Le Congrès de vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, Volume 2 |
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... autres maisons princières , et des villes libres , avec voix curiales . Ce conseil est investi , concurremment avec celui des chefs du cercle , de manière cependant que ces deux conseils délibèrent en chambres sé- parées , de la ...
... autres maisons princières , et des villes libres , avec voix curiales . Ce conseil est investi , concurremment avec celui des chefs du cercle , de manière cependant que ces deux conseils délibèrent en chambres sé- parées , de la ...
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... autres membres de ce conseil , choisis à la pluralité des voix . Ce comité prend l'objet en considération , et son conclusum , formé aussi à la ma- jorité des voix , est porté , par Hesse et Bade , au premier conseil , qui , après avoir ...
... autres membres de ce conseil , choisis à la pluralité des voix . Ce comité prend l'objet en considération , et son conclusum , formé aussi à la ma- jorité des voix , est porté , par Hesse et Bade , au premier conseil , qui , après avoir ...
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... autres États , semble inutile à ces plénipotentiaires ; ils veulent qu'il soit question , non pas des fonctions des directeurs de cercle , mais de leurs droits et de leur pouvoir . Ils ne veulent pas avoir de tribunal d'empire ou de ...
... autres États , semble inutile à ces plénipotentiaires ; ils veulent qu'il soit question , non pas des fonctions des directeurs de cercle , mais de leurs droits et de leur pouvoir . Ils ne veulent pas avoir de tribunal d'empire ou de ...
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allemande ANNEXE articles Bâle baron de Humboldt bateliers Bavière Berne Bormio bureau canton canton de Berne chefs de cercle ci-devant comité commerce Commission comte de Munster Confédération Congrès Congrès de Vienne conseil des chefs considération constitution Convention d'après Dalberg déclaration délibération députés discussion duché de Varsovie égard établi Etats États riverains fédératif général gouvernement Grisons guerre Hanovre Hardenberg Hassel Kluber l'abolition l'Allemagne l'article l'Autriche l'état l'Europe l'octroi l'union lord Castlereagh Mayence médiatisés membres ment ministre navigation du Rhin nécessaire négociations objets observé pacte fédéral paix pays plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires Pologne population possessions pourrait premier conseil présent prince de Hardenberg prince de Metternich prince de Wrede principes projet proposé proposition protocole Prusse prussienne question rapport rédaction règlements relativement réunis rive royaume royaume de Saxe Russie S. M. l'empereur Saxe séance second conseil sera seront Signé soussigné souverain stipulations Suisse sujets territoire tion Traité Valteline Vienne voix Wessenberg Wurtemberg