Le Congrès de vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, Volume 2 |
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... article VIII . ) Il faut déterminer , avec précision , les moyens qui seront mis à la disposition des chefs de cercle pour remplir ces fonctions et l'étendue de ces dernières . On observe en général sur la première ligne de l'article ...
... article VIII . ) Il faut déterminer , avec précision , les moyens qui seront mis à la disposition des chefs de cercle pour remplir ces fonctions et l'étendue de ces dernières . On observe en général sur la première ligne de l'article ...
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... articles est reprise . L'article VIII concernant les dettes , archives et ce qui est à régler en conséquence des cessions de l'article VI est arrêté et paraphé . L'article IX sur la nomination des commissaires Prussiens et Saxons pour ...
... articles est reprise . L'article VIII concernant les dettes , archives et ce qui est à régler en conséquence des cessions de l'article VI est arrêté et paraphé . L'article IX sur la nomination des commissaires Prussiens et Saxons pour ...
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... article XXVI désignant les territoires dont l'État des Provinces- Unies et des Pays - Bas sera composé , est admis et paraphé . L'article XXVII , portant que le prince souverain des Pays - Bas , pren- dra le titre de roi du royaume des ...
... article XXVI désignant les territoires dont l'État des Provinces- Unies et des Pays - Bas sera composé , est admis et paraphé . L'article XXVII , portant que le prince souverain des Pays - Bas , pren- dra le titre de roi du royaume des ...
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allemande ANNEXE articles Bâle baron de Humboldt bateliers Bavière Berne Bormio bureau canton canton de Berne chefs de cercle ci-devant comité commerce Commission comte de Munster Confédération Congrès Congrès de Vienne conseil des chefs considération constitution Convention d'après Dalberg déclaration délibération députés discussion duché de Varsovie égard établi Etats États riverains fédératif général gouvernement Grisons guerre Hanovre Hardenberg Hassel Kluber l'abolition l'Allemagne l'article l'Autriche l'état l'Europe l'octroi l'union lord Castlereagh Mayence médiatisés membres ment ministre navigation du Rhin nécessaire négociations objets observé pacte fédéral paix pays plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires Pologne population possessions pourrait premier conseil présent prince de Hardenberg prince de Metternich prince de Wrede principes projet proposé proposition protocole Prusse prussienne question rapport rédaction règlements relativement réunis rive royaume royaume de Saxe Russie S. M. l'empereur Saxe séance second conseil sera seront Signé soussigné souverain stipulations Suisse sujets territoire tion Traité Valteline Vienne voix Wessenberg Wurtemberg