étrangères. Analyse des autres pièces contenues dans le rapport. Motion d'or-
dre du représentant Jay. Vive discussion sur la question de savoir si le rap-
port n'aurait pas dû être adressé à la Chambre et non à l'empereur. Inter-
pellation à Boulay de la Meurthe. Nouvelles de l'armée. Ordre du jour du
14 juin, daté d'Avesnes. Bulletin du 15, daté de Charleroi. Bataille de Fleurus,
p. 171-190.-Séance du 17 juin. Discussion pour savoir si la Chambre pren-
dra l'initiative à l'égard des mesures qu'un rapport du ministre de la police
générale, lu par Regnault, dit être nécessaires contre les ennemis de l'ordre
public. Ordre du jour, p. 190-194. - Pairs. Séance du 17 juin. Nouvelles de
l'armée. Nouvelles de la Vendée, p. 194. - Représentans. 20 juin. Discussion
sur la proposition de Dupin, relative à la formation d'une commission cen-
trale. La rédaction de M. Ligeret de Chassey est adoptée, p. 195-200. - Pre-
mier bruit du désastre de Waterloo. Nouvelles de l'armée. Bataille de Ligny

sous Fleurus, p. 201. Bataille de Mont-Saint-Jean, p. 203.

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Extrait du

Moniteur de Gand. Affaires de France, p. 205. — Représentans. 24 juin. La

Fayette et Lacoste proposent de déclarer que l'indépendance nationale est

menacée, et présentent en même temps un projet sur les mesures à prendre.

La rédaction de La Fayette est mise en délibération, elle est adoptée. Les

propositions se succèdent. La Chambre se forme en comité pour entendre un

message de l'empereur. Il est nommé une commission de cinq membres pour

s'entendre, avec une commission de la Chambre des Pairs. sur les moyens

de salut public, p. 207-216. - Pairs. Séance du 21 juin, p. 216-220.

Séances des commissions de la Chambre des Représentans et de celle des

Pairs. Négociations secrètes avec Napoléon (extrait de Thibaudeau), p. 220.

Abdication de Napoléon, p. 222.-Représentans. Séance du 22 juin. Vives dis-

cussions. Dupin propose à la Chambre de se constituer en assemblée nationale;

Mourgues, en assemblée constituante. Opposition animée. Sur la proposition

de Regnault, la Chambre décide qu'il sera envoyé un message à l'empereur

pour lui témoigner sa reconnaissance, et le respect avec lequel elle accepte

son abdication, et qu'il sera nommé une commission de cinq membres, dont

trois seront choisis dans la Chambre des Représentans et deux dans la Cham -

bre des Pairs, pour exercer provisoirement les fonctions du gouvernement.

La discussion sur la situation présente continue. Nomination des membres

du gouvernement provisoire, p. 223-238. - Pairs. Séance du 22 juin. Dis-

cussion sur la situation militaire. Ney et Latour-Maubourg sont entendus

Débat sur le successeur de Napoléon, p. 238-247.- Réflexions des auteurs,

p. 247. Représentans. Séance du 3. juin. Discussions constitutionnelles.

Quel sera le successeur de Napoléon? Discours de Manuel;
il fait passer à

l'ordre du jour sur les diverses propositions qui ont été faites, sur ce que

Napoléon II est devenu empereur des Français, par le fait de l'abdica-

tion de Napoléon Ier, etc., p. 247-260.- Pairs. Suite de la séance perma-

nente du 23 juin. Détails sur les événemens militaires, donnés par le comte

Drouot, p. 260-265. Effet produit sur la population par l'énergie que dé

ployèrent les représentans dans leur séance du 22 juin, p. 265. — Proclama-

tion de la commission du gouvernement aux Français, p. 266. — Adresse des

élèves de l'École Polythecnique. Ordre du jour de la garde nationale, daté

du 24 juin, p. 268. - Représentans. Séance du 24 juin. Dépêche du général

Lamarque sur les affaires de la Vendée. La Fayette, Horace Sébastiani,

d'Argençon et Laforêt, nommés par le gouvernement provisoire pour négo-

cier avec les puissances alliées, demandent l'autorisation de la Chambre

(Accordé ), p. 269-175. — Séance du 25 juin. Lecture de diverses adresses.

Une loi rendue sur la proposition faite la veille par le gouvernement provi-

soire lui confère la dictature sur certains points déterminés et relatifs au

salut public. Davoust est chargé de la défense de Paris, p. 275-280.- Séance

da 26 juin. Discussion et vote du projet de loi qui autorise le gouvernement

provisoire à employer la réquisition pour assurer les subsistances et les trans-

ports militaires, p. 280.- Travaux extra-parlementaires. Intrigues pour

faire dévier la Chambre des Représentans, p. 282-296. — Représentans.

