TABLE CHRONOLOGIQUE

DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES
CONCERNANT LES FORÊTS, LA CHASSE ET LA PÊCHE

Lois.

1888 24 décembre. Loi concernant la destruction des insectes, des crypto-

games et autres végétaux nuisibles à l'agriculture

p. 93.

1890 8 août.

Loi tendant à proroger pendant deux ans la loi du

6 juillet 1872 relative aux mesures à prendre contre

les incendies dans la région boisée des Maures et de

l'Esterel, p. 131.

Loi relative aux propositions de nominations à faire

annuellement dans la Légion d'honneur parmi les

militaires de l'armée territoriale (personnel non soldé),

P. 146.

Décrets.

Police de la chasse à la Réunion, p. 15.

Pêche du saumon, p. 17.

Conditions d'aptitude physique des élèves des écoles

spéciales, p. 37.

Organisation centrale du Ministère de l'agriculture

p. 161.

Arrêts et Circulaires.

1889 9 septembre. Admission des agents et des préposés dans les hôpitaux
thermaux. Modification à la Circ. no 152. Circ. de la
direction des Forêts n° 414, p. 41.

Règlement de l'École nationale forestière. Arrêt du Mi-

nistre de l'agriculture, p. 67.

Règlement de l'École nationale forestière. Arrêté du

directeur des Forêts, p. 77.

Aménagement. Modification à la Circ. no 307. Circ. de
la direction des Forêts n° 415, p. 41.

1890 16 janvier.

18 mars.

8 mai.

22 août.

Simplification de la marche du service. Circ. de la direction des Forêts n° 416, p. 55.

Chauffage des préposés sédentaires. Circ. de la direction des Forêts no 418, p. 60.

Vente des coupes de l'exercice 1890. Circ. de la direction des Forêts no 419, p. 168.

Admission des agents forestiers dans les établissements hospitaliers. Modification à la Circ. 411. Circ. de la direction des Forêts no 420, p. 168.