Le Congrès de vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, Volume 2 |
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... réserve du Wurtemberg . Il en a été de même pour le § 5 h sous la réserve du Wurtemberg , mentionnée au S 5e . Quant aux SS 5 i et 5k , on est convenu , sur la proposition de M. le prince de Metternich , de placer le détail de cet ...
... réserve du Wurtemberg . Il en a été de même pour le § 5 h sous la réserve du Wurtemberg , mentionnée au S 5e . Quant aux SS 5 i et 5k , on est convenu , sur la proposition de M. le prince de Metternich , de placer le détail de cet ...
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... réserve de faire les rectifications que sa sagesse et sa bonté envers ses sujets génois pourront lui dicter à l'égard de ce qui peut être réparti , soit sur les charges financières , soit sur les perceptions directes ou indirectes . Le ...
... réserve de faire les rectifications que sa sagesse et sa bonté envers ses sujets génois pourront lui dicter à l'égard de ce qui peut être réparti , soit sur les charges financières , soit sur les perceptions directes ou indirectes . Le ...
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... réserve , la garantie qui vient d'être donnée pour les cessions de la Saxe . Cette réserve générale est déposée au présent protocole ( lit. H. ) . La discussion des articles est reprise . L'article VIII concernant les dettes , archives ...
... réserve , la garantie qui vient d'être donnée pour les cessions de la Saxe . Cette réserve générale est déposée au présent protocole ( lit. H. ) . La discussion des articles est reprise . L'article VIII concernant les dettes , archives ...
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allemande ANNEXE articles Bâle baron de Humboldt bateliers Bavière Berne Bormio bureau canton canton de Berne chefs de cercle ci-devant comité commerce Commission comte de Munster Confédération Congrès Congrès de Vienne conseil des chefs considération constitution Convention d'après Dalberg déclaration délibération députés discussion duché de Varsovie égard établi Etats États riverains fédératif général gouvernement Grisons guerre Hanovre Hardenberg Hassel Kluber l'abolition l'Allemagne l'article l'Autriche l'état l'Europe l'octroi l'union lord Castlereagh Mayence médiatisés membres ment ministre navigation du Rhin nécessaire négociations objets observé pacte fédéral paix pays plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires Pologne population possessions pourrait premier conseil présent prince de Hardenberg prince de Metternich prince de Wrede principes projet proposé proposition protocole Prusse prussienne question rapport rédaction règlements relativement réunis rive royaume royaume de Saxe Russie S. M. l'empereur Saxe séance second conseil sera seront Signé soussigné souverain stipulations Suisse sujets territoire tion Traité Valteline Vienne voix Wessenberg Wurtemberg