Le Congrès de vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, Volume 2 |
From inside the book
Results 1-3 of 86
Page 573
... commission de la part de la Russsie . M. le baron d'Anstett , désigné membre de la Commission par S. M. Impériale de toutes les Russies , suivant la note de S. Ex . le comte de Nesselrode , dont copie est jointe au procès - verbal sous ...
... commission de la part de la Russsie . M. le baron d'Anstett , désigné membre de la Commission par S. M. Impériale de toutes les Russies , suivant la note de S. Ex . le comte de Nesselrode , dont copie est jointe au procès - verbal sous ...
Page 803
... Commission centrale quelconque , sans encore déterminer si cette Commission serait permanente , ou réunie seulement d'époque en époque ; et comme dans la discussion on s'est convaincu de la nécessité de fixer en détail 1 ) les ...
... Commission centrale quelconque , sans encore déterminer si cette Commission serait permanente , ou réunie seulement d'époque en époque ; et comme dans la discussion on s'est convaincu de la nécessité de fixer en détail 1 ) les ...
Page 818
... Commission sur les réquisitions , elle lui en donnera connaissance ; comme la Commission aura aussi l'obligation de s'adresser au gouver- nement respectif , si une autorité locale se refuse d'exécuter ses invi- tations . Dans le cas où ...
... Commission sur les réquisitions , elle lui en donnera connaissance ; comme la Commission aura aussi l'obligation de s'adresser au gouver- nement respectif , si une autorité locale se refuse d'exécuter ses invi- tations . Dans le cas où ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
allemande ANNEXE articles Bâle baron de Humboldt bateliers Bavière Berne Bormio bureau canton canton de Berne chefs de cercle ci-devant comité commerce Commission comte de Munster Confédération Congrès Congrès de Vienne conseil des chefs considération constitution Convention d'après Dalberg déclaration délibération députés discussion duché de Varsovie égard établi Etats États riverains fédératif général gouvernement Grisons guerre Hanovre Hardenberg Hassel Kluber l'abolition l'Allemagne l'article l'Autriche l'état l'Europe l'octroi l'union lord Castlereagh Mayence médiatisés membres ment ministre navigation du Rhin nécessaire négociations objets observé pacte fédéral paix pays plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires Pologne population possessions pourrait premier conseil présent prince de Hardenberg prince de Metternich prince de Wrede principes projet proposé proposition protocole Prusse prussienne question rapport rédaction règlements relativement réunis rive royaume royaume de Saxe Russie S. M. l'empereur Saxe séance second conseil sera seront Signé soussigné souverain stipulations Suisse sujets territoire tion Traité Valteline Vienne voix Wessenberg Wurtemberg