Le Congrès de vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, Volume 2 |
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... Traité , un nouveau droit est revenu à la Russie , puissance signataire au Traité , de décider suivant son bon plaisir , si l'Autriche obtiendra l'objet stipulé ou acceptera en lieu et place , ce que la Russie considère un équivalent ...
... Traité , un nouveau droit est revenu à la Russie , puissance signataire au Traité , de décider suivant son bon plaisir , si l'Autriche obtiendra l'objet stipulé ou acceptera en lieu et place , ce que la Russie considère un équivalent ...
Page 396
Léonard Chodźko. droits en s'appuyant sur le Traité de juin , ces mêmes droits ont été annulés par le Traité de Toeplitz , qu'un nouvel arrangement a été fait et que les titres de l'Autriche et de la Prusse sur le duché ne sont plus ...
Léonard Chodźko. droits en s'appuyant sur le Traité de juin , ces mêmes droits ont été annulés par le Traité de Toeplitz , qu'un nouvel arrangement a été fait et que les titres de l'Autriche et de la Prusse sur le duché ne sont plus ...
Page 425
... Traité de Paris conçu en ces termes : « Le Roi de Sardaigne recevra un accroissement de territoire par l'État de Gênes , le port de Gênes restera port libre ; les puissances se réservent de prendre à ce sujet des arrangements avec le ...
... Traité de Paris conçu en ces termes : « Le Roi de Sardaigne recevra un accroissement de territoire par l'État de Gênes , le port de Gênes restera port libre ; les puissances se réservent de prendre à ce sujet des arrangements avec le ...
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allemande ANNEXE articles Bâle baron de Humboldt bateliers Bavière Berne Bormio bureau canton canton de Berne chefs de cercle ci-devant comité commerce Commission comte de Munster Confédération Congrès Congrès de Vienne conseil des chefs considération constitution Convention d'après Dalberg déclaration délibération députés discussion duché de Varsovie égard établi Etats États riverains fédératif général gouvernement Grisons guerre Hanovre Hardenberg Hassel Kluber l'abolition l'Allemagne l'article l'Autriche l'état l'Europe l'octroi l'union lord Castlereagh Mayence médiatisés membres ment ministre navigation du Rhin nécessaire négociations objets observé pacte fédéral paix pays plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires Pologne population possessions pourrait premier conseil présent prince de Hardenberg prince de Metternich prince de Wrede principes projet proposé proposition protocole Prusse prussienne question rapport rédaction règlements relativement réunis rive royaume royaume de Saxe Russie S. M. l'empereur Saxe séance second conseil sera seront Signé soussigné souverain stipulations Suisse sujets territoire tion Traité Valteline Vienne voix Wessenberg Wurtemberg