Le Congrès de vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, Volume 2 |
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Page 571
... fixer l'at- tention immédiate de Votre Excellence sur cet arrangement proposé . Le soussigné s'abstient , dans cette occasion , d'entrer dans les motifs . qui ont engagé le gouvernement espagnol à fixer une période si longue de huit ans ...
... fixer l'at- tention immédiate de Votre Excellence sur cet arrangement proposé . Le soussigné s'abstient , dans cette occasion , d'entrer dans les motifs . qui ont engagé le gouvernement espagnol à fixer une période si longue de huit ans ...
Page 574
... fixer la population du duché de Varsovie . 2. Quant à la Saxe royale , la commission a de même adopté le tra- vail de M. le conseiller d'État de Hoffmann , comme fondé sur les feuil- les du gouvernement publiques sur l'état de ...
... fixer la population du duché de Varsovie . 2. Quant à la Saxe royale , la commission a de même adopté le tra- vail de M. le conseiller d'État de Hoffmann , comme fondé sur les feuil- les du gouvernement publiques sur l'état de ...
Page 665
... fixer au moins un terme modéré pour cette mesure . M. le chevalier de Labrador a répondu que S. M. le roi d'Espagne s'étant engagé envers la Grande - Bretagne à prendre en considération les moyens de concilier son vœu pour l'abolition ...
... fixer au moins un terme modéré pour cette mesure . M. le chevalier de Labrador a répondu que S. M. le roi d'Espagne s'étant engagé envers la Grande - Bretagne à prendre en considération les moyens de concilier son vœu pour l'abolition ...
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allemande ANNEXE articles Bâle baron de Humboldt bateliers Bavière Berne Bormio bureau canton canton de Berne chefs de cercle ci-devant comité commerce Commission comte de Munster Confédération Congrès Congrès de Vienne conseil des chefs considération constitution Convention d'après Dalberg déclaration délibération députés discussion duché de Varsovie égard établi Etats États riverains fédératif général gouvernement Grisons guerre Hanovre Hardenberg Hassel Kluber l'abolition l'Allemagne l'article l'Autriche l'état l'Europe l'octroi l'union lord Castlereagh Mayence médiatisés membres ment ministre navigation du Rhin nécessaire négociations objets observé pacte fédéral paix pays plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires Pologne population possessions pourrait premier conseil présent prince de Hardenberg prince de Metternich prince de Wrede principes projet proposé proposition protocole Prusse prussienne question rapport rédaction règlements relativement réunis rive royaume royaume de Saxe Russie S. M. l'empereur Saxe séance second conseil sera seront Signé soussigné souverain stipulations Suisse sujets territoire tion Traité Valteline Vienne voix Wessenberg Wurtemberg