Le Congrès de vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, Volume 2 |
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... membres de ce conseil , choisis à la pluralité des voix . Ce comité prend l'objet en considération , et son conclusum , formé aussi à la ma- jorité des voix , est porté , par Hesse et Bade , au premier conseil , qui , après avoir ...
... membres de ce conseil , choisis à la pluralité des voix . Ce comité prend l'objet en considération , et son conclusum , formé aussi à la ma- jorité des voix , est porté , par Hesse et Bade , au premier conseil , qui , après avoir ...
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Léonard Chodźko. RAPPORT DES MEMBRES DE L'UNION A L'UNION . RAPPORT DES MEMBRES DE L'UNION À L'UNION . 1 ° Pour les relations avec les Puissances 1 ° Pour les retations avec les Puissances Le premier conseil examinera ces plain- tes ...
Léonard Chodźko. RAPPORT DES MEMBRES DE L'UNION A L'UNION . RAPPORT DES MEMBRES DE L'UNION À L'UNION . 1 ° Pour les relations avec les Puissances 1 ° Pour les retations avec les Puissances Le premier conseil examinera ces plain- tes ...
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... membres immé- diats de l'union entre eux ; 2o Les plaintes de personnes médiates contre des membres immédiats de l'union , ayant pour objet la violation de la consti- tution intérieure et des droits particuliers qui sont assurés par l ...
... membres immé- diats de l'union entre eux ; 2o Les plaintes de personnes médiates contre des membres immédiats de l'union , ayant pour objet la violation de la consti- tution intérieure et des droits particuliers qui sont assurés par l ...
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allemande ANNEXE articles Bâle baron de Humboldt bateliers Bavière Berne Bormio bureau canton canton de Berne chefs de cercle ci-devant comité commerce Commission comte de Munster Confédération Congrès Congrès de Vienne conseil des chefs considération constitution Convention d'après Dalberg déclaration délibération députés discussion duché de Varsovie égard établi Etats États riverains fédératif général gouvernement Grisons guerre Hanovre Hardenberg Hassel Kluber l'abolition l'Allemagne l'article l'Autriche l'état l'Europe l'octroi l'union lord Castlereagh Mayence médiatisés membres ment ministre navigation du Rhin nécessaire négociations objets observé pacte fédéral paix pays plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires Pologne population possessions pourrait premier conseil présent prince de Hardenberg prince de Metternich prince de Wrede principes projet proposé proposition protocole Prusse prussienne question rapport rédaction règlements relativement réunis rive royaume royaume de Saxe Russie S. M. l'empereur Saxe séance second conseil sera seront Signé soussigné souverain stipulations Suisse sujets territoire tion Traité Valteline Vienne voix Wessenberg Wurtemberg