Séance du 27 juin. Motion d'ordre de Manuel. Bulletin de l'armée, du 27 juin,

p. 291-294. Pairs. Séance du 27 juin, p. 294. Représentans. Séance du

28 juin. Discussion sur les mesures urgentes. Suite de la motion de Manuel.

Détails sur l'état de l'armée, donnés par le général Mouton-Duvernet. Lettre

du gouvernement provisoire à Wellington. Adresse de la Chambre à l'armée.

Paris est mis en état de siége, p. 295-508.- Pairs. Séance du 28 juin, p. 308.

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Texte de la loi déclarant Paris en état de siége, p. 310. Réflexions des

auteurs. Trahisons, p. 312. Représentans. Séance du 29 juin, p. 314.

Adresse du préfet de la Seine et du corps municipal aux habitans de Paris,
p. 317. - État de notre armée devant Paris, p. 318. Projet d'acte consti-
tutionnel, présenté par la commission centrale de la Chambre des Représen-
tans, le 29 juin, p. 319-326. Représentans. Séance du 30 juin. Discussion
sur les affaires militaires. Bulletin du 30 juin. Une proposition de Manuel
excite un vif débat, p. 526-338. Séance secrète de la Chambre des Pairs,
p. 338.-Événemens militaires, p. 339.- Nouvelles manoeuvres de Fouché,
p. 340.- Adresse des fédérés de Châlons-sur-Saône aux Représentans,
p. 341. Rapport sur la situation de l'armée, fait à la Chambre par le co-
lonel Bory-de-Saint-Vincent, p. 343-347.- Lettre de Davoust à Wellington,
p. 544.-Adresse de la Chambre aux Français, p. 347. - Motion de Dupin
pour qu'on s'occupe de la Constitution, p. 548.

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Rapport de Manuel sur

la Constitution, p. 349.-Adresse des généraux à la Chambre des Représen-

tans, p. 350. Députation à l'armée, p. 352. Pairs. 1er juillet. Réclama-

tion du maréchal Grouchy, p. 352. — Événemens militaires. Liste des ques-

tions et réponses du conseil de guerre sur la situation de Paris, p. 354.

Lettre du général Ziethen à Davoust, p. 355.- Note de Fouché à Welling-

ton, p. 355. Représentans. 2 juillet. Adresse des fédérés de Clermont,

p. 356. Bulletin d'une affaire aux environs de Versailles, p. 357. - Événe-

mens militaires, p. 358. Conférence pour la capitulation de Paris, ibid.

Représentans, 3 juillet. Adresse des fédérés de la Dordogne. Lettre du géné-

ral Vendame, ibid. - Situation du deuxième corps, p. 359.- Représentans.

Séance secrète. Communication de diverses proclamations royalistes et de la

capitulation de Paris, p. 361-365. Séance du 4 juillet. Arrêté de la Cham-

bre à l'occasion de ces pièces, p. 365. - La Chambre vote l'acte de déclara-

tion des droits des Français, p. 367. Déclaration de la Chambre des Re-

présentans, p. 369. - Séance du 6 juillet. Suite de la discussion de la Consti-

tution, p. 370.- Séance du 7. La discussion continue sur le même objet,

Message de la commission du gouvernement. Rapport de la députation en-

voyée à l'armée. La séance est levée tumultueusement, p. 371-374.- Procès-

verbal du 8 juillet, constatant que les représentans ont trouvé la salle de

leurs séances fermée et gardée par des troupes, p. 374. Dissolution de la

Chambre des Pairs, p. 375. Situation de Paris, p. 376. - Moniteur du

8 juillet 1815, annonçant la rentrée des Bourbons dans Paris, 379.- Docu-

mens complémentaires, 1814-1815. Documens sur la bataille de Waterloo,

p. 381.- Mémoire adressé au roi par Carnot, en juillet 1814, p. 403.

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AVIS.

Le nom de M. P.-C. Roux, l'un des auteurs de l'Histoire parlementaire, ayant été souvent confondu avec celui de M. Leroux, l'un des rédacteurs de l'ex-Revue encyclopédique, et de l'Encyclopédie pittoresque, M. P.-C. Roux a cru devoir ajouter à son nom celui de la famille de sa mère : c'est ce qui a motivé le changement que les lecteurs auront peut-être remarqué sur la première page de ce volume.